347 W 1 à 63 - Elections politiques et professionnelles. 1971-1982 Contenu : Contenu 1) Elections politiques : élections cantonales (1976, 1979, 1982), élections municipales (1977), élections législatives (1978, 1981), élections européennes (1979), élections... ... Contenu 1) Elections politiques : élections cantonales (1976, 1979, 1982), élections municipales (1977), élections législatives (1978, 1981), élections européennes (1979), élections présidentielles (1981), déroulement des mandats municipaux (1971). 2) Elections professionnelles : élections prud'homales (1979). Intérêt historique Les documents conservés permettent d'étudier principalement le déroulement et les résultats des scrutins. On notera cependant des possibilités de recherches biographiques sur les maires et leurs adjoints élus en 1971 sur la base de notices individuelles et de photographies (347 W 42-51). Mode de classement : Le versement est divisé par type d'élection, puis classé par tour de scrutin puis par : - commune pour les élections européennes, présidentielles et municipales - canton pour les élections... ... Le versement est divisé par type d'élection, puis classé par tour de scrutin puis par : - commune pour les élections européennes, présidentielles et municipales - canton pour les élections cantonales - circonscription pour les élections législatives - conseil puis collège pour les élections prud'homales Importance matérielle : 3,9 m.l. (63 articles) Sujet : élection Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale Présentation du producteur : La compétence en matière d'élections politiques et professionnelles a été attribuée successivement aux directions suivantes : . 1967-1977 : Direction de l'administration générale et de la... ... La compétence en matière d'élections politiques et professionnelles a été attribuée successivement aux directions suivantes : . 1967-1977 : Direction de l'administration générale et de la réglementation (D.A.G.R.), bureau de l'administration générale (B.A.G.) . 1978-1983 : Direction de l'administration générale (D.A.G.) . 1984-2000 : Direction de l'administration générale et de la réglementation (D.A.G.R.), bureau de l'administration générale (B.A.G.) . 2000-2005 : Direction des libertés publiques (D.L.P.), bureau de la citoyenneté . 2005-2009 : Direction des libertés publiques et de la citoyenneté (D.L.P.C.), bureau de la citoyenneté . depuis le 1er janvier 2010 : Direction du respect des lois et des libertés locales (D.I.R.E.L.L.), bureau de la réglementation et des élections (B.R.E.) La D.I.R.E.L.L. est compétente dans les domaines suivants : - réglementation générale et police administrative : manifestations sportives, vidéo protection, détentions d'armes, dérogation au repos dominical, police des débits de boissons ... - réglementation routière - organisation des élections politiques et professionnelles, contentieux électoral Modalités d'entrée : Versement effectué le 6 mai 1982. |
347 W 1 - Ableiges à Ezanville. 10 juin 1979 Sujet : élection / élection politique / élection européenne Type de document : procès-verbal d'élection Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 1 - 3 - Elections européennes : procès-verbaux de recensement des votes par bureau. 10 juin 1979 Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de commune. Sujet : élection européenne / élection / élection politique Type de document : procès-verbal d'élection Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 1 - 51 - Elections politiques. 1971-1982 Sujet : élection politique / élection Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 10 - Troisième circonscription. - Argenteuil. Bezons. 12 mars 1978 Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 11 - Quatrième circonscription. - Eaubonne. Enghien-les-Bains. Ermont. Montmorency. Sannois. Saint-Leu-la-Forêt. Soisy-sous-Montmorency. 12 mars 1978 Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 12 - Cinquième circonscription. - Domont. Ecouen. Garges-lès-Gonesse. Gonesse. Goussainville. Luzarches. Sarcelles-Saint-Brice. Viarmes. Villiers-le-Bel. 12 mars 1978 Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 13 - Première circonscription. - Beauchamp. Beaumont-sur-Oise. Cergy. L'Isle-Adam. Magny-en-Vexin. Marines. Osny. Pontoise. Saint-Ouen-l'Aumône. Vallée du Sausseron. Vigny. 19 mars 1978 Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 13 - 17 - Second tour du scrutin. 19 mars 1978 Mode de classement : Classement par ordre numérique des circonscriptions, puis par ordre alphabétique des noms des cantons. Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 14 - Deuxième circonscription. - Beauchamp. Cormeilles-en-Parisis. Franconville. Herblay. Sannois. Taverny. 19 mars 1978 Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 15 - Troisième circonscription. - Argenteuil. Bezons. 19 mars 1978 Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 16 - Quatrième circonscription. - Eaubonne. Enghien-les-Bains. Ermont. Montmorency. Sannois. Saint-Leu-la-Forêt. Soisy-sous-Montmorency. 19 mars 1978 Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 17 - Cinquième circonscription. - Domont. Ecouen. Garges-lès-Gonesse. Gonesse. Goussainville. Luzarches. Sarcelles-Saint-Brice. Viarmes. Villiers-le-Bel. 19 mars 1978 Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 18 - Première circonscription. - Beaumont-sur-Oise. Cergy. L'Isle-Adam. Magny-en-Vexin. Marines. Osny. Pontoise. Saint-Ouen-l'Aumône. Vallée du Sausseron. Vigny. 14 juin 1981 Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 18 - 22 - Premier tour du scrutin. 1981 Mode de classement : Classement par ordre numérique des circonscriptions, puis par ordre alphabétique des noms des cantons. Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 18 - 27 - Elections de 1981. 1981 Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 19 - Deuxième circonscription. - Beauchamp. Cormeilles-en-Parisis. Franconville. Herblay. Taverny. 14 juin 1981 Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 2 - Franconville-la-Garenne à Puiseux-Pontoise. 10 juin 1979 Sujet : élection / élection politique / élection européenne Type de document : procès-verbal d'élection Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 20 - Troisième circonscription. - Argenteuil. Bezons. 14 juin 1981 Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 21 - Quatrième circonscription. - Eaubonne. Enghien-les-Bains. Ermont. Montmorency. Saint-Leu-la-Forêt. Sannois. Soisy-sous-Montmorency. 14 juin 1981 Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 22 - Cinquième circonscription. - Domont. Ecouen. Garges-lès-Gonesse. Gonesse. Goussainville. Luzarches. Sarcelles-Saint-Brice. Viarmes. Villiers-le-Bel. 14 juin 1981 Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 23 - Première circonscription. - Beaumont-sur-Oise. Cergy. L'Isle-Adam. Magny-en-Vexin. Marines. Pontoise. Saint-Ouen-l'Aumône. Vallée du Sausseron. Vigny. 21 juin 1981 Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 23 - 27 - Second tour du scrutin. 21 juin 1981 Mode de classement : Classement par ordre numérique des circonscriptions, puis par ordre alphabétique des noms des cantons. Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 24 - Deuxième circonscription. - Beauchamp. Cormeilles-en-Parisis. Franconville. Herblay. Taverny. 21 juin 1981 Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 25 - Troisième circonscription. - Argenteuil. Bezons. 21 juin 1981 Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 26 - Quatrième circonscription. - Eaubonne. Enghien-les-Bains. Ermont. Montmorency. Saint-Leu-la-Forêt. Sannois. Soisy-sous-Montmorency. 21 juin 1981 Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 27 - Cinquième circonscription. - Domont. Ecouen. Garges-lès-Gonesse. Gonesse. Goussainville. Luzarches. Sarcelles-Saint-Brice. Viarmes. Villiers-le-Bel. 21 juin 1981 Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 28 - Argenteuil-Bezons, Argenteuil-Est, Beauchamp, Cergy, Cormeilles-en-Parisis, Domont, Enghien-les-Bains, Ermont, Garges-lès-Gonesse, Gonesse, Goussainville, Herblay, L'Isle-Adam, Luzarches, Osny. 7 mars 1976 Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 28 - 29 - Premier tour du scrutin. 7 mars 1976 Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de canton. Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 28 - 31 - Elections de 1976. 14 mars 1976 Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 28 - 35 - Elections cantonales : procès-verbaux de recensement des votes par bureaux et bureaux centralisateurs, bulletins de vote (spécimens et atypiques). 1976-1982 Sujet : élection cantonale / élection / élection politique Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 29 - Pontoise, Saint-Leu-la-Forêt, Sarcelles-Saint-Brice, Soisy-sous-Montmorency, Taverny, Vallée du Sausseron, Vigny, Villiers-le-Bel. 7 mars 1976 Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 3 - Roissy-en-France à Wy-dit-Joli-Village. 10 juin 1979 Sujet : élection / élection politique / élection européenne Type de document : procès-verbal d'élection Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 30 - Beauchamp, Cergy, Cormeilles-en-Parisis, Domont, Ermont, Gonesse, Herblay, L'Isle-Adam. 14 mars 1976 Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 30 - 31 - Second tour du scrutin. 14 mars 1976 Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de canton. Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 31 - Luzarches, Osny, Pontoise, Saint-Leu-la-Forêt, Sarcelles-Saint-Brice, Soisy-sous-Montmorency, Taverny, Vallée du Sausseron, Villiers-le-Bel. 21 mars 1976 Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 32 - Premier tour du scrutin. - Argenteuil Centre. Beauchamp. Beaumont-sur-Oise. Eaubonne. Ecouen. Franconville. Gonesse. Herblay. Magny-en-Vexin. Marines. Montmorency. Saint-Ouen l'Aumône. Sannois. Sarcelles-Saint-Brice. Sarcelles-Est. Vallée du Sausseron. Viarmes. 18 mars 1979 Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 32 - 33 - Elections de 1979. 18-25 mars 1979 Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 33 - Second tour du scrutin. - Beauchamp. Beaumont-sur-Oise. Eaubonne. Ecouen. Franconville. Gonesse. Herblay. Marines. Montmorency. Saint-Ouen-l'Aumône. Sannois. Sarcelles-Saint-Brice. Sarcelles-Est. Viarmes. 25 mars 1979 Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 34 - Premier tour du scrutin. - Argenteuil-Est. Bezons-Argenteuil. Cergy. Cormeilles-en-Parisis. Domont. Enghien-les-Bains. Ermont. Garges-lès-Gonesse. Goussainville. L'Isle-Adam. Luzarches. Osny. Pontoise. Saint-Leu-la-Forêt. Soisy-sous-Montmorency. Taverny. Vigny. Villiers-le-Bel. 14 mars 1982 Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 34 - 35 - Elections de 1982. 14-21 mars 1982 Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 35 - Second tour du scrutin. - Argenteuil-Est. Cergy. Cormeilles-en-Parisis. Domont. Enghien-les-Bains. Garges-lès-Gonesse. Goussainville. L'Isle-Adam. Luzarches. Osny. Saint-Leu-la-Forêt. Soisy-sous-Montmorency. Taverny. Villiers-le-Bel. 21 mars 1982 Sujet : élection / élection politique / élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 36 - Ableiges à Courdimanche. 13 mars 1977 Sujet : élection / élection politique / élection municipale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 36 - 39 - Premier tour du scrutin. 13 mars 1977 Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de commune. Sujet : élection / élection politique / élection municipale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 36 - 41 - Elections municipales : procès-verbaux de recensement des votes par bureaux et bureaux centralisateurs, bulletins de vote (spécimens et atypiques). 13-20 mars 1977 Sujet : élection municipale / élection / élection politique Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 37 - Deuil-la-Barre à Hodent. 13 mars 1977 Sujet : élection / élection politique / élection municipale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 38 - Jagny-sous-Bois à Puiseux-Pontoise. 13 mars 1977 Sujet : élection / élection politique / élection municipale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 39 - Roissy-en-France à Wy-dit-Joli-Village. 13 mars 1977 Sujet : élection / élection politique / élection municipale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 4 - Ableiges à Herblay. 26 avril 1981 Sujet : élection / élection politique / élection présidentielle Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 4 - 5 - Premier tour du scrutin. 26 avril 1981 Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de commune. Sujet : élection / élection politique / élection présidentielle Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 4 - 7 - Elections présidentielles : procès-verbaux de recensement des votes par bureaux et bureaux centralisateurs, bulletins de vote (spécimens et atypiques). 26 avril-10 mai 1981 Sujet : élection présidentielle / élection / élection politique Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 40 - Ableiges à Luzarches. 20 mars 1977 Sujet : élection / élection politique / élection municipale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 40 - 41 - Second tour du scrutin. 20 mars 1977 Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de commune. Sujet : élection / élection politique / élection municipale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 41 - Maffliers à Villiers-Adam. 20 mars 1977 Sujet : élection / élection politique / élection municipale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 42 - Ableiges à Bellefontaine. 1971 Sujet : élection / élection politique / conseiller municipal Type de document : document photographique, notice individuelle, procès-verbal d'élection Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 42 - 51 - Déroulement des mandats municipaux : procès-verbaux d'installation du conseil municipal et d'élection du maire et des adjoints, tableaux du conseil municipal, notices individuelles, photographies, cartes d'identité des maires, correspondance. 1971 Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de commune. Sujet : conseiller municipal / élection / élection politique Type de document : document photographique, notice individuelle, procès-verbal d'élection Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 43 - Belloy-en-France à Butry-sur-Oise. 1971 Sujet : élection / élection politique / conseiller municipal Type de document : document photographique, notice individuelle, procès-verbal d'élection Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 44 - Cergy à Courdimanche. 1971 Sujet : élection / élection politique / conseiller municipal Type de document : document photographique, notice individuelle, procès-verbal d'élection Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 45 - Deuil-la-Barre à Franconville-la-Garenne. 1971 Sujet : élection / élection politique / conseiller municipal Type de document : document photographique, notice individuelle, procès-verbal d'élection Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 46 - Frémainville à Hédouville. 1971 Sujet : élection / élection politique / conseiller municipal Type de document : document photographique, notice individuelle, procès-verbal d'élection Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 47 - Herblay à Montgeroult. 1971 Sujet : élection / élection politique / conseiller municipal Type de document : document photographique, notice individuelle, procès-verbal d'élection Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 48 - Montigny-lès-Cormeilles à Osny. 1971 Sujet : élection / élection politique / conseiller municipal Type de document : document photographique, notice individuelle, procès-verbal d'élection Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 49 - Parmain à Saint-Gervais. 1971 Sujet : élection / élection politique / conseiller municipal Type de document : document photographique, notice individuelle, procès-verbal d'élection Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 5 - Hérouville à Wy-dit-Joli-Village. 26 avril 1981 Sujet : élection / élection politique / élection présidentielle Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 50 - Saint-Gratien à Théméricourt. 1971 Sujet : élection / élection politique / conseiller municipal Type de document : document photographique, notice individuelle, procès-verbal d'élection Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 51 - Theuville à Wy-dit-Joli-Village. 1971 Sujet : élection / élection politique / conseiller municipal Type de document : document photographique, notice individuelle, procès-verbal d'élection Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 52 - Collège employeurs. 12 décembre 1979 Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 52 - 53 - Conseil des prud'hommes d'Argenteuil. 12 décembre 1979 Mode de classement : Classement par collège puis par ordre alphabétique des noms de commune pour lesquelles le conseil est compétent. Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 52 - 59 - Procès-verbaux de recensement des votes par bureaux et par secteurs d'activités, bulletins de vote (spécimens et atypiques). 12 décembre 1979 Sujet : prud'homme / élection / élection professionnelle Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 52 - 63 - Elections prud'homales. 1979 Sujet : élection professionnelle / élection Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 53 - Collège salariés. 12 décembre 1979 Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 54 - Collège employeurs. 12 décembre 1979 Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 54 - 56 - Conseil des prud'hommes de Montmorency. 12 décembre 1979 Mode de classement : Classement par collège puis par ordre alphabétique des noms de commune pour lesquelles le conseil est compétent. Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 55 - Andilly à Luzarches. 12 décembre 1979 Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 55 - 56 - Collège salariés. 12 décembre 1979 Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 56 - Maffliers à Villiers-le-Bel. 12 décembre 1979 Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 57 - Collège employeurs. 12 décembre 1979 Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 57 - 59 - Conseil des prud'hommes de Pontoise. 12 décembre 1979 Mode de classement : Classement par collège puis par ordre alphabétique des noms de commune pour lesquelles le conseil est compétent. Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 58 - Ableiges à Nucourt. 12 décembre 1979 Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 58 - 59 - Collège salariés. 12 décembre 1979 Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 59 - Osny à Villiers-Adam. 12 décembre 1979 Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 6 - Ableiges à Luzarches. 10 mai 1981 Sujet : élection / élection politique / élection présidentielle Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 6 - 7 - Second tour du scrutin. 10 mai 1981 Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de commune. Sujet : élection / élection politique / élection présidentielle Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 60 - Alliance pour les libertés syndicales. Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.). 1979 Sujet : élection / élection professionnelle / syndicat professionnel Type de document : notice individuelle Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 60 - 62 - Candidatures : déclarations collectives et individuelles de candidatures des syndicats professionnels, fiche individuelle d'état civil, photocopies de carte nationale d'identité. 1979 Sujet : syndicat professionnel / élection / élection professionnelle Type de document : notice individuelle Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 61 - Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.). Confédération générale des cadres (C.G.C.). Confédération générale du travail (C.G.T.). Force ouvrière (F.O.). 1979 Sujet : élection / élection professionnelle / syndicat professionnel Type de document : notice individuelle Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 62 - Liste d'entente des employeurs agricoles. Patronat indépendant, syndicat national de la petite et moyenne industrie (S.N.P.M.I.). Syndicat national des pilotes de ligne (S.N.P.L.), syndicat national des officiers mécaniciens naviguants de l'aviation civile (S.N.O.M.A.C.). Syndicat indépendant union fédérale des transports (U.F.T.). Union patronale pour les élections prud'homales (U.P.E.P.). 1979 Sujet : élection / élection professionnelle / syndicat professionnel Type de document : notice individuelle Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 63 - Contentieux électoral : jugements, arrêtés préfectoraux, extrait du registre des délibérations municipales, correspondance, listes des inscrits aux collèges salariés et employeurs. 1979 Sujet : contentieux électoral / élection / élection professionnelle Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 7 - Maffliers à Wy-dit-Joli-Village. 10 mai 1981 Sujet : élection / élection politique / élection présidentielle Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 8 - Première circonscription. - Beauchamp. Beaumont-sur-Oise. Cergy. L'Isle-Adam. Magny-en-Vexin. Marines. Osny. Pontoise. Saint-Ouen-l'Aumône. Taverny. Vallée du Sausseron. Vigny. 12 mars 1978 Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 8 - 12 - Premier tour du scrutin. 12 mars 1978 Mode de classement : Classement par ordre numérique des circonscriptions, puis par ordre alphabétique des noms des cantons. Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 8 - 17 - Elections de 1978. 12-19 mars 1978 Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 8 - 27 - Elections législatives : procès-verbaux de recensement des votes par bureaux et bureaux centralisateurs, bulletins de vote (spécimens et atypiques). 1978-1981 Sujet : élection législative / élection / élection politique Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |
347 W 9 - Deuxième circonscription. - Beauchamp. Cormeilles-en-Parisis. Franconville. Herblay. Sannois. Taverny. 12 mars 1978 Sujet : élection / élection politique / élection législative Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale |