Contenu : Le dossier préparatoire de la séance du 7 juillet comprend un dossier de Patrick Jeanjean, directeur général, consacré à l'état des lieux de l'E.P.A. Les dossiers de séance du 16 novembre et du 15...
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Le dossier préparatoire de la séance du 7 juillet comprend un dossier de Patrick Jeanjean, directeur général, consacré à l'état des lieux de l'E.P.A. Les dossiers de séance du 16 novembre et du 15 décembre contiennent chacun un communiqué du personnel de l'E.P.A. de Cergy-Pontoise relatif, respectivement, à la liquidation de l'E.P.A. et aux négociations nationales entre l'intersyndicale des E.P.A. des villes nouvelles et l'Etat.
Notes : Les documents à l'appui de la séance du 16 novembre et du 15 décembre ont été complétés par les dossiers correspondants de Patrick Jeanjean, directeur général de l'E.P.A.
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Les documents à l'appui de la séance du 16 novembre et du 15 décembre ont été complétés par les dossiers correspondants de Patrick Jeanjean, directeur général de l'E.P.A.
Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)