Bases de données
Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
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Liste des notices
- Cabinet du sous-préfet de Pontoise (1863-1967)
- Fonds Lachèvre - S.O.G.E.I.. - Activités économiques et éditoriales (1938-1974)
- Commission départementale d'équipement commercial et cinématographique (1968-2009)
- Fonds André Vaquier. Archiviste paléographe (1601-1976)
- Fonds Bernard Hirsch : archives professionnelles et personnelles sur la ville nouvelle de Cergy-Pontoise (1961-1989)
- 26 J 1 - 34 - Fonds Bernard Hirsch. - Création et aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise. 1961-1989
- 26 J 1 - 2 - Principes d'aménagement. - Conception et élaboration. 1965-1969
- 26 J 1 - Réflexions préliminaires : notes, fiches techniques, comptes-rendus de réunion, correspondance, ordre de mission de Bernard Hirsch pour débuter les études d'aménagement, conventions, plans (1965-1967, s.d.). 1965-1967
- 26 J 2 - Hypothèses et orientations pour l'urbanisation de la ville nouvelle : études. 1967-1969
- 26 J 3 - 5 - Organisation administrative. - Création et fonctionnement. 1967-1975
- 26 J 3 - Organismes aménageurs. - Mission de l'aménagement de la ville nouvelle : comptes-rendus d'activité, convention instituant la collaboration entre le service départemental de l'Equipement du Val-d'Oise et la mission sur l'aménagement du territoire, copies de la correspondance envoyée par Bernard Hirsch (1967-1968). Etablissement public d'aménagement (E.P.A.), création et organisation : organigrammes, notes de service relatives à la nomination du personnel, copie de l'avant-projet de décret portant création de l'E.P.A. (1971, 1975) ; conseil d'administration : rapports, brochures de présentation de la ville nouvelle, notes, plans, ordres du jour (1969-1971) ; communication interne : bulletins d'information de l'établissement (1970-1971). 1967-1971, 1975
- 26 J 4 - Objectifs et bilans d'activités : notes, rapports, programmes de travail, états d'avancement des travaux et des études, étude sur le financement des équipements communaux. 1967-1973, 1975
- 26 J 5 - Personnel. - Organisation et revendications : copies des notes de service, correspondance, tracts syndicaux. 1968-1975
- 26 J 6 - 14 - Urbanisme. - Pilotage et suivi. 1966-1975
- 26 J 6 - 8 - Zones d'aménagement urbaines et rurales. 1967-1975
- 26 J 6 - Quartier de la Préfecture à Cergy : avant-projet de programme, note sur les charges financières et sur les objectifs d'aménagement pour le quartier, directives d'aménagement, plans du secteur sud du quartier et de l'avancée des travaux, proposition d'aménagement de la place de la Préfecture (1967-1972, 1974, s.d.). Années 1960-1980
- 26 J 7 - Commune d'Eragny-sur-Oise : notes, correspondance, comptes-rendus de réunion, directives d'aménagement, étude (1970-1971, 1973-1974, s.d.). Années 1970
- 26 J 8 - Autres zones d'aménagement : études sur Puiseux-Pontoise et les versants du massif de l'Hautil, cartes sur l'armature urbaine du Vexin français, note sur l'aménagement du quartier des Linandes. 1971, 1973-1975
- 26 J 9 - 13 - Installations techniques et cadre de vie. 1966-1974
- 26 J 9 - 10 - Réseaux de distribution et de communication. 1966-1974
- 26 J 9 - Télécommunication et réseau électrique : notes, correspondance, rapport pour l'installation de la télédistribution. 1966-1968, 1971-1974
- 26 J 10 - Transport. - Voies de communication : correspondance, comptes-rendus de réunion sur la desserte de la ville nouvelle, rapport sur les transports en région parisienne (1974). Transports en commun : notes, correspondance, documentation (1970, 1972, s.d.). Nuisance des aéroports : correspondance relative au survol de la ville nouvelle par les avions (1974). Autoroute A15 : correspondance, notes, plans des dessertes routières, documentation (1969-1974). Aérotrain : notes, correspondance, ouvrage « Roland et Linda en aérotrain », plans des tracés entre La Défense et Cergy (1967-1974). 1967-1974
- 26 J 11 - 12 - Équipements collectifs publics. 1968-1974
- 26 J 11 - Equipements culturels et loisirs. - Cergy-Pontoise, base de loisirs : notes, correspondance, plans du parc «Bonheurville» (1965-1967, 1970, 1974). Cergy, centre culturel : rapports, plan d'implantation du centre (1968-1971). Vexin français : étude sur les aménagements touristiques au Perchay, étude pour la création d'un plan d'eau à Avernes (septembre 1971). 1968-1974
- 26 J 12 - Etablissements d'enseignement. - Equipement universitaire : note sur la nécessité d'installer une université, cartes des environs de Cergy-Pontoise indiquant les temps de parcours en transport en commun et la localisation de l'université (1970). Documentation : bulletins d'information et d'accueil du collège des Touleuses, magazine et brochure sur l'installation de l'Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales (E.S.S.E.C.) à Cergy (1971-1973). 1970-1973
- 26 J 13 - Environnement paysager : étude de l'aménagement paysager pour le secteur au sud de la ville nouvelle, projet de directives d'aménagement, note sur les dépôts clandestins dans le bois de Cergy, rapport sur l'élimination des véhicules abandonnés (1968-1969, s.d.). Années 1960-1970
- 26 J 14 - Activités économiques. - Bassin d'emploi : études sur la situation de l'emploi et sur la satisfaction des industriels implantés dans la ville nouvelle, notes sur le parc de logements, liste des entreprises installées à Cergy (1968, 1970, 1973-1975). Centre commercial : études sur l'installation des équipements commerciaux, correspondance, documentation sur le centre commercial régional des Trois Fontaines (1966, 1968-1970, 1974). Zone d'activités de Saint-Ouen-l'Aumône : directives d'aménagement de la zone haute, invitations à l'inauguration du Vert Galant (1969, 1975). 1968-1975
- 26 J 15 - 17 - Relations avec les pouvoirs publics et la population. 1966-1976
- 26 J 15 - Partenaires politiques : correspondance, comptes-rendus de réunion du Syndicat communautaire d'aménagement de l'agglomération nouvelle de Cergy-Pontoise, rapports, études, notes. 1966, 1969-1975
- 26 J 16 - Exploitants agricoles : photocopie du protocole d'accord signé avec les représentants des agriculteurs, note sur l'indemnisation destinée aux exploitants expropriés, carte de l'Institut géographique national relative aux cultures agricoles entre Jouy-le-Moutier et Maurecourt. 1967, 1969, 1973
- 26 J 17 - Habitants de la ville nouvelle : correspondance, bulletins d'information destinés aux habitants de Cergy-Pontoise, guides d'information, tracts réalisés par les associations d'habitants de Cergy-Pontoise. 1969-1976
- 26 J 18 - Idées de Bernard Hirsch : notes, articles de presse, revues. 1963-1975
- 26 J 19 - 34 - Documentation sur les villes nouvelles. 1961-1989
- 26 J 19 - 21 - Presse écrite. 1964-1975
- 26 J 19 - Revues. 1965, 1968, 1969, 1972-1975
- 26 J 20 - 21 - Coupures de presse. 1964-1975
- 26 J 20 - 1964-1970 1964-1970
- 26 J 21 - 1971-1975 1971-1975
- 26 J 22 - Brochures d'information (1963-1973, 1975, s.d.). Années 1960-1980
- 26 J 23 - 24 - Documents cartographiques 1961-1987
- 26 J 23 - Cartes géographiques. 1961, 1963-1965, 1970, 1974-1975
- 26 J 24 - Plans édités par l'E.P.A. 1973-1974, 1980, 1982, 1987
- 26 J 25 - 28 - Albums photographiques. 1975, 1981-1982
- 26 J 25 - Album de Bernard Hirsch. 1975
- 26 J 26 - 28 - Albums de Jean-Claude Douvry. 1981-1982
- 26 J 26 - Tome 1 1981
- 26 J 27 - Tome 2 1981
- 26 J 28 - Tome 3 1981-1982
- 26 J 29 - Portfolio. [1972-1975]
- 26 J 30 - Oeuvres satiriques : dessins, abécédaire (1968-1969, 1975, s.d.). Années 1960-1980
- 26 J 31 - Travaux d'étudiants : rapport sur les loisirs de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise, rapport sur « Les problèmes administratifs et juridiques posés par la création des villes nouvelles de la région parisienne : du schéma directeur aux syndicats communautaires ». 1971, 1973
- 26 J 32 - Publication « Oublier Cergy. L'invention d'une ville nouvelle ». - Préparation : copies de cassettes audio et VHS comportant une interview de Paul Delouvrier réalisée en 1985 racontant la création des villes nouvelles et la mise en place du schéma directeur de la région Île-de-France, liste des personnes ayant reçu l'ouvrage. 1985, 1989
- 26 J 32(1) - Interview du 21 février 1985 de Paul Delouvrier : document audiovisuel. 21 février 1985
- 26 J 32(2) - Interviews des 6 et 26 mars 1985 de Paul Delouvrier : document audiovisuel. 6, 26 mars 1985
- 26 J 32(3) - Interviews des 26 mars et 30 avril 1985 de Paul Delouvrier : document audiovisuel. 26 mars, 30 avril 1985
- 26 J 32(4) - Interviews des mois de février et mars 1985 de Paul Delouvrier : document sonore. Février-mars 1985
- 26 J 32(5) - Interviews des mois de février et mars 1985 de Paul Delouvrier : document sonore. Février-mars 1985
- 26 J 32(6) - Interviews des mois de mars 1985 de Paul Delouvrier : document sonore. Mars 1985
- 26 J 33 - 34 - Aménagement des villes nouvelles. - Projets architecturaux de Ricardo Bofill. 1971-1973
- 26 J 33 - Cergy-Pontoise. - « La Petite Cathédrale ». 1971
- 26 J 34 - Saint-Quentin-en-Yvelines. - « La maison d'Abraxas » et « La citadelle de Saint-Cyr ». Octobre 1973
- Elections sociales (1983)Elections sociales (1983)
- Fonctionnement et activités du Comité départemental du tourisme et des loisirs (C.D.T.L.) du Val-d'Oise (1980-2007)
- Encadrement et suivi des licenciements économiques dans le Val-d'Oise (1994-2014)
- Contrôle de légalité par la préfecture (1925-2009)
- 2175 W 108 - Syndicat mixte d'études et de programmation pour la révision du schéma directeur de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise. 30 mai 1986-30 mai 1989
- 2175 W 116 - Syndicat mixte d'études et de programmation pour la révision du schéma directeur de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise. 2 octobre 1989-2 octobre 1994
- 2175 W 135 - Syndicat mixte pour la révision du schéma directeur de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise. 2 avril 1999-6 juillet 2000
- 2175 W 88 - 02-6344 Préfet du Val-d'Oise contre la communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise. 2002
- Patrimoine immobilier de l'Etat (1966-2008)
- 2338 W 4 - 6 - Préfecture du Val-d'Oise à Cergy-Pontoise. 1966-1994
- 2338 W 4 - Travaux de grosses réparations, mise en conformité : dossier de consultation des entreprises, appels d'offres, cahier des clauses techniques particulières, comptes rendus de réunions, plans. 1986-1988
- 2338 W 5 - Aménagements du hall d'accueil, du cabinet du Préfet, des services en charge des étrangers, de l'état-civil et de locaux d'archives : avant-projet, plans d'exécution, notes, rapport, comptes rendus de réunions, correspondance. 1970-1990
- 2338 W 6 - Réfection du parvis et de la dalle piétonne suite à infiltrations : avant-projet, dossier d'exécution, notes et rapports sur le statut juridique du parvis (propriétaire, conditions d'utilisation), plans. 1966-1994
- Contentieux administratifs jugés par le tribunal administratif de Cergy-Pontoise en 2011 (2007-2011)
- Personnel de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise : dossiers de carrière des agents (1966-2003)
- Sécurité sanitaire, gestion et évaluation des risques (1996-2013)
- Conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise (1969-2002)
- 2431 W 1 à 37 - Conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise. - Dossiers de séances (1969-2002). Délibérations (1973-2002). 1969-2002
- 2431 W 1 à 36 - Séances : dossiers préparatoires et dossiers de séance. 1969-2002
- 2431 W 1 - Année 1969. 15 octobre, 23 octobre, 3 décembre 1969
- 2431 W 1 - Année 1970. 25 février, 22 avril, 7 juillet, 5 octobre 1970
- 2431 W 2 - Année 1971. 5 janvier, 26 octobre, 13 décembre 1971
- 2431 W 2 - Année 1972. 20 janvier, 24 mai, 18 septembre, 26 octobre 1972
- 2431 W 3 à 4 - Année 1973. 1973
- 2431 W 3 - 10 janvier, 14 mars, 10 avril, 24 avril, 4 juillet 1973 10 janvier, 14 mars, 10 avril, 24 avril, 4 juillet 1973
- 2431 W 4 - 13 novembre, 12 décembre 1973 13 novembre, 12 décembre 1973
- 2431 W 4 - Année 1974. 29 janvier, 19 mars, 8 octobre, 19 décembre 1974
- 2431 W 5 - Année 1975. 18 mars, 15 avril, 20 octobre, 1 décembre 1975
- 2431 W 6 - Année 1976. 12 janvier, 23 février, 19 octobre, 21 décembre 1976
- 2431 W 7 - Année 1977. 15 février, 7 juillet, 12 octobre, 21 décembre 1977
- 2431 W 8 - Année 1978. 9 mars, 20 juin, 24 octobre, 15 décembre 1978
- 2431 W 8 - Année 1979. 2 mars, 28 mai, 22 novembre 1979
- 2431 W 9 - Année 1980. 28 février, 10 juin, 11 décembre 1980
- 2431 W 10 - Année 1981. 26 février, 3 juin, 22 octobre, 23 décembre 1981
- 2431 W 11, 12 - Année 1982. 1982
- 2431 W 11 - 11 mai, 30 septembre 1982 11 mai, 30 septembre 1982
- 2431 W 12 - 15 décembre 1982 15 décembre 1982
- 2431 W 12 - Année 1983. 22 juin, 21 décembre 1983
- 2431 W 13 - Année 1984. 27 juin, 5 décembre 1984
- 2431 W 13 à 14 - Année 1985. 1985
- 2431 W 13 - 30 octobre 1985 30 octobre 1985
- 2431 W 14 - 12 décembre 1985 12 décembre 1985
- 2431 W 14 - Année 1986. 24 avril, 8 octobre, 17 décembre 1986
- 2431 W 15 - Année 1987. 2 juin, 6 octobre, 14 décembre 1987
- 2431 W 15 - Année 1988. 6 juin 1988
- 2431 W 15 à 16 - Année 1989. 1989
- 2431 W 15 - 12 janvier, 6 juin, 4 juillet 1989 12 janvier, 6 juin, 4 juillet 1989
- 2431 W 16 - 15 décembre 1989 15 décembre 1989
- 2431 W 16 - Année 1990. 27 mars, 3 juillet, 30 octobre, 14 décembre 1990
- 2431 W 16 à 17 - Année 1991. 1991
- 2431 W 16 - 1er février, 11 juin 1991 1er février, 11 juin 1991
- 2431 W 17 - 25 octobre, 17 décembre 1991 25 octobre, 17 décembre 1991
- 2431 W 17 à 18 - Année 1992. 1992
- 2431 W 17 - 16 juin 1992 16 juin 1992
- 2431 W 18 - 13 octobre, 15 décembre 1992 13 octobre, 15 décembre 1992
- 2431 W 18 - Année 1993. 6 juillet, 16 décembre 1993
- 2431 W 19 - Année 1994. 24 juin, 16 décembre 1994
- 2431 W 20 à 22 - Année 1995. 1995
- 2431 W 20 - 11 mai, 22 septembre 1995 11 mai, 22 septembre 1995
- 2431 W 21 - 15 décembre 1995 15 décembre 1995
- 2431 W 22 - 23 février 1996 23 février 1996
- 2431 W 23 - Année 1996 5 juillet, 13 décembre 1996
- 2431 W 24 à 27 - Année 1997 1997
- 2431 W 24 - 28 mars, 10 juillet 1997 28 mars, 10 juillet 1997
- 2431 W 25 - 10 juillet 1997 10 juillet 1997
- 2431 W 26 - 20 octobre, 19 décembre 1997 20 octobre, 19 décembre 1997
- 2431 W 27 - 20 mars, 10 juillet 1998 20 mars, 10 juillet 1998
- 2431 W 27 à 29 - Année 1998 1998
- 2431 W 27 - 20 mars, 10 juillet 1998 20 mars, 10 juillet 1998
- 2431 W 28 - 10 juillet 1998 10 juillet 1998
- 2431 W 29 - 18 décembre 1998 18 décembre 1998
- 2431 W 30 à 31 - Année 1999 1999
- 2431 W 30 - 9 juillet 1999 9 juillet 1999
- 2431 W 31 - 17 décembre 1999 17 décembre 1999
- 2431 W 32 à 34 - Année 2000 2000
- 2431 W 32 - 7 juillet, 16 novembre, 15 décembre 2000 7 juillet, 16 novembre, 15 décembre 2000
- 2431 W 33 - 15 décembre 2000 15 décembre 2000
- 2431 W 34 - 15 décembre 2000 15 décembre 2000
- 2431 W 35 - Année 2001 18 mai, 6 juillet, 14 décembre 2001
- 2431 W 36 - Année 2002 5 juillet, 4 novembre, 19 décembre 2002
- 2431 W 37 - Délibérations. - Collection chronologique (1973-2002). Cahier d'enregistrement (1990-2002). 1973-2002
- Préfecture. - Réglementation économique (1883-2001)
- 773 W 23 - Syndicat des artisans taxis de l'agglomération nouvelle de Cergy-Pontoise. 1974-1982
- 773 W 23 - Syndicat du personnel actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés du syndicat communautaire de Cergy-Pontoise Ville Nouvelle. 1976-1982
- 773 W 23 - Syndicat mixte unique Force ouvrière centre de distribution mixte de Cergy-Pontoise de l'Electricité et du Gaz de France. 1976
- 773 W 23 - Syndicat gaz électricité C.F.D.T. de Cergy-Pontoise. 1977
- 773 W 23 - Syndicat de cadres et cadres de maîtrise eau, gaz et électricité de Cergy-Pontoise. 1977
- 773 W 23 - Syndicat des ingénieurs cadres et agents de maîtrise C.G.T.-G.N.C. du centre de distribution mixte de Cergy-Pontoise. 1977, 1987
- 773 W 28 - Syndicat Force ouvrière du personnel du corps des sapeurs-pompiers de Cergy-Pontoise. 1979
- 773 W 55 - Union locale de la confédération générale des cadres C.G.C. de la Ville nouvelle de Cergy-Pontoise. 1977-1984
- 773 W 55 - Union locale Force ouvrière de Cergy-Pontoise et les communes environnantes. 1977-1978
- Institut universitaire de technologie (I.U.T.) de Cergy-Pontoise : organes délibérants (1998-2012)
- 2493 W 1 à 19 - Organes délibérants et consultatifs de l'Institut universitaire de technologie (I.U.T.) de Cergy-Pontoise. 1998-1999, 2003-2012
- 2493 W 1 à 10 - Conseil de direction : procès-verbaux, comptes rendus, ordres du jour, notes manuscrites. 1998-1999, 2003-2012
- 2493 W 1 - 14 septembre 1998-8 novembre 1999 14 septembre 1998-8 novembre 1999
- 2493 W 2 - 15 septembre-8 décembre 2003 15 septembre-8 décembre 2003
- 2493 W 3 - 12 janvier-6 décembre 2004 12 janvier-6 décembre 2004
- 2493 W 4 - 10 janvier-5 décembre 2005 10 janvier-5 décembre 2005
- 2493 W 5 - 9 janvier-4 décembre 2006 9 janvier-4 décembre 2006
- 2493 W 6 - 8 janvier 2007-9 décembre 2008 8 janvier 2007-9 décembre 2008
- 2493 W 7 - 8 janvier-19 novembre 2009 8 janvier-19 novembre 2009
- 2493 W 8 - 14 janvier-9 décembre 2010 14 janvier-9 décembre 2010
- 2493 W 9 - 10 février-10 novembre 2011 10 février-10 novembre 2011
- 2493 W 10 - 13 septembre-6 décembre 2012 13 septembre-6 décembre 2012
- 2493 W 11 à 19 - Conseil de l'institut universitaire de technologie : procès-verbaux, comptes rendus, ordre du jour, listes des membres du conseil, bilans de rentrée, documents budgétaires, documents de travail. 2002-2012
- 2493 W 11 - 4 mars 2002-2 juin 2003 4 mars 2002-2 juin 2003
- 2493 W 12 - 20 octobre 2003- 22 octobre 2004 20 octobre 2003- 22 octobre 2004
- 2493 W 13 - 13 décembre 2004-3 novembre 2005 13 décembre 2004-3 novembre 2005
- 2493 W 14 - 12 décembre 2005-14 novembre 2006 12 décembre 2005-14 novembre 2006
- 2493 W 15 - 12 décembre 2006-25 octobre 2007 12 décembre 2006-25 octobre 2007
- 2493 W 16 - 12 mars 2008-12 mars 2009 12 mars 2008-12 mars 2009
- 2493 W 17 - 26 juin 2009-26 mars 2010 26 juin 2009-26 mars 2010
- 2493 W 18 - 24 juin-4 novembre 2010 24 juin-4 novembre 2010
- 2493 W 19 - 23 juin 2011-26 octobre 2012 23 juin 2011-26 octobre 2012
- Recours hiérarchiques et recours contentieux contre les décisions de l’inspecteur du travail (1990-2009)
- 2497 W 1 - Cergy-Pontoise. - Knoll International France. 1992
- 2497 W 1 - Cergy-Pontoise. - Litwin. 1991-1994
- 2497 W 1 - Cergy-Pontoise. - Maison de retraite Le Menhir. 1992
- 2497 W 2 - Cergy-Pontoise. - Spie Batignolles. 1992-1994
- 2497 W 5 - Cergy-Pontoise. - CTPU. 1994
- 2497 W 40 - Cergy-Pontoise. - Pouyet MM Télécommunications. 2004-2005
- 2497 W 48 - Cergy-Pontoise. - Ansell. 2008-2009
- Cartes postales du Val-d'Oise, Saint-Gervais à Wy-dit-Joli-Village et Ableiges au Thillay [1890-2010]
- 30 FI 344 1 - « 95000 Cergy. Vue générale. Les étangs ». Photo Paul Viard. Abeille cartes. Editions Lyna-Paris, 8 rue du Caire, Paris. [1967-1999]
- 30 FI 344 2 - « Cergy-Pontoise (Val-d'Oise). La base départementale de loisirs : les étangs et la plage ». Editions Mage, 36 rue H. Fournier, Drancy. [1967-1978]
- 30 FI 344 8 - « 9269. Ham-Cergy (Val-d'Oise). Les étangs ». Abeille cartes. Editions Lyna-Paris, 8 rue du Caire, Paris. [1967-1979]
- 30 FI 344 42 - « Pontoise-Cergy (Val-d'Oise). L'Oise. La piscine et les remparts. La préfecture de Cergy. L'autoroute. Le parc ». Editions Mage, 36 rue H. Fournier, Drancy. [1967-1978]
- 30 FI 344 44 - « Images de France. En Val-d'Oise. Cergy-Pontoise. Vue générale ». La Cigogne, avenue de Larrieu, Toulouse. [1967-1990]
- Contentieux administratifs jugés en 2012 (2007-2012)
- Cergy, services de police de la circonscription (1936-2013)
- 2489 W 1 à 130, 140 à 213 - Services de police de la circonscription de Cergy-Pontoise. 1936-2013
- 2489 W 1 à 130, 140 à 170, 213 - Commissariat de Cergy. 1936-2010
- 2489 W 1 à 76 - Police judiciaire, investigation et identification : dossiers individuels. 1936-2001
- 2489 W 1 à 12 - Dossiers historiques, Seconde Guerre mondiale. 1938-1999
- 2489 W 1 - Numéros 606 à 3099. 1938-1988
- 2489 W 2 - Numéros 3102 à 3235. 1940-1991
- 2489 W 3 - Numéros 3236 à 3325. 1941-1993
- 2489 W 4 - Numéros 3326 à 3415. 1941-1993
- 2489 W 5 - Numéros 3419 à 3466. 1941-1992
- 2489 W 6 - Numéros 3467 à 3532. 1941-1990
- 2489 W 7 - Numéros 3534 à 3815. 1942-1991
- 2489 W 8 - Numéros 3817 à 3923. 1944-1991
- 2489 W 9 - Numéros 3926 à 4072. 1942-1991
- 2489 W 10 - Numéros 4074 à 4389. 1945-1991
- 2489 W 11 - Numéros 4393 à 4643. 1945-1999
- 2489 W 12 - Numéros 4644 à 4997, 20744, 20801 et 20817. 1941-1988
- 2489 W 13 à 42 - Dossiers se terminant par « 0 ». 1936-2001
- 2489 W 13 - Numéros 1840 à 2880. 1936-1993
- 2489 W 14 - Numéros 2890 à 3500. 1939-1991
- 2489 W 15 - Numéros 3520 à 4810. 1942-1991
- 2489 W 16 - Numéros 4840 à 7630. 1943-1991
- 2489 W 17 - Numéros 7640 à 9400. 1962-1991
- 2489 W 18 - Numéros 9410 à 10450. 1967-1992
- 2489 W 19 - Numéros 10460 à 11090. 1968-1992
- 2489 W 20 - Numéros 11100 à 12890. 1969-1991
- 2489 W 21 - Numéros 12900 à 14210. 1970-1993
- 2489 W 22 - Numéros 14220 à 15710. 1971-1991
- 2489 W 23 - Numéros 15720 à 16740. 1972-1993
- 2489 W 24 - Numéros 16750 à 17710. 1973-1992
- 2489 W 25 - Numéros 17720 à 18760. 1959-1995
- 2489 W 26 - Numéros 18770 à 19880. 1974-1995
- 2489 W 27 - Numéros 19890 à 20450. 1943-1991
- 2489 W 28 - Numéros 20460 à 21510. 1950-1989
- 2489 W 29 - Numéros 21520 à 22210. 1969-1991
- 2489 W 30 - Numéros 22220 à 23060. 1971-1997
- 2489 W 31 - Numéros 23070 à 24610. 1974-1996
- 2489 W 32 - Numéros 24620 à 25870. 1963-1993
- 2489 W 33 - Numéros 25880 à 27330. 1975-2001
- 2489 W 34 - Numéros 27340 à 28580. 1975-1994
- 2489 W 35 - Numéros 28590 à 29530. 1975-1994
- 2489 W 36 - Numéros 29540 à 31010. 1976-1993
- 2489 W 37 - Numéros 31020 à 32580. 1976-1996
- 2489 W 38 - Numéros 32590 à 34220. 1976-1992
- 2489 W 39 - Numéros 34230 à 35630. 1977-1995
- 2489 W 40 - Numéros 35640 à 36960. 1977-1995
- 2489 W 41 - Numéros 36970 à 39050. 1977-1991
- 2489 W 42 - Numéros 39060 à 39750. 1977-1988
- 2489 W 43 à 63 - Dossiers volumineux. 1938-1996
- 2489 W 43 - Numéros 505 à 2505. 1938-1992
- 2489 W 44 - Numéros 2544 à 2876. 1939-1991
- 2489 W 45 - Numéros 2879 à 3256. 1939-1991
- 2489 W 46 - Numéros 3268 à 3748. 1941-1990
- 2489 W 47 - Numéros 3775 à 4267. 1943-1991
- 2489 W 48 - Numéros 4342 à 5077. 1945-1990
- 2489 W 49 - Numéros 5154 à 5312. 1952-1991
- 2489 W 50 - Numéros 5411 à 5506. 1955-1991
- 2489 W 51 - Numéros 7091 à 9323. 1953-1994
- 2489 W 52 - Numéros 9827 à 11468. 1941-1993
- 2489 W 53 - Numéros 11519 à 13098. 1965-1994
- 2489 W 54 - Numéros 13281 à 15971. 1970-1991
- 2489 W 55 - Numéros 15972 à 16996. 1972-1993
- 2489 W 56 - Numéros 17071 à 18411. 1959-1996
- 2489 W 57 - Numéros 18452 à 19269. 1968-1995
- 2489 W 58 - Numéros 19574 à 22222. 1967-1993
- 2489 W 59 - Numéros 22417 à 24457. 1971-1993
- 2489 W 60 - Numéros 24475 à 27385. 1974-1995
- 2489 W 61 - Numéros 28113 à 33847. 1973-1991
- 2489 W 62 - Numéros 33856 à 35526. 1977-1994
- 2489 W 63 - Numéros 36409 à 38674. 1963-1995
- 2489 W 64 à 70 - Personnes décédées. 1939-1995
- 2489 W 64 - Numéros 1839 à 4617. 1939-1991
- 2489 W 65 - Numéros 4631 à 12009. 1943-1990
- 2489 W 66 - Numéros 12169 à 17182. 1970-1985
- 2489 W 67 - Numéros 17243 à 21683. 1947-1994
- 2489 W 68 - Numéros 21704 à 26078. 1969-1995
- 2489 W 69 - Numéros 26447 à 34426. 1974-1993
- 2489 W 70 - Numéros 34625 à 39679. 1977-1993
- 2489 W 71 à 73 - Enquêtes criminelles. 1942-1994
- 2489 W 71 - Numéros 2053 à 15671. 1942-1991
- 2489 W 72 - Numéros 16210 à 25933. 1965-1994
- 2489 W 73 - Numéros 25959 à 39285. 1975-1992
- 2489 W 74 à 76 - Sociétés, associations. 1940-1996
- 2489 W 74 - Numéros 1475 à 10075. 1941-1991
- 2489 W 75 - Numéros 10679 à 14463. 1940-1991
- 2489 W 76 - Numéros 15244 à 32438. 1959-1996
- 2489 W 97 à 98, 140 à 169 - Mains courantes : registres. 1994-2010
- 2489 W 140 à 156 - Registres informatisés. 2003-2006, 2009-2010
- 2489 W 140 - 18 novembre 2003-8 février 2004 18 novembre 2003-8 février 2004
- 2489 W 141 - 9 février-5 mai 2004 9 février-5 mai 2004
- 2489 W 142 - 6 mai-9 août 2004 6 mai-9 août 2004
- 2489 W 143 - 9 août-21 novembre 2004 9 août-21 novembre 2004
- 2489 W 144 - 21 novembre 2004-1er mars 2005 21 novembre 2004-1 mars 2005
- 2489 W 145 - 1er mars-6 juin 2005 1er mars-6 juin 2005
- 2489 W 146 - 2 décembre 2005-1er mars 2006 2 décembre 2005-1 mars 2006
- 2489 W 147 - 1er mars-26 mai 2006 1er mars-26 mai 2006
- 2489 W 148 - 26 mai-10 août 2006 26 mai-10 août 2006
- 2489 W 149 - 11 août-28 septembre 2006 11 août-28 septembre 2006
- 2489 W 150 - 29 septembre-5 novembre 2006 29 septembre-5 novembre 2006
- 2489 W 151 - 21 septembre-16 décembre 2009 21 septembre-16 décembre 2009
- 2489 W 152 - 17 décembre 2009-3 mars 2010 17 décembre 2009-3 mars 2010
- 2489 W 153 - 4 mars-17 mai 2010 4 mars-17 mai 2010
- 2489 W 154 - 17 mai-28 août 2010 17 mai-28 août 2010
- 2489 W 155 - 28 août-22 novembre 2010 28 août-22 novembre 2010
- 2489 W 156 - 2 octobre-31 décembre 2010 2 octobre-31 décembre 2010
- 2489 W 97 - Police judiciaire. 31 décembre 2001-19 janvier 2005
- 2489 W 98 - Unité de jour (U.D.J.). 9 janvier 1997-31 janvier 1998
- 2489 W 157 à 166 - Poste de police du quartier de La Préfecture. 1994-2008
- 2489 W 157 - 9 août 1994-4 août 1995 9 août 1994-4 août 1995
- 2489 W 158 - 4 août 1995-7 août 1996 4 août 1995-7 août 1996
- 2489 W 159 - 7 août 1996-3 septembre 1997 7 août 1996-3 septembre 1997
- 2489 W 160 - 3 septembre 1997-4 janvier 1999 3 septembre 1997-4 janvier 1999
- 2489 W 161 - 5 janvier 1999-25 avril 2000 5 janvier 1999-25 avril 2000
- 2489 W 162 - 25 juin 2001-25 novembre 2002 25 juin 2001-25 novembre 2002
- 2489 W 163 - 26 novembre 2002-21 juin 2004 26 novembre 2002-21 juin 2004
- 2489 W 164 - 21 juin 2004-1er décembre 2005 21 juin 2004-1 décembre 2005
- 2489 W 165 - 1er décembre 2005-7 décembre 2007 1er décembre 2005-7 décembre 2007
- 2489 W 166 - 10 décembre 2007-1er décembre 2008 10 décembre 2007-1 décembre 2008
- 2489 W 167 à 169 - Poste de police de la gare de Cergy-Préfecture. 1999-2002
- 2489 W 167 - 17 mai 1999-22 février 2000 17 mai 1999-22 février 2000
- 2489 W 168 - 23 février 2000-5 mars 2001 23 février 2000-5 mars 2001
- 2489 W 169 - 6 mars 2001-6 février 2002 6 mars 2001-6 février 2002
- 2489 W 99 à 130 - Comptes rendus de patrouilles et d'activités : registres. 1997-2002
- 2489 W 99 à 102 - Unité de jour. 1997-1998
- 2489 W 99 - 13 janvier-13 avril 1997 13 janvier-13 avril 1997
- 2489 W 100 - 14 avril-15 juillet 1997 14 avril-15 juillet 1997
- 2489 W 101 - 16 juillet-18 octobre 1997 16 juillet-18 octobre 1997
- 2489 W 102 - 19 octobre 1997-21 janvier 1998 19 octobre 1997-21 janvier 1998
- 2489 W 126 à 130 - Unité de nuit. 1997-1999
- 2489 W 126 - 31 janvier-17 juillet 1997 31 janvier-17 juillet 1997
- 2489 W 127 - 14 août 1997-28 mars 1998 14 août 1997-28 mars 1998
- 2489 W 128 - 29 mars 1998-23 septembre 1998 29 mars 1998-23 septembre 1998
- 2489 W 129 - 11 décembre 1998-25 mai 1999 11 décembre 1998-25 mai 1999
- 2489 W 130 - 10 décembre 1998-1er juin 1999 10 décembre 1998-1 juin 1999
- 2489 W 103 à 107 - Brigade n° 1. 1997-2000
- 2489 W 103 - 29 janvier-17 août 1997 29 janvier-17 août 1997
- 2489 W 104 - 18 août 1997-20 février 1998 18 août 1997-20 février 1998
- 2489 W 105 - 1er juin-29 novembre 1998 1er juin-29 novembre 1998
- 2489 W 106 - 10 décembre 1998-25 juin 1999 10 décembre 1998-25 juin 1999
- 2489 W 107 - 26 juin 1999-17 mars 2000 26 juin 1999-17 mars 2000
- 2489 W 121 à 125 - Brigade n° 2. 1997-1999
- 2489 W 121 - 31 janvier-31 juillet 1997 31 janvier-31 juillet 1997
- 2489 W 122 - 1er août 1997-29 janvier 1998 1er août 1997-29 janvier 1998
- 2489 W 123 - 3 février-31 juillet 1998 3 février-31 juillet 1998
- 2489 W 124 - 10 décembre 1998-5 mars 1999 10 décembre 1998-5 mars 1999
- 2489 W 125 - 6 mars-9 septembre 1999 6 mars-9 septembre 1999
- 2489 W 108 à 120 - Brigade n° 3. 1997-2002
- 2489 W 108 - 31 janvier-31 août 1997 31 janvier-31 août 1997
- 2489 W 109 - 1er septembre-30 novembre 1997 1er septembre-30 novembre 1997
- 2489 W 110 - 1er décembre 1997-15 février 1998 1er décembre 1997-15 février 1998
- 2489 W 111 - 15 février-30 avril 1998 15 février-30 avril 1998
- 2489 W 112 - 1er mai-23 juillet 1998 1er mai-23 juillet 1998
- 2489 W 113 - 23 juillet-30 novembre 1998 23 juillet-30 novembre 1998
- 2489 W 114 - 1er décembre 1998-19 février 1999 1er décembre 1998-19 février 1999
- 2489 W 115 - 22 février-20 mai 1999 22 février-20 mai 1999
- 2489 W 116 - 23 août-20 novembre 1999 23 août-20 novembre 1999
- 2489 W 117 - 21 novembre 1999-16 juin 2000 21 novembre 1999-16 juin 2000
- 2489 W 118 - 16 juin 2000-8 janvier 2001 16 juin 2000-8 janvier 2001
- 2489 W 119 - 4 août-26 novembre 2001 4 août-26 novembre 2001
- 2489 W 120 - 27 novembre 2001-31 août 2002 27 novembre 2001-31 août 2002
- 2489 W 89 à 96 - Garde à vue : registres. 2000, 2004-2005
- 2489 W 89 - 1er-26 janvier 2000 1er-26 janvier 2000
- 2489 W 90 - 3-20 janvier 2004 3-20 janvier 2004
- 2489 W 91 - 5-21 janvier 2005 5-21 janvier 2005
- 2489 W 92 - 24 septembre-9 octobre 2005 24 septembre-9 octobre 2005
- 2489 W 93 - 9-19 octobre 2005 9-19 octobre 2005
- 2489 W 94 - 19 octobre-3 novembre 2005 19 octobre-3 novembre 2005
- 2489 W 95 - 3-21 novembre 2005 3-21 novembre 2005
- 2489 W 96 - 21 novembre-9 décembre 2005 21 novembre-9 décembre 2005
- 2489 W 77 à 88 - Suivi des étrangers. 1994-2010
- 2489 W 77 - Enregistrement des demandes d'acquisition de la nationalité française en préfecture. 16 août 1994-14 mars 2000
- 2489 W 78 à 88 - Enquêtes sociales : procès-verbaux, comptes rendus, rapports, correspondance. 1994-2009
- 2489 W 78 - 1994-2005 1994-2005
- 2489 W 79 - Janvier-avril 2006 Janvier-avril 2006
- 2489 W 80 - Mai-juin 2006 Mai-juin 2006
- 2489 W 81 - Juillet-octobre 2006 Juillet-octobre 2006
- 2489 W 82 - Novembre 2006-janvier 2007 Novembre 2006-janvier 2007
- 2489 W 83 - Février-juin 2007 Février-juin 2007
- 2489 W 84 - Juillet 2007-janvier 2008 Juillet 2007-janvier 2008
- 2489 W 85 - Février-juillet 2008 Février-juillet 2008
- 2489 W 86 - Août 2008-juin 2009 Août 2008-juin 2009
- 2489 W 87 - Juillet-septembre 2009 Juillet-septembre 2009
- 2489 W 88 - Octobre-décembre 2009 Octobre-décembre 2009
- 2489 W 170 - Bulletins de liaison et d’information judiciaire hebdomadaires de la direction départementale de la police nationale et de la sécurité publique du Val-d'Oise. 26 février 1993-29 décembre 1994
- 2489 W 213 - Surveillance des transports ferroviaires : listings et tableaux récapitulatifs des actes de malveillance à la SNCF, relevés détaillés des agressions usagers et employés, carte départementale situant les actes. Juin 1993-janvier 1994
- 2489 W 171 à 180 - Poste de police de Saint-Ouen-l'Aumône. 1998-2013
- 2489 W 171 - Garde à vue : registre. 13 janvier-18 novembre 2004
- 2489 W 172 à 177 - Mains courantes : registres. 1998-2000, 2003-2006
- 2489 W 172 - 3 juillet 1998-3 avril 2000 3 juillet 1998-3 avril 2000
- 2489 W 173 - 3 avril-9 décembre 2000 3 avril-9 décembre 2000
- 2489 W 174 - 6 mai-4 septembre 2003 6 mai-4 septembre 2003
- 2489 W 175 - 11 juin-8 octobre 2004 11 juin-8 octobre 2004
- 2489 W 176 - 9 octobre-24 décembre 2005 9 octobre-24 décembre 2005
- 2489 W 177 - 27 juin 2005-20 avril 2006 27 juin 2005-20 avril 2006
- 2489 W 178 - Mains courantes Unité d'ordre public (U.O.P.). 17 août 2001-22 février 2002
- 2489 W 179 - Mains courantes Activités. 24 octobre 2001-31 décembre 2002
- 2489 W 180 - Registre des doléances. 17 mars 2005-31 juillet 2013
- 2489 W 181 à 212 - Poste de police d'Osny. 1977-2013
- 2489 W 205 à 206, 209 à 212 - Fonctionnement. 1988-1995, 1999-2006, 2009-2013
- 2489 W 205 - Police de proximité, mise en œuvre : organigramme, plans, listes, comptes rendus de réunions. 1999-2004
- 2489 W 206 - Bilans mensuels d'activités. 2009-2013
- 2489 W 209 à 212 - Notes de service. 1988-1995, 1999-2006, 2009-2012
- 2489 W 209 à 211 - Transmises par la circonscription de sécurité publique de Cergy-Pontoise. 1988-1995, 1999-2006, 2009-2012
- 2489 W 209 - 1988-1995 1988-1995
- 2489 W 210 - 1999-2004 1999-2004
- 2489 W 211 - 2005-2006, 2009-2012 2005-2006, 2009-2012
- 2489 W 212 - Service de sécurité de proximité du poste. 2002-2006
- 2489 W 181 à 204, 207 à 208 - Activités spécifiques. 1977-1983, 1985-1992,1994-2012
- 2489 W 181 à 203, 208 - Mains courantes : registres. 1977-1983, 1985-1992,1994-2012
- 2489 W 181 à 199 - Ordinaires. 1977-1983, 1985-1992,1994-2010
- 2489 W 181 - 2 février 1977-6 avril 1978 2 février 1977-6 avril 1978
- 2489 W 182 - 7 avril 1978-4 septembre 1979 7 avril 1978-4 septembre 1979
- 2489 W 183 - 5 septembre 1979-24 novembre 1980 5 septembre 1979-24 novembre 1980
- 2489 W 184 - 25 novembre 1980-6 octobre 1982 25 novembre 1980-6 octobre 1982
- 2489 W 185 - 7 octobre 1982-30 novembre 1983 7 octobre 1982-30 novembre 1983
- 2489 W 186 - 16 janvier 1985-27 mars 1986 16 janvier 1985-27 mars 1986
- 2489 W 187 - 28 mars 1986-17 septembre 1987 28 mars 1986-17 septembre 1987
- 2489 W 188 - 18 septembre 1987-16 décembre 1988 18 septembre 1987-16 décembre 1988
- 2489 W 189 - 17 janvier 1989-2 septembre 1992 17 janvier 1989-2 septembre 1992
- 2489 W 190 - 22 juin 1994-10 juin 1995 22 juin 1994-10 juin 1995
- 2489 W 191 - 12 juin 1995-13 novembre 1997 12 juin 1995-13 novembre 1997
- 2489 W 192 - 28 novembre 1997-27 mars 2001 28 novembre 1997-27 mars 2001
- 2489 W 193 - 27 mars 2001-13 novembre 2002 27 mars 2001-13 novembre 2002
- 2489 W 194 - 13 novembre 2002-17 février 2004 13 novembre 2002-17 février 2004
- 2489 W 195 - 17 février 2004-11 mai 2005 17 février 2004-11 mai 2005
- 2489 W 196 - 8 avril 2005-31 août 2006 8 avril 2005-31 août 2006
- 2489 W 197 - 31 août 2006-31 décembre 2007 31 août 2006-31 décembre 2007
- 2489 W 198 - 5 janvier 2008-31 août 2009 5 janvier 2008-31 août 2009
- 2489 W 199 - 1er septembre 2009-31 décembre 2010 1er septembre 2009-31 décembre 2010
- 2489 W 208 - Registre informatisé. 14 septembre 2010-9 octobre 2012
- 2489 W 200 à 201 - Service îlotage. 1980-1982
- 2489 W 200 - 1er avril 1980-15 avril 1982 1er avril 1980-15 avril 1982
- 2489 W 201 - 20 avril-2 octobre 1982 20 avril-2 octobre 1982
- 2489 W 202 à 203 - Chef de poste. 1988-1991
- 2489 W 202 - 17 décembre 1988-6 septembre 1990 17 décembre 1988-6 septembre 1990
- 2489 W 203 - 7 septembre 1990-20 novembre 1991 7 septembre 1990-20 novembre 1991
- 2489 W 204 - Retours de plaintes : registre. 26 juin 2002-10 avril 2006
- 2489 W 207 - Statistiques voies publiques. 2001-2005
- Diapositives de l'Inventaire départemental du Patrimoine, Butry-sur-Oise à Chars [1970-2012]
- Diapositives de l'Inventaire départemental du Patrimoine, Osny à Pontoise [1970-2012]
- Association départementale de sauvegarde de l’enfance et de l’adolescence (1953-2017)
- 53 J 19 - Direction départementale de l'action sanitaire et sociale (D.D.A.S.S.). - Mise en place et sectorisation du service social départemental : instructions ministérielles, notes, synthèses, plans, correspondance (1971-1985). Suivi des circonscriptions de Beaumont-sur-Oise, Cergy-Pontoise, Gonesse, Montmorency et Taverny : programmes de réunions, comptes rendus de réunion, guides des permanences contenant l'organisation des services, correspondance (1971-1985). Création du Comité départemental d'éducation sanitaire et sociale : extrait du Journal officiel, statuts, correspondance (1979). 1971-1985
- 53 J 40 - Administration générale . - Création du service : projet technique, extraits des enquêtes de l'Office social municipal de Pontoise de 1972, demande d'agrément, conventions (1972-1976). Fonctionnement et politique du service : rapports d'orientation, rapports des équipes, brochure, comptes administratifs 1994 et 1995, correspondance (1978-1996). Création du bureau d'études : projet, articles et synthèses réalisés, correspondance (1985-1993). Financement de l'atelier mécanique auto-moto des Touleuses, contentieux entre l'ADSEA et l'association pour l'animation de Cergy sud (A.A.C.S.) : convention, correspondance (1981-1987). 1972-1996
- 53 J 80 - « Association pour l'insertion des jeunes et l'information sur la formation pour tous dans l'agglomération nouvelle de Cergy-Pontoise »: statuts, organigramme, correspondance. 1989
- Activités juridictionnelles et fonctionnement du tribunal des affaires de sécurité sociale (1968-2011).
- 2569 W 1 à 491 - Activités juridictionnelles et fonctionnement du tribunal des affaires de sécurité sociale. 1968-2011
- 2569 W 1 à 31 - Dossiers de recours ayant fait l'objet d'un jugement définitif. 2004- 2011
- 2569 W 1 - 13 janvier-26 avril 2004. 2004
- 2569 W 2 - 27 avril-17 juin 2004. 2004
- 2569 W 3 - 16 septembre-21 octobre 2004. 2004
- 2569 W 4 - 2 novembre-16 décembre 2004. 2004
- 2569 W 5 - 6 janvier-31 mai 2005. 2005
- 2569 W 6 - 2 juin-27 septembre 2005. 2005
- 2569 W 7 - 18 octobre-14 décembre 2005. 2005
- 2569 W 8 - 5 janvier-25 avril 2006. 2006
- 2569 W 9 - 2 mai-13 juin 2006. 2006
- 2569 W 10 - 27 juin-19 septembre 2006. 2006
- 2569 W 11 - 28 septembre-14 décembre 2006. 2006
- 2569 W 12 - 9 janvier-27 février 2007. 2007
- 2569 W 13 - 6-26 mars 2007. 2007
- 2569 W 14 - 15 mai-25 septembre 2007. 2007
- 2569 W 15 - 2 octobre-18 décembre 2007. 2007
- 2569 W 16 - 8 janvier-11 mars 2008. 2008
- 2569 W 17 - 13 mars-10 juin 2008. 2008
- 2569 W 18 - 17 juin-21 octobre 2008. 2008
- 2569 W 19 - 28 octobre-16 décembre 2008. 2008
- 2569 W 20 - 6 janvier-31 mars 2009. 2009
- 2569 W 21 - 7 avril-16 juin 2009. 2009
- 2569 W 22 - 17 juin-22 septembre 2009. 2009
- 2569 W 23 - 29 septembre-16 décembre 2009. 2009
- 2569 W 24 - 4 janvier-23 mars 2010. 2010
- 2569 W 25 - 6 avril-14 juin 2010. 2010
- 2569 W 26 - 15 juin-5 octobre 2010. 2010
- 2569 W 27 - 18 octobre-14 décembre 2010. 2010
- 2569 W 28 - 3 janvier-21 mars 2011. 2011
- 2569 W 29 - 29 mars-7 juin 2011. 2011
- 2569 W 30 - 20 juin-31 octobre 2011. 2011
- 2569 W 31 - 7 novembre-30 décembre 2011. 2011
- 2569 W 32 à 44 - Enregistrement des appels et pourvois en cassation : registres. 1982-2005
- 2569 W 32 - 17 février 1982-3 août 1984. 1982-1984
- 2569 W 33 - 17 août 1984-26 mars 1986. 1984-1986
- 2569 W 34 - 28 mars 1986-1er avril 1988. 1986-1988
- 2569 W 35 - 14 avril 1988-20 novembre 1989. 1988-1989
- 2569 W 36 - 20 novembre 1989-17 mai 1991. 1989-1991
- 2569 W 37 - 12 juillet 1991-13 mai 1993. 1991-1993
- 2569 W 38 - 19 novembre 1993-29 février 1996. 1993-1996
- 2569 W 39 - 29 février 1996-28 avril 1998. 1996-1998
- 2569 W 40 - 11 mai 1998-27 mars 2000. 1998-2000
- 2569 W 41 - 21 avril 2000-2 janvier 2003. 2000-2003
- 2569 W 42 - 23 mars 2000-30 mai 2001. 2000-2001
- 2569 W 43 - 31 janvier 2003-11 octobre 2004. 2003-2004
- 2569 W 44 - 8 octobre 2004-24 janvier 2005. 2004-2005
- 2569 W 45 à 137 - Livres des causes : registres. 1968-2010
- 2569 W 45 - 13 janvier 1968-17 septembre 1969. 1968-1969
- 2569 W 46 - 17 septembre 1969-25 février 1970. 1969-1970
- 2569 W 47 - 27 février-13 octobre 1970. 1970
- 2569 W 48 - 14 octobre 1970-11 mai 1971. 1970-1971
- 2569 W 49 - 12 mai 1971-17 février 1972. 1971-1972
- 2569 W 50 - 17 février-25 novembre 1972. 1972
- 2569 W 51 - 27 novembre 1972-12 octobre 1973. 1972-1973
- 2569 W 52 - 12 octobre 1973-20 septembre 1974. 1973-1974
- 2569 W 53 - 23 septembre 1974-10 décembre 1975. 1974-7975
- 2569 W 54 - 10 décembre 1975-5 octobre 1976. 1975-1976
- 2569 W 55 - 5 octobre 1976-1er juin 1977. 1976-1977
- 2569 W 56 - 2 juin 1977-27 février 1978. 1977-1978
- 2569 W 57 - 27 février-11 décembre 1978. 1978
- 2569 W 58 - 8 décembre 1978-9 août 1979. 1978-1979
- 2569 W 59 - 10 août 1979-4 avril 1980. 1979-1980
- 2569 W 60 - 4 avril-28 octobre 1980. 1980
- 2569 W 61 - 28 octobre 1980-15 mai 1981. 1980-1981
- 2569 W 62 - 15 mai-25 novembre 1981. 1981
- 2569 W 63 - 25 novembre 1981-21 mai 1982. 1981-1982
- 2569 W 64 - 21 mai-25 novembre 1982. 1982
- 2569 W 65 - 25 novembre 1982-21 juillet 1983. 1982-1983
- 2569 W 66 - 22 juillet 1983-19 janvier 1984. 1983-1984
- 2569 W 67 - 19 janvier- 20 septembre 1984. 1984