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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 7 - 15 - Rivière de la Thève et ses affluents. 1793-1941
    Notes :

    Le Thève prend naissance dans le département de l'Oise et se jette dans la rivière éponyme, à Asnières-sur-Oise. Celle-ci ne traverse que la commune d'Asnières-sur-Oise dans le Val-d'Oise.

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    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 7 - Travaux. - Curage et entretien des berges (1849-1935). Installation d'une canalisation et d'un grillage (1898, 1912). Projet de déviation de la Thève pour la construction d'un barrage sur l'Oise (ca 1920-1930). Suppression d'une digue (1934-1938). Remise en valeur d'un lac asséché (1935). 1849-1938
      Contenu :

      A noter : 1 plan et profil en travers de la Thève (12 février 1850) ; 1 plan du projet de déviation [1920-1930].

      Sujet : canalisation / aménagement des eaux / barrage hydraulique / ouvrage d'art / nappe d'eau / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Type de document : plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 7 - Asnières-sur-Oise. - Projet de comblement du débouché de la Thève : plan. [1920-1930]
        1 vue - Asnières-sur-Oise. - Projet de comblement du débouché de la Thève : plan. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Dimensions : 30 cm x 88 cm
        Importance matérielle : 1 plan couleur
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / canalisation / aménagement des eaux / barrage hydraulique / ouvrage d'art / nappe d'eau
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 8 - Incidents. - Inondations (1822, 1927). Plaintes à la suite de dépôts de bottes de lin ou tilles (1840-1847). Pollution de la rivière (1859). 1822-1927
      1 vue - Incidents. - Inondations (1822, 1927). Plaintes à la suite de dépôts de bottes de lin ou tilles (1840-1847). Pollution de la rivière (1859). (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Notes :

      Le terme ponceau est défini dans le glossaire en annexe III.

      Sujet : inondation / pollution des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 9 - 15 - Château de Baillon et usines de Royaumont. 1793-1922
      Notes :

      A la Révolution, l'abbaye de Royaumont a été vendue comme bien public, l'église démantelée et les bâtiments transformés en usines.

      Sujet : bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 9 - Usines de Royaumont. - Plainte contre un moulin et une manufacture situés dans l'Oise (1820-1821). Règlements et travaux (1833-1834, 1846-1850). Contentieux avec le propriétaire du château de Baillon (1833-1845). Construction de déversoirs (1870-1874). Pose de repères (1892-1898). Prise d'eau (1922). 1820-1922
        Contenu :

        A noter : un plan du cours de la Thève (24 septembre 1844) et un plan des prises d'eau (1922).

        Notes :

        Pour le contentieux avec le château de Baillon (1833-1845), voir aussi les cotes 7 S 1 11-15.

        Sujet : prise d'eau / aménagement des eaux / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 10 - Règlement du barrage du parc de Baillon et des usines de Royaumont. 1831-1847
        Notes :

        Dossier émanant de la sous-préfecture de Pontoise.

        Sujet : barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 11 - 14 - Litige entre les propriétaires du château de Baillon et des usines de Royaumont. 1793-1863
        Notes :

        Ce conflit opposant Bon Adrien Jeannot de Moncey, duc de Conegliano, propriétaire du château de Baillon, à M. Van der Mersch, propriétaire du moulin de Royaumont, s'explique par un long désaccord...

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        Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
        Personne : Moncey, Bon Adrien Jeannot de (1754-1842) / Van der Mersch, Joseph Augustin (1774-1862)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 11 - 31 janvier 1793- 29 novembre 1848 31 janvier 1793- 29 novembre 1848
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Personne : Moncey, Bon Adrien Jeannot de (1754-1842) / Van der Mersch, Joseph Augustin (1774-1862)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 12 - 15 février 1850- 28 septembre 1855 15 février 1850- 28 septembre 1855
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Personne : Moncey, Bon Adrien Jeannot de (1754-1842) / Van der Mersch, Joseph Augustin (1774-1862)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 13 - 19 février 1856-1er mai 1862 19 février 1856-1er mai 1862
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Personne : Moncey, Bon Adrien Jeannot de (1754-1842) / Van der Mersch, Joseph Augustin (1774-1862)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 14 -
          Correspondance avec le Conseil d'Etat et clôture du contentieux par l'arrêt du 19 juin 1863.
           1848-1863
          1 vue - Correspondance avec le Conseil d\'Etat et clôture du contentieux par l\'arrêt du 19 juin 1863. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contenu :

          A noter : un plan des lieux demandé par le ministre des Travaux publics (1860), un plan des profils de la rivière (1861) ; l'arrêt du Conseil d'État annulant l'arrêté préfectoral du 29 octobre...

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          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Personne : Moncey, Bon Adrien Jeannot de (1754-1842) / Van der Mersch, Joseph Augustin (1774-1862)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 14 - Asnières-sur-Oise. - Parc de Baillon avec le château, le grand canal et la rivière de Thève : plan. 8 avril 1860
            1 vue - Asnières-sur-Oise. - Parc de Baillon avec le château, le grand canal et la rivière de Thève : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 31 cm x 76 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : patrimoine architectural / espace vert / police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
            Personne : Moncey, Bon Adrien Jeannot de (1754-1842) / Van der Mersch, Joseph Augustin (1774-1862)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 15 - Tracé de la rivière à travers le parc, le hameau de Baillon et le moulin de Royaumont : plans et profils en long de la rivière. 1825-1831
        Contenu :

        Ces documents ont été dressés « pour être joint à la pétition de M. Vandermersh en date du 6 avril 1825 et à la réclamation de M. le Maréchal [Moncey] en date du 30 avril 1830 ».

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        Importance matérielle : 7 pièces
        Sujet : espace vert / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 15 - Asnières-sur-Oise, Baillon. - « Partie de la rivière de Thève comprise entre l'extrémité supérieure de la propriété de M. le Maréchal de Moncey et les usines de Royaumont... » : plan. 30 avril 1830
          1 vue - Asnières-sur-Oise, Baillon. - « Partie de la rivière de Thève comprise entre l\'extrémité supérieure de la propriété de M. le Maréchal de Moncey et les usines de Royaumont... » : plan. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 37 cm x 144 cm
          Importance matérielle : 1 plan couleur
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel / espace vert / aménagement des eaux
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 15(1) - Asnières-sur-Oise, Baillon. - Parc de Baillon, règlement d'une prise d'eau : plan général. 1847, 1853
          Contenu :

          Le plan a été dressé le 14 octobre 1847 et modifié le 13 mai 1853.

          Dimensions : 42 cm x 72 cm
          Importance matérielle : 1 pièce sur calque
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel / espace vert / aménagement des eaux
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 15(2) - Asnières-sur-Oise, Baillon. - Parc de Baillon, règlement d'une prise d'eau : plan de détail n° 1. 1847, 1853
          Contenu :

          Le plan a été dressé le 14 octobre 1847 et modifié le 13 mai 1853.

          Dimensions : 37 cm x 48 cm
          Importance matérielle : 1 pièce sur calque
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel / espace vert / aménagement des eaux
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 15(3) - Asnières-sur-Oise, Baillon. - Parc de Baillon, règlement d'une prise d'eau : profil en long et en travers n° 2. 1847, 1853
          Contenu :

          Le plan a été dressé le 14 octobre 1847 et modifié le 13 mai 1853.

          Dimensions : 49 cm x 64 cm
          Importance matérielle : 1 pièce sur calque
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel / espace vert / aménagement des eaux
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 15(4) - Asnières-sur-Oise, Baillon. - Parc de Baillon, règlement d'une prise d'eau : plan de détail. 1847,1853
          Contenu :

          Le plan a été dressé le 14 octobre 1847 et modifié le 13 mai 1853.

          Dimensions : 33 cm x 42 cm
          Importance matérielle : 1 pièce sur calque
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel / espace vert / aménagement des eaux
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 15(5) - Asnières-sur-Oise, Baillon. - Parc de Baillon, règlement d'une prise d'eau : profil en long et en travers. 1847, 1853
          Contenu :

          Le plan a été dressé le 14 octobre 1847 et modifié le 13 mai 1853.

          Dimensions : 11 cm x 34 cm
          Importance matérielle : 1 plan papier
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel / espace vert / aménagement des eaux
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture