Notice descriptive

  • Conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise (1969-2002)

2431 W 37 - Délibérations. - Collection chronologique (1973-2002). Cahier d'enregistrement (1990-2002). 1973-2002

Mode de classement :

Les délibérations sont classées par année, puis par séance. On notera une lacune entre le 14 mars 1973 et le 23 février 1976.

Notes :

Le registre des délibérations est incomplet mais demeure cependant complémentaire aux dossiers de séance du conseil d'administration et contient des originaux.

Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
Type de document : délibération
Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)