835 W 1 - Argenteuil Nord et Ouest. 22 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 1 - 17 - Premier tour du scrutin. 22 mars 1992 Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de canton. Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 1 à 34 - Elections cantonales : procès-verbaux de recensement des votes par bureaux et bureaux centralisateurs, propagande électorale, bulletins de vote (spécimens et atypiques). 22-29 mars 1992 Mode de classement : Le versement est classé par ordre alphabétique des noms de canton. Importance matérielle : 0,378 m.l. (34 articles) Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture Présentation du producteur : La compétence en matière d'élections politiques et professionnelles a été attribuée successivement aux directions suivantes : . 1967-1977 : Direction de l'administration générale et de la... ... La compétence en matière d'élections politiques et professionnelles a été attribuée successivement aux directions suivantes : . 1967-1977 : Direction de l'administration générale et de la réglementation (D.A.G.R.), bureau de l'administration générale (B.A.G.) . 1978-1983 : Direction de l'administration générale (D.A.G.) . 1984-2000 : Direction de l'administration générale et de la réglementation (D.A.G.R.), bureau de l'administration générale (B.A.G.) . 2000-2005 : Direction des libertés publiques (D.L.P.), bureau de la citoyenneté . 2005-2009 : Direction des libertés publiques et de la citoyenneté (D.L.P.C.), bureau de la citoyenneté . depuis le 1er janvier 2010 : Direction du respect des lois et des libertés locales (D.I.R.E.L.L.), bureau de la réglementation et des élections (B.R.E.) La D.I.R.E.L.L. est compétente dans les domaines suivants : - réglementation générale et police administrative : manifestations sportives, vidéo protection, détentions d'armes, dérogation au repos dominical, police des débits de boissons... - réglementation routière - organisation des élections politiques et professionnelles, contentieux électoral Modalités d'entrée : Versement effectué le 21 décembre 1995. |
835 W 10 - Magny-en-Vexin. 22 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 11 - Marines. 22 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 12 - Montmorency. 22 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 13 - Saint-Ouen-l'Aumône. 22 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 14 - Sannois. 22 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 15 - Sarcelles. 22 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 16 - Vallée du Sausseron. 22 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 17 - Viarmes. 22 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 18 - Argenteuil Nord et Ouest. 29 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 18 - 34 - Second tour du scrutin. 29 mars 1992 Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de canton. Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 19 - Beauchamp. 29 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 2 - Beauchamp. 22 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 20 - Beaumont-sur-Oise. 29 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 21 - Eaubonne. 29 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 22 - Ecouen. 29 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 23 - Franconville. 29 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 24 - Garges-lès-Gonesse. 29 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 25 - Gonesse. 29 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 26 - Herblay. 29 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 27 - Magny-en-Vexin. 29 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 28 - Marines. 29 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 29 - Montmorency. 29 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 3 - Beaumont-sur-Oise. 22 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 30 - Saint-Ouen-l'Aumône. 29 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 31 - Sannois. 29 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 32 - Sarcelles. 29 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 33 - Vallée du Sausseron. 29 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 34 - Viarmes. 29 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 4 - Eaubonne. 22 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 5 - Ecouen. 22 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 6 - Franconville. 22 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 7 - Garges-lès-Gonesse. 22 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 8 - Gonesse. 22 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
835 W 9 - Herblay. 22 mars 1992 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |