669 W 1 - Argenteuil Est. 25 septembre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 1 - 21 - Premier tour de scrutin. 25 septembre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 1 - 41 - Elections générales. 1988 Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des cantons. Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 1 à 43 - Elections cantonales : procès-verbaux de recensement des votes par bureaux et bureaux centralisateurs, professions de foi, propagande électorale, bulletins de vote (spécimens et atypiques). 1988-1989 Mode de classement : Le versement est divisé en deux parties : - élections générales du 25 septembre et du 2 octobre 1988 ; - élections partielles de Pontoise des 12 et 19 mars 1989. Dans chaque partie, les dossiers... ... Le versement est divisé en deux parties : - élections générales du 25 septembre et du 2 octobre 1988 ; - élections partielles de Pontoise des 12 et 19 mars 1989. Dans chaque partie, les dossiers sont classés par ordre alphabétique des noms de cantons. Importance matérielle : 0,424 m.l. (43 articles) Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture Présentation du producteur : La compétence en matière d'élections politiques et professionnelles a été attribuée successivement aux directions suivantes : . 1967-1977 : Direction de l'administration générale et de la... ... La compétence en matière d'élections politiques et professionnelles a été attribuée successivement aux directions suivantes : . 1967-1977 : Direction de l'administration générale et de la réglementation (D.A.G.R.), bureau de l'administration générale (B.A.G.) . 1978-1983 : Direction de l'administration générale (D.A.G.) . 1984-2000 : Direction de l'administration générale et de la réglementation (D.A.G.R.), bureau de l'administration générale (B.A.G.) . 2000-2005 : Direction des libertés publiques (D.L.P.), bureau de la citoyenneté . 2005-2009 : Direction des libertés publiques et de la citoyenneté (D.L.P.C.), bureau de la citoyenneté . depuis le 1er janvier 2010 : Direction du respect des lois et des libertés locales (D.I.R.E.L.L.), bureau de la réglementation et des élections (B.R.E.) La D.I.R.E.L.L. est compétente dans les domaines suivants : - réglementation générale et police administrative : manifestations sportives, vidéo protection, détentions d'armes, dérogation au repos dominical, police des débits de boissons... - réglementation routière - organisation des élections politiques et professionnelles, contentieux électoral Modalités d'entrée : Versement effectué le 22 octobre 1990. |
669 W 10 - Garges-lès-Gonesse. 25 septembre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 11 - Goussainville. 25 septembre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 12 - L'Hautil. 25 septembre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 13 - L'Isle-Adam. 25 septembre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 14 - Luzarches. 25 septembre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 15 - Pontoise. 25 septembre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 16 - Saint-Gratien. 25 septembre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 17 - Saint-Leu-la-Forêt. 25 septembre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 18 - Soisy-sous-Montmorency. 25 septembre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 19 - Taverny. 25 septembre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 2 - Bezons. 25 septembre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 20 - Vigny. 25 septembre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 21 - Villiers-le-Bel. 25 septembre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 22 - Argenteuil Est. 2 octobre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 22 - 41 - Second tour de scrutin. 2 octobre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 23 - Bezons. 2 octobre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 24 - Cergy Nord. 2 octobre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 25 - Cergy Sud. 2 octobre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 26 - Cormeilles-en-Parisis. 2 octobre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 27 - Domont. 2 octobre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 28 - Enghien-les-Bains. 2 octobre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 29 - Ermont. 2 octobre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 3 - Cergy Nord. 25 septembre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 30 - Franconville. 2 octobre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 31 - Garges-lès-Gonesse Ouest. 2 octobre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 32 - Goussainville. 2 octobre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 33 - L'Hautil. 2 octobre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 34 - L'Isle-Adam. 2 octobre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 35 - Luzarches. 2 octobre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 36 - Pontoise. 2 octobre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 37 - Saint-Gratien. 2 octobre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 38 - Saint-Leu-la-Forêt. 2 octobre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 39 - Soisy-sous-Montmorency. 2 octobre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 4 - Cergy Sud. 25 septembre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 40 - Taverny. 2 octobre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 41 - Villiers-le-Bel. 2 octobre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 42 - Premier tour de scrutin. 12 mars 1989 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 42 - 43 - Elections complémentaires de Pontoise. 1989 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 43 - Second tour de scrutin. 19 mars 1989 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 5 - Cormeilles-en-Parisis. 25 septembre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 6 - Domont. 25 septembre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 7 - Enghien-les-Bains. 25 septembre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 8 - Ermont. 25 septembre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
669 W 9 - Franconville 25 septembre 1988 Sujet : élection cantonale Type de document : procès-verbal d'élection, bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |