Notice descriptive

  • Conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise (1969-2002)
    • Séances : dossiers préparatoires et dossiers de séance.

2431 W 23 - Année 1996 5 juillet, 13 décembre 1996

Contenu :

Le dossier préparatoire de la séance du 13 décembre contient des documents afférents à la modification de la composition du conseil d'administration : textes officiels, correspondance.

... Ouvrir le détail
Notes :

Les documents à l'appui de la séance du 5 juillet ont été complétés par le dossier de Patrick Jeanjean, directeur général de l'E.P.A.

Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)