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Elections sociales (1983)Elections sociales (1983) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Elections sociales.
  • Nom du producteur
    Val-d'Oise. Préfecture
  • Présentation du producteur

    La préfecture de département

    Historique

    Les départements sont créés le 4 mars 1790. L'institution du préfet, représentant de l'Etat dans chaque département, date de la loi du 28 pluviôse an VIII...

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  • Modalités d'entrée

    Les documents de cet instrument de recherche ont fait l'objet de deux versements successifs par la préfecture du Val-d'Oise le 18 février 1987 (607 W) et le 22 octobre 1990 (675 W).

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  • Accroissements

    Fonds ouvert susceptible d'accroissement.

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur