2244 W 1 - Elections du 12 juin 1994. - Commissions de contrôle, de recensement des votes, de propagande, des prix et du remboursement des frais de campagne : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de la commission locale de recensement, résultats de l'élection par circonscription, statistique, affiche, correspondance. 1994 Notes : L'intitulé « commission des prix » a été donné par le service producteur au moment du versement. Les documents comportent l'intitulé suivant : « commission départementale chargée de fixer un tarif... ... L'intitulé « commission des prix » a été donné par le service producteur au moment du versement. Les documents comportent l'intitulé suivant : « commission départementale chargée de fixer un tarif maximum pour l'impression des affiches électorales et d'évaluer le remboursement des frais des candidats ». Sujet : élection / élection politique / élection européenne Type de document : affiche Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 1 à 63 - Elections politiques et professionnelles. 1969-2008 Contenu : Concernant les élections politiques, le versement contient essentiellement des éléments relatifs à l'organisation des scrutins : candidatures, financement des campagne et propagande électorale.... ... Concernant les élections politiques, le versement contient essentiellement des éléments relatifs à l'organisation des scrutins : candidatures, financement des campagne et propagande électorale. Les procès-verbaux de résultats (hormis les élections présidentielles de 1988, législatives de 2003, cantonales de 1998) et les listes d'émargements ont fait l'objet de versements séparés. Mode de classement : 2244 W 1-37 : Elections politiques (1969-2004) 2244 W 1-3 : Elections européennes (1976-1999) 2244 W 4 : Elections présidentielles (1988) 2244 W 5-13 : Elections législatives (1997-2003) 2244 W... ... 2244 W 1-37 : Elections politiques (1969-2004) 2244 W 1-3 : Elections européennes (1976-1999) 2244 W 4 : Elections présidentielles (1988) 2244 W 5-13 : Elections législatives (1997-2003) 2244 W 15 : Elections régionales et cantonales (1969-1998) 2244 W 14, 16-26 : Elections cantonales (1993-2004) 2244 W 27-37 : Elections municipales (1995-2001) 2244 W 38-63 : Elections prud'homales (2008) 2244 W 38-62 : Collège des salariés (2008) 2244 W 63 : Collège des employeurs (2008) Importance matérielle : 7,49 m.l. (63 articles) Sujet : élection Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture Présentation du producteur : La compétence en matière d'élections politiques et professionnelles a été attribuée successivement aux directions suivantes : . 1967-1977 : Direction de l'administration générale et de la... ... La compétence en matière d'élections politiques et professionnelles a été attribuée successivement aux directions suivantes : . 1967-1977 : Direction de l'administration générale et de la réglementation (D.A.G.R.), bureau de l'administration générale (B.A.G.) . 1978-1983 : Direction de l'administration générale (D.A.G.) . 1984-2000 : Direction de l'administration générale et de la réglementation (D.A.G.R.), bureau de l'administration générale (B.A.G.) . 2000-2005 : Direction des libertés publiques (D.L.P.), bureau de la citoyenneté . 2005-2009 : Direction des libertés publiques et de la citoyenneté (D.L.P.C.), bureau de la citoyenneté . depuis le 1er janvier 2010 : Direction du respect des lois et des libertés locales (D.I.R.E.L.L.), bureau de la réglementation et des élections (B.R.E.) La D.I.R.E.L.L. est compétente dans les domaines suivants : - réglementation générale et police administrative : manifestations sportives, vidéo protection, détentions d'armes, dérogation au repos dominical, police des débits de boissons ... - réglementation routière, - organisation des élections politiques et professionnelles, contentieux électoral. Modalités d'entrée : Versement effectué le 13 décembre 2011. |
2244 W 1-3 - Elections européennes. 1976-1999 Sujet : élection européenne / élection / élection politique Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 1-37 - Elections politiques. 1969-2004 Sujet : élection politique / élection Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 10 - Circonscriptions 6 à 9. 2002 Sujet : élection / élection politique / élection législative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 11 - Second tour du scrutin. 2002 Sujet : élection / élection politique / élection législative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 12 - Premier tour du scrutin. 2003 Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de communes. Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 12-13 - Election partielle de 2003, cinquième circonscription : procès-verbaux des opérations de vote. 2003 Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 13 - Second tour du scrutin. 2003 Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de communes. Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 14 - Elections de 1994. - Commissions de contrôle, de propagande, des prix et du remboursement des frais de campagne : arrêtés préfectoraux, listes des candidats, ordonnance du Conseil d'Etat, correspondance. 1994 Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 14, 16-26 - Elections cantonales. 1993-2004 Sujet : élection cantonale / élection / élection politique Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 15 - Elections régionales et cantonales de 1998. - Commissions de contrôle, de recensement des votes, de propagande, des prix et du remboursement des frais de campagne : arrêtés préfectoraux, circulaires ministérielles, procès-verbaux des commissions de contrôle, calendrier des opérations électorales, ordonnance de la Cour d'appel, listes des candidats, procès-verbal d'enquête judiciaire, professions de foi, procès-verbaux de résultats par canton, correspondance. 1969-1998 Contenu : Contient un procès-verbal de gendarmerie avec photographies. Sujet : élection régionale / élection cantonale / élection / élection politique Type de document : profession de foi, document photographique, procès-verbal d'élection, liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 16 - Argenteuil à Ecouen. 1998 Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 16-17 - Premier tour du scrutin. 1998 Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de cantons. Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 16-18 - Elections de 1998. - Candidatures : liste des candidats, déclaration de candidature, déclaration de rattachement à un parti ou groupement politique, correspondance. 1998 Contenu : Certains dossiers contiennent des extraits ou des photocopies d'acte de naissance et des photocopies de carte d'électeur. Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 17 - Garges-lès-Gonesse à Viarmes. 1998 Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 18 - Second tour du scrutin. 1998 Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 19 - Elections partielles de 1993, canton de Sarcelles Sud-Ouest : jugement du tribunal administratif, décision de la commission nationale des comptes de campagne, affiches, professions de foi, coupure de presse, correspondance. 1993-1994 Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : profession de foi, affiche Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 2 - Commissions de contrôle, de recensement des votes, de propagande, des prix et du remboursement des frais de campagne : circulaires ministérielles, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, résultats de l'élection par communes, professions de foi, coupures de presse, correspondance. 1976-1999 Sujet : élection / élection politique / élection européenne Type de document : profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 2-3 - Elections du 13 juin 1999. 1976-1999 Sujet : élection / élection politique / élection européenne Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 20 - Argenteuil Est à Ermont. 2000-2001 Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : liste nominative, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 20-22 - Elections de 2001. - Candidatures : listes des candidats, déclaration de candidature, de rattachement à un parti ou groupement politique, professions de foi, correspondance. 2000-2001 Contenu : Certains dossiers contiennent des extraits ou des photocopies d'acte de naissance et des photocopies de carte d'électeur. Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de cantons. Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : liste nominative, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 21 - Garges-lès-Gonesse Ouest à Pontoise. 2000-2001 Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : liste nominative, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 22 - Soisy-sous-Montmorency à Villiers-le-Bel. 2000-2001 Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : liste nominative, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 23 - Argenteuil Ouest à Herblay. 2004 Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 23-24 - Candidatures : listes des candidats, déclaration de candidature, de rattachement à un parti ou groupement politique, résultats du premier tour par canton, correspondance. 2004 Contenu : Certains dossiers contiennent des extraits ou des photocopies d'acte de naissance et des photocopies de carte d'électeur. Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de cantons. Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 23-26 - Elections de 2004. 2004 Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 24 - Magny-en-Vexin à Viarmes. 2004 Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 25 - Argenteuil Nord à Herblay. 2004 Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : affiche, profession de foi, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 25-26 - Propagande électorale : professions de foi, bulletins de vote, affiches. 2004 Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de cantons. Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : affiche, profession de foi, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 26 - Magny-en-Vexin à Viarmes. 2004 Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : affiche, profession de foi, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 27 - Comptes de campagne des candidats : décisions de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques, relevés des dépenses et recettes, correspondance. 1995-1996 Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de communes. Sujet : élection / élection politique / élection municipale Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 27-31 - Elections de 1995. 1995 Sujet : élection / élection politique / élection municipale Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 27-37 - Elections municipales. 1995-2001 Sujet : élection municipale / élection / élection politique Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 28 - Arrondissement de Pontoise. 1995 Sujet : élection / élection politique / élection municipale Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 28-29 - Candidatures des communes de plus de 3000 habitants : déclarations de candidature. 1995 Sujet : élection / élection politique / élection municipale Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 29 - Arrondissements d'Argenteuil et de Montmorency. 1995 Sujet : élection / élection politique / élection municipale Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 3 - Organisation, résultats : arrêtés préfectoraux, calendrier des opérations électorales, listes des candidats, professions de foi, recensement des votes par procuration, spécimen de bulletins de vote, factures, statistiques. 1999 Sujet : élection / élection politique / élection européenne Type de document : liste nominative, profession de foi, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 30 - Listes des candidats. 1995 Contenu : Les listes ne contiennent que les noms des candidats et le nom de la liste. Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de communes. Sujet : élection / élection politique / élection municipale Type de document : liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 31 - Commissions de propagande : arrêtés préfectoraux, circulaires ministérielles, procès-verbaux des commissions de propagande, coupures de presse, affiche, correspondance. 1995 Sujet : élection / élection politique / élection municipale Type de document : affiche Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 32 - Elections partielles de Pontoise de 1997. - Commission de contrôle, de propagande : arrêtés préfectoraux, circulaires ministérielles, jugements du tribunal administratif de Versailles, factures, professions de foi, affiches, correspondance. Candidature : listes des candidats, déclarations de candidature. 1997 Sujet : élection / élection politique / élection municipale Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) Type de document : affiche, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 33 - Argenteuil à Franconville. 2000-2001 Sujet : élection / élection politique / élection municipale Type de document : liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 33-35 - Candidatures des communes de plus de 9000 habitants : listes des candidats, déclarations de candidature, résultats par commune. 2000-2001 Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de communes. Sujet : élection / élection politique / élection municipale Type de document : liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 33-37 - Elections de 2001. 2000-2001 Sujet : élection / élection politique / élection municipale Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 34 - Garges-lès-Gonesse à Pontoise. 2000-2001 Sujet : élection / élection politique / élection municipale Type de document : liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 35 - Saint-Brice-sous-Forêt à Villiers-le-Bel. 2000-2001 Sujet : élection / élection politique / élection municipale Type de document : liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 36 - Déclarations de candidatures, résultats par commune. 2001 Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de communes. Sujet : élection / élection politique / élection municipale Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 36-37 - Candidatures des communes de 2500 à 9000 habitants. 2001 Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de communes. Sujet : élection / élection politique / élection municipale Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 37 - Listes des candidats. 2001 Contenu : Les listes ne contiennent que les noms des candidats et le nom de la liste. Sujet : élection / élection politique / élection municipale Type de document : liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 38 - Andilly à Argenteuil, bureaux n°1 à 7. 3 décembre 2008 Sujet : élection / élection professionnelle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 38-62 - Collège des salariés. 3 décembre 2008 Sujet : élection / élection professionnelle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 38-63 - Elections prud'homales de 2008 : listes d'émargement. 3 décembre 2008 Contenu : Certaines listes présentent des lacunes. Mode de classement : Classement par ordre numérique des bureaux de vote correspondant à un classement par collège puis par ordre alphabétique des noms de commune. Sujet : élection professionnelle / élection Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 39 - Argenteuil, bureaux n°8 à 13. 3 décembre 2008 Sujet : élection / élection professionnelle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 4 - Elections présidentielles de 1988. - Organisation, résultats : procès-verbaux des résultats par commune, circulaires ministérielles, affiches, professions de foi, factures. 1988 Sujet : élection présidentielle / élection / élection politique Type de document : profession de foi, affiche, procès-verbal d'élection Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 40 - Argenteuil à Beauchamp, bureaux n°14 à 26. 3 décembre 2008 Sujet : élection / élection professionnelle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 41 - Beaumont-sur-Oise à Bezons, bureaux n°27 à 34. 3 décembre 2008 Sujet : élection / élection professionnelle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 42 - Boissy-l'Aillerie à Cergy, bureaux n°35 à 44. 3 décembre 2008 Sujet : élection / élection professionnelle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 43 - Cergy, bureaux n°45 à 51. 3 décembre 2008 Sujet : élection / élection professionnelle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 44 - Cergy à Cormeilles-en-Parisis, bureaux n°52 à 61. 3 décembre 2008 Sujet : élection / élection professionnelle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 45 - Cormeilles-en-Parisis à Eaubonne, bureaux n°62 à 69. 3 décembre 2008 Sujet : élection / élection professionnelle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 46 - Eaubonne à Eragny-sur-Oise, bureaux n°70 à 77. 3 décembre 2008 Sujet : élection / élection professionnelle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 47 - Eragny-sur-Oise à Fosses, bureaux n°78 à 86. 3 décembre 2008 Sujet : élection / élection professionnelle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 48 - Franconville à Génicourt, bureaux n°87 à 95. 3 décembre 2008 Sujet : élection / élection professionnelle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 49 - Gonesse à Goussainville, bureaux n°96 à 105. 3 décembre 2008 Sujet : élection / élection professionnelle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 5 - Circonscriptions 1 à 3. 1997 Sujet : élection / élection politique / élection législative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 5-13 - Elections législatives. 1997-2003 Sujet : élection législative / élection / élection politique Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 5-7 - Premier tour du scrutin. 1997 Mode de classement : Classement par ordre numérique des circonscriptions. Sujet : élection / élection politique / élection législative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 5-8 - Elections de 1997. - Candidatures : registre d'enregistrement, déclaration de candidature, déclaration de rattachement à un parti ou groupement politique. 1997 Contenu : Certains dossiers contiennent des extraits ou des photocopies d'acte de naissance et des photocopies de carte d'électeur. Sujet : élection / élection politique / élection législative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 50 - Goussainville à Herblay, bureaux n°106 à 113. 3 décembre 2008 Sujet : élection / élection professionnelle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 51 - Jouy-le-Moutier au Thillay, bureaux n°114 à 120. 3 décembre 2008 Sujet : élection / élection professionnelle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 52 - Louvres à Méry-sur-Oise, bureaux n°121 à 131. 3 décembre 2008 Sujet : élection / élection professionnelle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 53 - Moisselles à Nucourt, bureaux n°132 à 142. 3 décembre 2008 Sujet : élection / élection professionnelle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 54 - Osny à Pierrelaye, bureaux n°143 à 152. 3 décembre 2008 Sujet : élection / élection professionnelle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 55 - Pierrelaye à Puiseux-Pontoise, bureaux n°153 à 162. 3 décembre 2008 Sujet : élection / élection professionnelle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 56 - Roissy-en-France à Saint-Brice-sous-Forêt, bureaux n°163 à 170. 3 décembre 2008 Sujet : élection / élection professionnelle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 57 - Saint-Brice-sous-Forêt à Saint-Ouen-l'Aumône, bureaux n°171 à 181. 3 décembre 2008 Sujet : élection / élection professionnelle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 58 - Saint-Ouen-l'Aumône, bureaux n°182 à 190. 3 décembre 2008 Sujet : élection / élection professionnelle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 59 - Saint-Ouen-l'Aumône à Sarcelles, bureaux n°191 à 199. 3 décembre 2008 Sujet : élection / élection professionnelle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 6 - Circonscriptions 4 à 6. 1997 Sujet : élection / élection politique / élection législative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 60 - Sarcelles à Soisy-sous-Montmorency, bureaux n°200 à 209. 3 décembre 2008 Sujet : élection / élection professionnelle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 61 - Survilliers à Vigny, bureaux n°210 à 221. 3 décembre 2008 Contenu : La liste d'émargement de Valmondois, bureau n°218, est accompagnée d'une proposition de liste d'électeurs regroupés par entreprise avec un état récapitulatif. Sujet : élection / élection professionnelle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 62 - Villeron à Villiers-le-Bel, bureaux n°222 à 224. 3 décembre 2008 Sujet : élection / élection professionnelle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 63 - Collège des employeurs. - Argenteuil à Villiers-le-Bel, bureaux n°225 à 261. 3 décembre 2008 Contenu : Lacune des bureaux n°234, 238, 249. Sujet : élection / élection professionnelle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 7 - Circonscriptions 7 à 9. 1997 Sujet : élection / élection politique / élection législative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 8 - Second tour du scrutin. 1997 Sujet : élection / élection politique / élection législative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 9 - Circonscriptions 1 à 5. 2002 Sujet : élection / élection politique / élection législative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 9-10 - Premier tour du scrutin. 2002 Sujet : élection / élection politique / élection législative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
2244 W 9-11 - Elections de 2002. - Candidatures : déclaration de candidature, déclaration de rattachement à un parti ou groupement politique. 2002 Contenu : Certains dossiers contiennent des extraits ou des photocopies d'acte de naissance et des photocopies de carte d'électeur. Sujet : élection / élection politique / élection législative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |