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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 80 - 144 - Rivière du Sausseron et ses affluents. 1768-1941
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 80 - Règlement et modifications. 1855-1933
      Contenu :

      A noter : 1 plan général du Sausseron et de ses affluents (1864) ; 2 affiches « projet du règlement général » (1863) et « règlement général » (1864).

      Conditions d'accès :

      Les affiches sont cotées en 7 S 1 80 (1) [1863] et (2) [1864].

      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Type de document : plan, affiche
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 81 - Nomination d'un garde des eaux et forêts. 1913
      Importance matérielle : 4 pièces
      Sujet : personnel / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 82 - Incidents. - Inondation (1864, 1916-1917). Pollution (1907-1931). 1864-1931
      Sujet : inondation / pollution des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 83 - Redressement du Sausseron et de ses affluents. 1856-1932
      Contenu :

      A noter : 2 plans du Ru de Frouville ou Saint-Lubin (1856) ; 1 plan d'une partie du Sausseron en amont du moulin Martel [1862] ; 3 profils du Sausseron à Arronville (1869) ; 1 affiche sur...

      ... Ouvrir le détail
      Notes :

      Le Ru de Frouville s'appelait aussi Saint-Lubin.

      Conditions d'accès :

      Les plans sont cotés en 7 S 1 83 (1) et (2) [1856, 1862] ; l'affiche est cotée en 7 S 1 83 (3) [1869] ; le plan du redressement du ru, consultable en ligne, est coté en 7 S 1 83 (4) [1869].

      ... Ouvrir le détail
      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Arronville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Type de document : plan, affiche
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 83(4) - Arronville. - Projet de redressement du Sausseron : plan. 19 mai 1869
        1 vue - Arronville. - Projet de redressement du Sausseron : plan. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contenu :

        Dans le secteur d'Héréville.

        Dimensions : 31 cm x 63 cm
        Importance matérielle : 1 plan couleur
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Arronville (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan, affiche
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 84 - Fixation des largeurs. 1855-1860
      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 85 - Curages. 1817-1939
      1 vue - Curages. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Il s'agit des réclamations des riverains, des dates d'exécution de curage et des baux d'entretien. A noter : ordonnance royale du 18 septembre 1822.

      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 86 - 112 - Moulins et usines. 1768-1940
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 86 - Installation des déversoirs (1843). Bornage des berges lié aux remous provoqués par les usines (1855). 1843, 1855
        Sujet : ouvrage d'art / énergie hydraulique / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 87 - Recensement des propriétaires et des locataires de moulins et d'usines. 1806-1831
        1 vue - Recensement des propriétaires et des locataires de moulins et d\'usines. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Sujet : énergie hydraulique / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 88 - Berville. - Moulin de Berville : procès-verbal d'apposition de repère. 1806
        Importance matérielle : 1 pièce
        Sujet : bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Berville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 89 - 92 - Arronville. 1806-1934
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Arronville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 89 - 90 - Rivière du Sausseron. 1806-1934
          Sujet : police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 89 - Moulin de Margicourt. - Apposition d'un repère (1806). Règlement et plaintes (1818-1838). Conflit avec un exploitant voisin (1855-1856). Surélévation du déversoir (1904-1905). Plainte des riverains suite au dégagement de mauvaises odeurs (1934). 1806-1934
            Contenu :

            A noter : 1 plan et profils du moulin (1834) ; ordonnance royale (1835).

            Notes :

            Concernant le conflit avec l'exploitant voisin, voir aussi 7 S 1 91.

            Sujet : pollution / ouvrage d'art / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Margicourt (Arronville, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 90 - Moulin de Balincourt. - Apposition d'un repère (1806). Fin d'activité décidée par son propriétaire le baron de Balincourt (1846). 1806, 1846
            Contenu :

            A noter : 2 plans et 1 profil (1846).

            Conditions d'accès :

            Un plan est coté en 7 S 1 90 (1) [1846].

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Balincourt (Arronville, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 91 - 92 - Affluents du Sausseron. 1806-1894
          Sujet : police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 91 -
            Ru du Provendier. - Alimentation en eau d'une mare en vue d'un élevage des sangsues et contestation.
             1854-1855
            3 vues - Ru du Provendier. - Alimentation en eau d\'une mare en vue d\'un élevage des sangsues et contestation. (ouvre la visionneuse)

            3 vues

            Contenu :

            A noter : 2 plans et profils (1854)

            Notes :

            Concernant le conflit avec l'exploitant voisin, voir aussi 7 S 1 89.

            Conditions d'accès :

            Un plan est coté en 7 S 1 91 (1) [1854].

            Sujet : énergie hydraulique / nappe d'eau / police des eaux / cours d'eau
            Lieu :
            Provendier (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Margicourt (Arronville, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville... ... Ouvrir le détail
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 91 - Arronville. - Le Sausseron et le ru du Provendier près du hameau et le Moulin de Margicourt : plan. 22 décembre 1854
              1 vue - Arronville. - Le Sausseron et le ru du Provendier près du hameau et le Moulin de Margicourt : plan. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Dimensions : 41 cm x 53 cm
              Importance matérielle : 1 plan couleur
              Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / nappe d'eau
              Lieu :
              Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville (Val-d'Oise, France) / Provendier (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Margicourt (Arronville,... ... Ouvrir le détail
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 92 - Ru de Frouville, Moulin de Saint-Lubin. - Apposition d'un repère (1806). Projet de règlement (1855-1859). Projet d'installation d'une turbine (1894). 1806-1894
            Contenu :

            A noter : 1 plan (1856).

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu :
            Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Saint-Lubin (Arronville, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville... ... Ouvrir le détail
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 93 -
        Menouville, Moulin de Menouville. - Apposition d'un repère (1806). Autorisation du maintien d'activités (1855-1858).
         1806-1858
        Contenu :

        A noter : 2 plans et profils (1856).

        Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Menouville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 93 - Menouville. - Le Sausseron et le Moulin de Menouville appartenant au Baron de Beurnonville : plan et profils. 27 février 1856
          1 vue - Menouville. - Le Sausseron et le Moulin de Menouville appartenant au Baron de Beurnonville : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 30 cm x 104 cm
          Importance matérielle : 1 plan couleur
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Menouville (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 94 - Theuville, Moulin du ru de Theuville. - Construction (1840-1843). Règlement et révision (1840-1858). Plaintes des riverains (1869-1870). 1840-1870
        Contenu :

        A noter : l'ordonnance royale du 29 août 1843 ; 1 plan et profil en long (1855).

        Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Theuville (Val-d'Oise, France) / Theuville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 95 -
        Epiais-Rhus, Moulin de Rhus situé sur le ru de Theuville. - Reconstruction du déversoir (an IX-an XI). Apposition de repère (1806). Révision du règlement (1855-1858). Dégrèvement de taxe (1936).
         an IX-1936
        Contenu :

        A noter : 2 plans et profils (an X et- an XI) ; 2 plans et profils (1855).

        Notes :

        Le ru de Theuville, passant par Rhus et Vallangoujard, est parfois appelé ru du Sausseron, distinct du ru dit du Sausseron de Ménouville.

        Sujet : ouvrage d'art / énergie hydraulique / taxe foncière / police des eaux / cours d'eau
        Lieu :
        Theuville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Rhus (Epiais-Rhus, Val-d'Oise, France) / Epiais-Rhus (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau)... ... Ouvrir le détail
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 95 - Epiais-Rhus. - Moulin de Rhus situé sur le ru de Theuville : plan et profils. 8 frimaire an XI
          1 vue - Epiais-Rhus. - Moulin de Rhus situé sur le ru de Theuville : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 36 cm x 84 cm
          Importance matérielle : 1 plan couleur
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / ouvrage d'art / énergie hydraulique / taxe foncière
          Lieu :
          Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Theuville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Rhus (Epiais-Rhus, Val-d'Oise, France) / Epiais-Rhus... ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 96 - 97 - Vallangoujard. 1806-1939
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 96 - Ru du Sausseron, Usine Hadancourt - Installation d'une roue hydraulique pour servir d'usine de polissage d'acier et révision du règlement (1853-1856). Surélévation des eaux occasionnant des inondations et nécessitant un curage (1939). 1853-1939
          Contenu :

          A noter : 1 plan et des profils (1853).

          Sujet : inondation / aménagement des eaux / métallurgie / bâtiment industriel / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Vallangoujard (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 97 - Ru de Theuville, Moulin de Theuville. - Apposition de repère (1806). Redressement du lit (1817). Règlement (1855-1858). 1806-1858
          Contenu :

          A noter : 4 plan et des profils (1855 et 1856).

          Notes :

          Le ru de Theuville, passant par Rhus et Vallangoujard, est parfois appelé Ru du Sausseron, distinct du Ru dit du Sausseron de Ménouville.

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Theuville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Vallangoujard (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 98 - 99 - Labbeville. 1806-1869
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Labbeville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 98 - Moulin de Brécourt. - Appositions de repère (1806). Règlement (1841-1852). 1806-1852
          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Brécourt (Labbeville, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Labbeville (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 99 - Moulins de Labbeville. - Appositions de repère pour le Moulin d'en Haut ou d'Amont et pour celui d'En-Bas (1806). Règlement et autorisation de travaux (1840-1869). 1806-1869
          Notes :

          Labbeville compte deux moulins, très proches l'un de l'autre, gérés par un seul meunier.

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Labbeville (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 100 - 101 - Frouville. - Ru de Frouville. 1806-1893
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Frouville (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 100 - Ferme de Messelan. - Projet de construction d'un moulin et annulation (1856-1859). Installation d'une chute hydraulique (1893). 1856-1893
          Contenu :

          A noter : 3 plans et profils (1856-1857, 1893).

          Notes :

          Le Ru de Frouville est parfois appelé Ru de Saint-Lubin. La ferme de Messelan se trouve d'ailleurs en aval du Moulin de Saint-Lubin.

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu :
          Messelan (Frouville, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Frouville (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France... ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 101 - Moulin de Frouville. - Apposition de repère (1806). Règlement (1855-1859). 1806-1859
          Contenu :

          1 plan et profils (1856).

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Frouville (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 102 - Hédouville, Moulin du ru d'Hédouville. - Apposition de repère (1806). Règlement (1855-1857). Déclassement (1907-1909). 1806-1909
        Contenu :

        2 plans et profils (1856, 1907).

        Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Hédouville (Val-d'Oise, France) / Hédouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 103 - 105 - Nesles-la-Vallée. 1768-1892
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 103 - Moulin de Nesles. - Apposition de repère (1806). Règlement (1847-1853). Travaux de maçonnerie (1889). 1806-1889
          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 104 - Moulin de Verville. - Litiges sur l'installation d'un déversoir (1768-1825). Apposition de repère (an XII). Règlement (1842-1854). Plainte contre la pose d'un tuyau (1861-1863). 1768-1863
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profil (16 vendémiaire an X).

          Sujet : ouvrage d'art / canalisation / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Moulin de Verville (Nesles-la-Vallée, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 104(1) - Nesles-la-Vallée. - Moulin de Verville sur la rivière de Sausseron : plan et profil du bief et de la roue. 16 vendémiaire an X
            1 vue - Nesles-la-Vallée. - Moulin de Verville sur la rivière de Sausseron : plan et profil du bief et de la roue. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 39 cm X 70 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Notes :

            Le terme bief est défini dans le glossaire en annexe III.

            Sujet : police des eaux / cours d'eau / ouvrage d'art / canalisation / énergie hydraulique
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France) / Moulin de Verville (Nesles-la-Vallée, Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 105 -
          Moulin des Groues. - Réclamation contre les arrêtés préfectoraux relatifs au déversoir (1768 [copie an XIII]-an XIII). Apposition de repère (an XIII). Règlement (1848-1854). Elargissement de la rayère et déplacement du déversoir (1855-1857). Demande de diminution des taxes (1891-1892).
           An XIII-1892
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profil (an XIII) ; 2 plans et profils (1850-1851) ; 1 plan et profils (1891-1892).

          Notes :

          Le terme ponceau est défini dans le glossaire en annexe III.

          Conditions d'accès :

           Un plan est coté en 7 S 1 105 (1) [1891].

          Sujet : taxe foncière / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 105 - Nesles-la-Vallée. - Moulin des Groues sur le rivière de Sausseron : plan et profil du bief et de la roue. 10 frimaire an XIII
            1 vue - Nesles-la-Vallée. - Moulin des Groues sur le rivière de Sausseron : plan et profil du bief et de la roue. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 40 cm x 71 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Notes :

            Le terme bief est défini dans le glossaire en annexe III.

            Sujet : police des eaux / cours d'eau / taxe foncière / énergie hydraulique
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 106 - 112 - Valmondois. 1803-1939
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Valmondois (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 106 - Le Grand Moulin de la Naze. - Apposition de repère (1805). Règlement et travaux (1831-1849). 1805-1849
          Contenu :

          A noter : 2 plan et profils (1832,1848).

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : La Nase (Valmondois, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 107 - Le Petit Moulin de la Naze. - Apposition de repère (1805). Litiges avec le Grand Moulin (1817-1839). Travaux et révision du règlement (1846-1869). 1805-1869
          Contenu :

          A noter : 5 plans et profils (1834-1836, 1846 et 1868).

          Conditions d'accès :

          Un plan est coté en 7 S 1 107 (1) [1846].

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : La Nase (Valmondois, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 108 - Moulin de l'Eglise puis Moulin sous l'Eglise. - Apposition d'un repère à Valmondois et à Jouy-le-Comte (1805). Litige à cause d'une construction sans autorisation (1822-1824). Règlement (1854-1855). Installation d'une vanne (1858). Déclassement (1929-1939). 1805-1939
          Contenu :

          A noter : 3 plans et profils (1854, 1858, 1938).

          Notes :

          Ce moulin est situé à la frontière des deux communes.

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Jouy-le-Comte (Parmain, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 108(1) - Valmondois. - Le Sausseron entre le Moulin de l'église et le Moulin des prés : plan. 1858
            1 vue - Valmondois. - Le Sausseron entre le Moulin de l\'église et le Moulin des prés : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Contenu :

            Il s'agit des moulins de l'église, Leroy, Lhéry, d'Orgiveaux et des Prés.

            Dimensions : 30 cm x 41 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France) / Jouy-le-Comte (Parmain, Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 109 - Moulin Leroy. - Construction d'un mur de soutènement (1803). Apposition de repère (1805). Ajout d'une deuxième roue (1818-1820). Suppression d'une roue et règlement (1838-1855). Installation et remplacement des vannes (1858-1860). 1803-1860
          Contenu :

          A noter : 4 plan et profils (an XI, 1818, 1843, 1859).

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 110 - Moulin de L'Héry. - Apposition de repère (1805). Litige entre le meunier et un propriétaire (1808-1811). Protestation contre la construction d'un mur de soutènement (1823-1824). Règlement et élargissement de la rayère (1838-1860). Déclassement et exonération de taxe (1924-1938). 1805-1938
          5 vues - Moulin de L\'Héry. - Apposition de repère (1805). Litige entre le meunier et un propriétaire (1808-1811). Protestation contre la construction d\'un mur de soutènement (1823-1824). Règlement et élargissement de la rayère (1838-1860). Déclassement et exonération de taxe (1924-1938). (ouvre la visionneuse)

          5 vues

          Contenu :

          A noter : 2 plans (1809, 1838) ; 2 plans et profils (1843, 1847).

          Notes :

          Le terme rayère est défini dans le glossaire en annexe III.

          Sujet : taxe foncière / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 111 -
          Moulin d'Orgiveaux. - Apposition de repère (1805). Règlement et travaux (1838-1852).
           1805-1852
          Contenu :

          A noter : 1 plan du Sausseron en amont et en aval du moulin et 1 plan du moulin (1838) ; 1 plan et profil (1843).

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Orgiveaux (Parmain, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 111 - Valmondois. - Le Sausseron entre le Moulin de l'église et le Moulin des prés : plan. 17 septembre 1838
            1 vue - Valmondois. - Le Sausseron entre le Moulin de l\'église et le Moulin des prés : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Contenu :

            Il s'agit des moulins de l'église, Leroy, Lhéry, d'Orgiveaux et des Prés. Le plan montre le château près du Moulin Lhéry.

            Dimensions : 30 cm x 55 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France) / Orgiveaux (Parmain, Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 112 - Moulin des Prés. - Apposition de repère (1805). Règlement et travaux (1829-1831, 1851-1857). Plainte à la suite de la montée des eaux provoquée par un barrage sur l'Oise (1837-1841). 1805-1857
          Contenu :

          A noter : 2 plan et profils (1830), 1 profil (1841).

          Sujet : inondation / barrage hydraulique / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 112(1) - Valmondois. - Le Sausseron entre le Moulin d'Orgiveaux et le Moulin des Prés : plan et profil. 11 janvier 1841
            1 vue - Valmondois. - Le Sausseron entre le Moulin d\'Orgiveaux et le Moulin des Prés : plan et profil. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 61 cm x 95 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / inondation / barrage hydraulique / énergie hydraulique
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 113 - 135 - Autorisation de travaux et permission de voirie. 1804-1939
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 113 - 114 - Berville. 1804-1936
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Berville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 113 - Le Sausseron. - Plaintes contre l'encombrement du ru (1804, 1874). Constructions d'un abreuvoir, d'une prise d'eau, d'un lavoir, des pont et ponceaux, d'une vanne et d'un mur de soutènement (1875-1936). Redressement du lit (1932). 1804-1936
          Contenu :

          A noter : 1 plan d'une passerelle (1936).

          Notes :

          Le terme ponceau est défini dans le glossaire en annexe III.

          Sujet : ouvrage d'art / prise d'eau / nappe d'eau / aménagement des eaux / lavoir / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Berville (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 114 - Ru des Couvreurs. - Déclassement et rejet. 1872-1874
          Sujet : police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Couvreurs (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Berville (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 115 - 116 - Arronville. 1856-1934
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Arronville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 115 - Le Sausseron. - Plainte à la suite d'une inondation (1910). Constructions des lavoirs, des ponts, d'un mur de soutènement et des prises d'eau (1856-1882). Constructions des barrages (1876-1877, 1882-1883). 1856-1910
          Contenu :

          A noter : 2 plans et profils des barrages (1876, 1883).

          Conditions d'accès :

          1 plan en 2 parties est coté en 7 S 1 115 (1) et (2) [1883].

          Sujet : prise d'eau / barrage hydraulique / ouvrage d'art / inondation / lavoir / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 116 - Affluents. - Installations d'une mare, d'un aqueduc, d'un ponceau, d'une prise d'eau et d'un hangar sur le Ru de Frouville ou de Saint-Lubin (1862-1927). Déviation du Ru du Fossé des Jardins (1934). Construction d'un ponceau sur le Ru du Vivier (1888). 1862-1934
          Contenu :

          A noter : profils pour l'aqueduc et 1 plan pour une mare du ru de Frouville (1876, 1888) ; 1 plan pour le Ru du Fossé des jardins (1934).

          Notes :

          Le terme ponceau est défini dans le glossaire en annexe III.

          Sujet : ouvrage d'art / nappe d'eau / aménagement des eaux / prise d'eau / police des eaux / cours d'eau
          Lieu :
          Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Jardins, Fossé des (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 117 - Menouville. - Allongement de deux ouvrages sur le ru (1914). Construction d'une passerelle (1939). 1914, 1939
        Contenu :

        A noter : 1 plan de la passerelle (1939).

        Importance matérielle : 3 pièces
        Sujet : ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Menouville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 118 - 119 - Epiais-Rhus, affluents du Sausseron. 1860-1913
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Epiais-Rhus (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 118 - Installation de cressonnières près du cours d'eau appelé Affluent du Ru du Sausseron. 1860-1861
          Contenu :

          Cet affluent, appelé ainsi, passe à proximité du hameau de Rhus. A noter : 1 plan et profils (1861).

          Sujet : horticulture / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Epiais-Rhus (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 118(1) - Epiais-Rhus. - Cressonnières sur l'Affluent du Ru du Sausseron : plan et profils. 18 juin 1861
            1 vue - Epiais-Rhus. - Cressonnières sur l\'Affluent du Ru du Sausseron : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Contenu :

            Cet affluent, appelé ainsi, passe à proximité du hameau de Rhus.

            Dimensions : 30 cm x 78 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / horticulture
            Lieu : Rhus (Epiais-Rhus, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Epiais-Rhus (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 119 - Construction des murs et reconstruction d'un ponceau sur le Ru de Theuville (1861-1895). Construction d'une vanne sur le Ru d'Epiais (1913). Réparation d'un ponceau sur le bras de décharge du moulin de Rhus (1894). 1861-1913
          Notes :

          Le terme ponceau est défini dans le glossaire en annexe III.

          Sujet : ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
          Lieu :
          Theuville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epiais (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Rhus (Epiais-Rhus, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ;... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 120 - 121 - Vallangoujard. 1852-1934
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 120 -
          Le Sausseron. - Construction d'un hangar sur le bassin à rafraîchir le lait (1852). Pose d'une prise d'eau (1916). Réclamations à la suite du défaut de curages (1917, 1922, 1934).
           1852-1934
          Contenu :

          1 plan et profils pour le hangar (1852).

          Sujet : prise d'eau / bâtiment industriel / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Vallangoujard (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 120 - Vallangoujard. - Emplacement d'un hangar sur le bassin à rafraîchir le lait : plan et profils. 8 novembre 1852
            1 vue - Vallangoujard. - Emplacement d\'un hangar sur le bassin à rafraîchir le lait : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 25 cm x 40 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : produit laitier / police des eaux / cours d'eau / prise d'eau / bâtiment industriel / aménagement des eaux
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Vallangoujard (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 121 - Ru de Theuville. - Construction d'un pont (1856-1857). Pose d'une prise d'eau (1884). 1856-1884
          Sujet : prise d'eau / ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Theuville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Vallangoujard (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 122 - 123 - Labbeville. 1860-1937
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Labbeville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 122 - Le Sausseron. - Construction d'un mur de soutènement, des ponts et des ponceaux (1860-1937). Installations des tuyaux (1864, 1875). Réclamations à la suite d'inondations et de pollution (1920, 1932). Projet d'un barrage (1937). 1860-1937
          Contenu :

          A noter : 1 plan de la Viosne pour un projet d'installation d'un barrage (1937).

          Notes :

          Le terme ponceau est défini dans le glossaire en annexe III.

          Sujet : ouvrage d'art / barrage hydraulique / canalisation / inondation / pollution des eaux / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Labbeville (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 123 - Affluents du Sausseron. - Classement du Ru du Fossé du Mesnil comme affluent (1889-1896). Installation de deux tuyaux d'écoulement et déplacement d'une grille sur le Ru du Mort-Rhus (1923). Inondations du Faux-Ru ou du Ru des Bulets à cause du défaut de curage (1925-1927). 1889-1927
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils pour la pose des tuyaux sous le Mort-Rhus (1923).

          Conditions d'accès :

          1 plan est coté en 7 S 1 123 (1) [1923].

          Sujet : aménagement des eaux / canalisation / inondation / ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
          Lieu :
          Mesnil, Fossé du (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Mort-Rhus (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Bulets (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 124 - 125 - Frouville. 1856-1939
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Frouville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 124 - Ru de Frouville ou de Saint-Lubin. - Construction des lavoirs, d'un abreuvoir et des ponts (1856-1887). Demande de curage (1858). Règlement des barrages (1876-1877). Déviation du lit entre Frouville et Labbeville (1938-1939). 1856-1939
          Contenu :

          A noter : 1 plan, profils et coupes pour les barrages (1876) ; 1 plan et profil pour la création d'un lavoir (1886) ; 1 plan du projet de déviation du ru de Frouville (1939).

          ... Ouvrir le détail
          Conditions d'accès :

          Les plans du lavoir sont cotés en 7 S 1 124 (1) et (2) [1886].

          Sujet : ouvrage d'art / barrage hydraulique / aménagement des eaux / lavoir / nappe d'eau / police des eaux / cours d'eau
          Lieu :
          Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Labbeville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Frouville (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 125 - Autres affluents du Sausseron. - Construction d'un pont sur le Ru de Grainval (1857). Installation d'une passerelle sur le Ru de Rhus (1923). 1857, 1923
          Importance matérielle : 4 pièces
          Sujet : ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
          Lieu :
          Grainval (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Rhus (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Frouville... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 126 - Hédouville. - Curage du Ru du Cornouillet. 1869-1871
        Contenu :

        A noter : 1 extrait du plan parcellaire d'Hédouville (1869).

        Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Hédouville (Val-d'Oise, France) / Cornouillet (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 127 - 130 - Nesles-la-Vallée. 1826-1936
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 127 - Le Sausseron. - Construction et consolidation des murs et des berges (1856-1923). Pose des prises d'eau et d'une canalisation (1863-1933). Construction des lavoirs et des abreuvoirs (1865-1907). Installation des passerelles (1905-1915). Plainte contre une pollution (1929). Rectification du lit (1936). 1856-1936
          Contenu :

          A noter : 1 plan pour la construction d'un abreuvoir (1890) ; 1 plan et profils pour la canalisation (1933).

          Conditions d'accès :

          Le plan de l'abreuvoir est coté en 7 S 1 127 (1) [1890].

          Sujet : ouvrage d'art / lavoir / prise d'eau / canalisation / pollution / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 128 - Le Sausseron et les rus de la Maraîchère et de Launay. - Assainissement des terrains de M. Monthiers. 1874
          Contenu :

          A noter : 2 plans et 1 profil (1874).

          Conditions d'accès :

          Le plan et le profil sont cotés en 7 S 1 128 (1) et (2) [1874].

          Sujet : traitement des eaux usées / police des eaux / cours d'eau
          Lieu :
          Maraîchère (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Launay (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise /... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 129 - Ru de la Maraîchère. - Construction des barrages dans ce ru et celui de Launay (1854-1855, 1875). Installations de passerelles et d'un lavoir (1864-1888). Réparation d'un aqueduc souterrain (1890-1892). Déversement des eaux issues du lotissement du Domaine de la Garenne (1922-1926). 1854-1926
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils au sujet des barrages (1854) ; 1 plan de l'aqueduc (1891) ; 2 plans et 2 coupes sur le lotissement (1922).

          Sujet : ouvrage d'art / barrage hydraulique / traitement des eaux usées / canalisation / lotissement / lavoir / police des eaux / cours d'eau
          Lieu :
          Maraîchère (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Launay (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 130 - Autres affluents du Sausseron. - Reconstruction d'un pont sur le Faux-Ru (1826-1827). Pose d'un tuyau dans le Ru d'Hédouville (1864). Classement et redressement du lit du Ru des Bulets ou des Boulets (1877-1927). Reconstruction d'un ponceau et réparation d'un aqueduc sur le Ru de Launay (1891-1892). Installation d'une clôture le long du Ru du Maupas (1928). 1826-1928
          Notes :

          Le terme ponceau est défini dans le glossaire en annexe III.

          Sujet : ouvrage d'art / aménagement des eaux / canalisation / police des eaux / cours d'eau
          Lieu :
          Hédouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Launay (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Maupas (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Bulets (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique /... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 131 - 135 - Valmondois. 1817-1932
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Valmondois (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 131 - 132 - Le Sausseron. 1817-1932
          Sujet : police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 131 - Ponts et passerelles. 1855-1932
            Contenu :

            A noter : un plan d'ensemble (1893) et un croquis (1932).

            Sujet : ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 132 -
            Ouvrages d'art. - Murs de soutènement (1817-1923). Berges (1866, 1887). Abreuvoir (1871). Lavoirs (1872, 1900). Prises d'eau (1876, 1898). Vanne (1880-1881). Escalier (1918). Egout (1932).
             1817-1932
            Contenu :

            A noter : 1 plan de la rivière du Sausseron en vue de la construction du mur de soutènement (1855) ; 1 plan d'une prise d'eau près de la gare (1876). 2 plans et 1 affiche pour une vanne (1880-1881).

            ... Ouvrir le détail
            Conditions d'accès :

            Pour des raisons de conservation, un plan est coté 7S1 132 (1)

            Sujet : traitement des eaux usées / lavoir / ouvrage d'art / prise d'eau / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
            Type de document : affiche, plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 132 - Valmondois. - Installation d'une prise d'eau sur le Sausseron à proximité de la gare : plan et profil. Décembre 1876
              1 vue - Valmondois. - Installation d\'une prise d\'eau sur le Sausseron à proximité de la gare : plan et profil. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Dimensions : 30 cm x 44 cm
              Importance matérielle : 1 plan couleur
              Sujet : gare / police des eaux / cours d'eau / traitement des eaux usées / lavoir / ouvrage d'art / prise d'eau
              Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
              Type de document : affiche, plan
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 133 - 135 - Affluents du Sausseron. 1861-1929
          Sujet : police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 133 - Fossé Le Mauru. - Conservation de deux barrages (1861-1864). Pose d'un repère (1865). Plainte contre un relèvement du niveau (1902). 1861-1902
            Contenu :

            A noter : 3 plans et profil du Fossé Le Mauru (1862, 1965, 1902).

            Sujet : barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Mauru, Fossé Le (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 134 - Ru sous l'Eglise. - Classement comme affluent (1877-1878). Réparation et élargissement d'un ponceau (1891-1929). Maintien d'un barrage (1912-1914). 1877-1929
            Notes :

            Le terme ponceau est défini dans le glossaire en annexe III.

            Sujet : barrage hydraulique / ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Sous l'Eglise (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 135 - Classement comme affluent du bras de décharge du Grand Moulin de la Naze. 1875
            Importance matérielle : 5 pièces
            Sujet : police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 136 - 144 - Association syndicale du Sausseron. 1860-1941
      Sujet : établissement public de coopération intercommunale / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 136 - Personnel. - Demande de suppression du syndicat (1902). Nomination des membres et renouvellement des pouvoirs (1912-1938). 1902-1938
        Contenu :

        Ce dossier comportent des affaires annexes : augmentation des taxes de curage et réparation d'une fuite imputable à la distillerie de Nesles-la-Vallée (1923) ; approbation d'un marché en vue d'un...

        ... Ouvrir le détail
        Notes :

        Le terme tille est défini dans le glossaire en annexe III.

        Sujet : taxe foncière / personnel / aménagement des eaux / bâtiment industriel / industrie agro-alimentaire / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 137 - Travaux. - Réclamations (1860-1877). Marché avec l'entrepreneur Fernand Lefèvre (1928-1937). 1860-1937
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Personne : Lefèvre, Fernand (1...-19..)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 138 - 139 - Financement. 1909-1939
        Sujet : finances locales / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 138 - Demandes de subventions ministérielles et d'emprunts. 1920-1939
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / finances locales
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 139 - Répartition et majoration des taxes. 1909-1939
          Contenu :

          La plupart des taxes sert à couvrir les frais de curage.

          Sujet : taxe foncière / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / finances locales
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 140 - 142 - Budget des recettes et dépenses des exercices 1913 à 1939. 1912-1939
        Contenu :

        Dossier type : table du budget des recettes et dépenses, fiche récapitulative, rapports, extrait de délibération de la commission syndicale, certificat d'avancement des travaux, mandat de...

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        Mode de classement :

        Classement par ordre chronologique

        Sujet : comptabilité publique / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : pièce comptable
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 140 - Exercices 1913 à 1915. 1912-1915
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / comptabilité publique
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
          Type de document : pièce comptable
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 141 - Exercices 1920 à 1921, 1926 à 1931. 1919-1931
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / comptabilité publique
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
          Type de document : pièce comptable
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 142 - Exercices 1930 à 1939. 1931-1939
          Contenu :

          A noter : Pièces évoquant « les sommes irrécouvrables des exercices 1930-1931-1932 » (février 1933-janvier 1934) ; devis ; cahier des charges des travaux et baux d'entretien pour 1932-1934 (7...

          ... Ouvrir le détail
          Notes :

          Le terme faucardement est défini dans le glossaire en annexe III.

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / comptabilité publique
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
          Type de document : pièce comptable
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 143 - 144 - Comptes des gestions des exercices 1884-1941 présentés au conseil de la préfecture ou au trésorier payeur général. 1885-1941
        Mode de classement :

        Classement par ordre chronologique

        Sujet : comptabilité publique / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : pièce comptable
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 143 - Exercices 1884 à 1885, 1889 à 1890, 1893, 1895, 1909 à 1921. 1885-1922
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / comptabilité publique
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
          Type de document : pièce comptable
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 144 - Exercices 1921 à 1940. 1923-1941
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / comptabilité publique
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
          Type de document : pièce comptable
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture