Notice descriptive

  • Conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise (1969-2002)
    • Séances : dossiers préparatoires et dossiers de séance.

2431 W 6 - Année 1976. 12 janvier, 23 février, 19 octobre, 21 décembre 1976

Contenu :

Le projet de budget 1976 manque dans le dossier préparatoire de la séance du 12 janvier. La séance du 21 décembre contient, dans le dossier préparatoire la « charte sur le schéma directeur...

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Sujet : aménagement du territoire / établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
Type de document : schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)