604 W 1 - Argenteuil-Nord. 10 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 1 - 21 - Premier tour du scrutin. 10 mars 1985 Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de canton. Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 1 à 37 - Elections cantonales : procès-verbaux de recensement des votes par bureaux et bureaux centralisateurs, propagande électorale, bulletins de vote (spécimens et atypiques). 10-17 mars 1985 Contenu : Elections cantonales. {40 boites} Mode de classement : Le versement est classé par tour de scrutin puis par ordre alphabétique des noms de canton. Importance matérielle : 0,174 m.l. (37 articles) Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales Présentation du producteur : La compétence en matière d'élections politiques et professionnelles a été attribuée successivement aux directions suivantes : . 1967-1977 : Direction de l'administration générale et de la... ... La compétence en matière d'élections politiques et professionnelles a été attribuée successivement aux directions suivantes : . 1967-1977 : Direction de l'administration générale et de la réglementation (D.A.G.R.), bureau de l'administration générale (B.A.G.) . 1978-1983 : Direction de l'administration générale (D.A.G.) . 1984-2000 : Direction de l'administration générale et de la réglementation (D.A.G.R.), bureau de l'administration générale (B.A.G.) . 2000-2005 : Direction des libertés publiques (D.L.P.), bureau de la citoyenneté . 2005-2009 : Direction des libertés publiques et de la citoyenneté (D.L.P.C.), bureau de la citoyenneté . depuis le 1er janvier 2010 : Direction du respect des lois et des libertés locales (D.I.R.E.L.L.), bureau de la réglementation et des élections (B.R.E.) La D.I.R.E.L.L. est compétente dans les domaines suivants : - réglementation générale et police administrative : manifestations sportives, vidéo protection, détentions d'armes, dérogation au repos dominical, police des débits de boissons... - réglementation routière - organisation des élections politiques et professionnelles, contentieux électoral Modalités d'entrée : Versement effectué le 18 février 1987. |
604 W 10 - Gonesse. 10 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 11 - Herblay. 10 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 12 - Magny-en-Vexin. 10 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 13 - Marines. 10 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 14 - Montmorency. 10 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 15 - Saint-Gratien. 10 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 16 - Saint-Ouen l'Aumône. 10 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 17 - Sarcelles Nord-Est. 10 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 18 - Sarcelles Sud-Ouest. 10 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 19 - Sannois. 10 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 2 - Argenteuil-Ouest. 10 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 20 - Vallée du Sausseron. 10 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 21 - Viarmes. 10 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 22 - Argenteuil-Nord. 17 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 22 - 37 - Deuxième tour de scrutin. 17 mars 1985 Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de canton. Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 23 - Argenteuil-Ouest. 17 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 24 - Beauchamp. 17 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 25 - Beaumont-sur-Oise. 17 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 26 - Eaubonne. 17 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 27 - Ecouen. 17 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 28 - Garges-lès-Gonesse. 17 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 29 - Gonesse. 17 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 3 - Beauchamp. 10 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 30 - Herblay. 17 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 31 - Marines. 17 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 32 - Montmorency. 17 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 33 - Saint-Gratien. 17 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 34 - Saint-Ouen l'Aumône. 17 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 35 - Sannois. 17 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 36 - Sarcelles Nord-Est. 17 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 37 - Sarcelles Sud-Ouest. 17 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 4 - Beaumont-sur-Oise. 10 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 5 - Cergy-Sud. 10 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 6 - Eaubonne. 10 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 7 - Ecouen. 10 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 8 - Franconville. 10 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |
604 W 9 - Garges-lès-Gonesse. 10 mars 1985 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau des élections et des affaires générales |