K - ELECTIONS ET PERSONNEL Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) |
1K - Elections Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 2 1K1 - an IX-1848 an IX, 1828-1848 Sujet : élection Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) Type de document : liste électorale Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 2 1K1 à 1K2 - Listes électorales et tableaux rectificatifs. an IX, 1828-1924, 1958 Sujet : élection Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) Type de document : liste électorale Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 2 1K2 - 1849-1958 1849-1924, 1958 Sujet : élection Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) Type de document : liste électorale Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 2 1K4 - Elections présidentielles : télégrammes. 1913, 1924 Contenu : Concerne les élections de Raymond Poincaré et de Gaston Doumergue. Importance matérielle : 2 pièces Sujet : élection présidentielle / élection politique Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) Personne : Poincaré, Raymond (1860-1934) / Doumergue, Gaston (1863-1937) Type de document : télégramme Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 2 1K4 à 1K8 - Elections politiques. an IX-1968 Sujet : élection politique Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 2 1K5 - Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations, liste d'émargement, instruction. 1876-1968 Sujet : élection sénatoriale / élection politique Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) Type de document : procès-verbal d'élection, liste d'émargement Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 2 1K6 - Elections législatives : procès-verbaux des opérations, listes d'émargement, circulaires, instructions, télégrammes officiels, affiche. 1849-1962 Sujet : élection législative / élection politique Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) Type de document : procès-verbal d'élection, liste d'émargement, télégramme Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 2 1K7 - Elections départementales et d'arrondissement : procès-verbaux des opérations, listes d'émargement, instructions, correspondance. an XII, 1821, 1848-1934, 1946-1961 Sujet : élection cantonale / élection au conseil d'arrondissement / élection politique Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) Type de document : procès-verbal d'élection, liste d'émargement Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 2 1K8 - Elections municipales. - Opérations électorales : circulaire, registres pour recevoir les noms des votants, listes d'émargement, listes nominatives des noms sortis de la boîte aux scrutins, procès-verbaux et extraits de procès-verbaux, bullletins de vote, arrêtés préfectoraux, instructions et correspondance (an IX-1953). Installation du conseil municipal et élection du maire et des adjoints : procès-verbaux, arrêtés de nomination du préfet, tableaux du conseil, notices individuelles, copie d'un décret présidentiel révoquant M. de La Rochefoucauld, instructions et correspondance (an IX-1953). an IX-1953 Contenu : Contient un tableau du conseil manuscrit en grand format, ainsi que des courriers relatifs aux prestations de serment de fidélité à l'empereur ou au roi. Sujet : élection municipale / conseiller municipal / maire / élection politique Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) Personne : La Rochefoucauld, Pierre de (1853-1930) Type de document : procès-verbal d'élection, liste d'émargement, liste nominative Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 2 1K9 - Elections professionnelles. - Chambre de commerce de Versailles : listes électorales, instructions, procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement, affiche, correspondance (1908-1945). Chambre d'agriculture départementale : instructions, procès-verbal des opérations, liste électorale, listes d'émargement, carte d'électeur, demandes d'inscription sur les listes (1920-1936). Chambre des métiers de Versailles : listes électorales, instructions, affiches, correspondance, bulletin de vote (1930-1946). Tribunal de commerce de Mantes : liste électorale (1945). 1908-1946 Sujet : élection professionnelle / chambre consulaire Lieu : Versailles (Yvelines, France) / Mantes-la-Jolie (Yvelines, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) Type de document : procès-verbal d'élection, liste d'émargement, liste électorale, affiche Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 2 1Q3 - Nomination et élection des membres : avis, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'élection, circulaires relatives au renouvellement des commissions. an XI-1946 Contenu : Quelques documents concernent également un conseil de charité, établi en 1822 auprès du bureau de bienfaisance. Sujet : structure communale d'aide sociale Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) Type de document : arrêté préfectoral Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 2 3H10 - Activités du corps. - Concours de manœuvres de pompes à incendie et déplacements : programmes, règlement, fiches d'adhésion, reçus, factures, comptes de la caisse du comité, manuel des concours et d'instruction, correspondance (1899-1954). Sécurité et protection civile : instructions, arrêté préfectoral, thème d'exercice de manoeuvre, nomenclature des bâtiments et matières inflammables, correspondance (1909-1959). Relations avec les organisations professionnelles et associatives : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'élection de délégués au conseil supérieur des sapeurs-pompiers, bulletin de l'Union départementale des sapeurs-pompiers (1907-1924). 1899-1959 Contenu : Contient notamment des documents relatifs à l'organisation du concours régional de manœuvres organisé dans la commune en 1905. Sujet : sapeur pompier Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) Type de document : arrêté préfectoral Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 2 3H3 - Nominations et élections : états des cadres, listes nominatives des électeurs, procès-verbaux d'élection, procès-verbaux de reconnaissances des officiers, instructions. an VIII, an X, 1830-1870 Sujet : officier militaire / garde nationale Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) Type de document : liste nominative Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 2 3H7 - Recrutement. - Constitution d'une commission : arrêtés préfectoraux de nomination, procès-verbal d'installation, correspondance (1852-1897). Hommes : listes nominatives, note relative aux engagements volontaires, correspondance (1882-1941). Election et nomination des officiers et sous-officiers : procès-verbaux d'élection, procès-verbaux de prestation de serment, procès-verbaux de reconnaissance des officiers (1850-1920). 1850-1941 Sujet : sapeur pompier Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) Type de document : liste nominative, arrêté préfectoral Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 2 3I1 - Simple police et justice de paix. - Election des juges et organisation : tableaux des séries communales devant concourir à la nomination, procès-verbaux des opérations, instructions (an X-1891). Affaires traitées : procès-verbaux, rapports, correspondance (1790-1926). 1790-1826, 1926 Contenu : Les tableaux indiquent pour chaque commune ou groupe de communes le nombre de votants. Sujet : juridiction / juge de paix / contravention Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 2 5Q7 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - Réglementation : extraits d'arrêtés préfectoraux relatifs aux contignents de la commune, arrêté préfectoral et correspondance relative à l'élection des membres de la commission cantonale (1906-1936). Placement en hospice ou à l'hôpital : instructions, certificats médicaux, correspondance (1827-1954). Versement d'une allocation : listes nominatives, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, formulaires de renseignements, instructions, cartes d'identité, correspondance (1908-1954). Actions charitables : courrier, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, instructions, correspondance (1937-1958). 1827, 1906-1958 Sujet : assurance vieillesse / personne âgée / adulte handicapé / établissement de santé Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) Type de document : liste nominative, carte d'identité Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 2 II2 - « Paroissial de la généralité de Rouen ». XVIIIe siècle Contenu : Registre comportant pour chaque paroisse de la généralité, l'élection et le bureau correspondants. Sujet : généralité / circonscription ecclésiastique Lieu : Rouen (France ; généralité ; 1542-1790) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 2 S2 - Informations relatives à Jean-Jacques Feugère, avocat au parlement, bailli de La Roche-Guyon et juge de paix : notice biographique manuscrite, exploit d'huissier relative à son élection comme juge au tribunal du district de Mantes en 1790 [copie XIXe siècle]. 1790-XIXe siècle Sujet : personnalité / juge de paix / avocat Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) Personne : Feugère, Jean-Jacques (1737-1829) Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) |