1157 W 1 - A-Cha. 1975-2001 Sujet : police économique / profession réglementée / marchand forain Type de document : titre de circulation, fichier Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
1157 W 2 - Chd-Gey. 1975-2001 Sujet : police économique / profession réglementée / marchand forain Type de document : titre de circulation, fichier Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
1157 W 3 - Gha-Lyn. 1975-2001 Sujet : police économique / profession réglementée / marchand forain Type de document : titre de circulation, fichier Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
1157 W 4 - Mad-Rou. 1975-2001 Sujet : police économique / profession réglementée / marchand forain Type de document : titre de circulation, fichier Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
1157 W 5 - Rua-Zwc. 1975-2001 Sujet : police économique / profession réglementée / marchand forain Type de document : titre de circulation, fichier Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
541 W 1 - Organisation et fonctionnement. - Organisation : textes législatifs, notes historiques, documentation (1958-1968). Réorganisation judiciaire : circulaires, notes de synthèse (1965-1969). Réforme des conseils des prud'hommes : coupures de presse, notes de synthèse, correspondance (1976-1979). Mise en place de la loi sur la gratuité de la justice : circulaires, instructions, décrets, arrêtés préfectoraux de participation des communes aux dépenses et rémunérations des secrétaires (1977-1980). 1958-1980 Contenu : Contient deux affiches relatives aux élections prud'homales. Sujet : police économique / travail / juridiction / prud'homme Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
541 W 1(1) - Préfecture de Seine-et-Oise. - « Elections aux conseils de prud'hommes d'Argenteuil, Corbeil-Essonne, Mantes-la-Jolie, Montmorency, Saint-Germain-en-Laye, Versailles et Villeneuve Saint-Georges ». 17 novembre 1963 1 vue Dimensions : 0,56 cm x 0,77 cm Importance matérielle : 1 affiche noir et blanc Conditions d'accès : Pièce conservée dans un dossier relatif à l'organisation et au fonction des Conseils des prud'hommes. Sujet : police économique / travail / juridiction / prud'homme Type de document : document graphique Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
541 W 1(2) - Préfecture de Seine-et-Oise. - « Elections complémentaires aux conseils de prud'hommes d'Argenteuil, Corbeil-Essonnes, Mantes-la-Jolie, Saint-Germain-en-Laye et Villeneuve-Saint-Georges ». 15 novembre 1964 1 vue Dimensions : 0,51 cm x 0,54 cm Importance matérielle : 1 affiche Conditions d'accès : Pièce conservée dans un dossier relatif à l'organisation et au fonction des Conseils des prud'hommes. Sujet : police économique / travail / juridiction / prud'homme Type de document : document graphique Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
541 W 8 - Organisation et fonctionnement. - Organisation : procès-verbaux d'élection du président et du vice-président, listes des membres, correspondance (1931-1978). Budget de fonctionnement : arrêtés préfectoraux, correspondance (1951-1979). Fixation du montant des allocations liées aux jetons de présence : tableaux quantitatifs du nombre d'électeurs, délibérations des conseils municipaux, arrêtés préfectoraux (1920-1980). 1920-1980 Sujet : police économique / travail / juridiction / prud'homme Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France) Type de document : liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
773 W 1 - A. 1957-1993 Sujet : police économique / profession réglementée / sans domicile fixe / marchand forain Type de document : titre de circulation, document photographique Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
773 W 2 - B. 1969-1991 Sujet : police économique / profession réglementée / sans domicile fixe / marchand forain Type de document : titre de circulation, document photographique Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
773 W 3 - C-Do. 1970-1993 Sujet : police économique / profession réglementée / sans domicile fixe / marchand forain Type de document : titre de circulation, document photographique Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
773 W 33 - Saisons 1990-1991 et 1992-1993. 1991-1993 Sujet : police économique / tourisme / hôtel de tourisme / thermoclimatisme Lieu : Enghien-les-Bains (Val-d'Oise, France) Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
773 W 37 - Saison 1989-1990. 1989-1990 Sujet : police économique / tourisme / hôtel de tourisme / thermoclimatisme Lieu : Enghien-les-Bains (Val-d'Oise, France) Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
773 W 38 - Saisons 1986-1987 et 1987-1988. 1986-1989 Sujet : police économique / tourisme / hôtel de tourisme / thermoclimatisme Lieu : Enghien-les-Bains (Val-d'Oise, France) Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
773 W 4 - Du-He. 1956-1993 Sujet : police économique / profession réglementée / sans domicile fixe / marchand forain Type de document : titre de circulation, document photographique Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
773 W 41 - Commission professionnelle départementale des taxis : arrêté de création, arrêtés modificatifs de composition, dossiers préparatoires, correspondance. 1965-1984 Sujet : police économique / profession réglementée / chauffeur de taxi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
773 W 42 - Création et composition. - Législation relative à la constitution de la commission : circulaires, décrets (1986-1992). Echanges avec les communes : listes des communes nécessitant la création d'une commission, correspondance (1986-1992). Désignation des représentants : échanges avec les syndicats, les associations, les administrations (1986-1992). Composition : arrêtés préfectoraux (1986-1992). 1986-1992 Sujet : police économique / profession réglementée / chauffeur de taxi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
773 W 43 - 2 décembre 1986-15 décembre 1988 2 décembre 1986-15 décembre 1988 Sujet : police économique / profession réglementée / chauffeur de taxi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
773 W 44 - 6 juin 1990-23 juin 1992 6 juin 1990-23 juin 1992 Sujet : police économique / profession réglementée / chauffeur de taxi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
773 W 45 - Tarification des taxis : instructions ministérielles, arrêtés préfectoraux. 1988-1993 Sujet : police économique / profession réglementée / chauffeur de taxi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
773 W 46 - Infractions à la réglementation, plaintes, réclamations : rapports, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance. 1985-1989 Sujet : police économique / profession réglementée / chauffeur de taxi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
773 W 47 - Listes des taxis dans le département. 1977-1980, 1982-1984, 1986 Contenu : Contient des listes alphabétiques des artisans-taxis répartis par communes, ainsi que des listes du nombre de taxis stationnés par commune. Sujet : police économique / profession réglementée / chauffeur de taxi Type de document : liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
773 W 5 - Hi-Le. 1967-1993 Sujet : police économique / profession réglementée / sans domicile fixe / marchand forain Type de document : titre de circulation, document photographique Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
773 W 6 - Li-M. 1961-1993 Sujet : police économique / profession réglementée / sans domicile fixe / marchand forain Type de document : titre de circulation, document photographique Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
773 W 7 - N-St. 1950-1993 Sujet : police économique / profession réglementée / sans domicile fixe / marchand forain Type de document : titre de circulation, document photographique Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
773 W 8 - Su-W. 1968-1992 Contenu : Contient un fichier. Sujet : police économique / profession réglementée / sans domicile fixe / marchand forain Type de document : titre de circulation, document photographique Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |