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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)

Présentation du fonds

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  • Affluents non navigables de l'Oise, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise.
  • Nom du producteur
    Seine-et-Oise. Préfecture
  • Présentation du producteur

    La préfecture de département ...  

  • Historique de la conservation

    Les dossiers relatifs aux cours d'eau non navigables, produits pour la plupart par la préfecture de la Seine-et-Oise, ont été versés aux Archives départementales éponymes qui deviennent  ...  

  • Modalités d'entrée

    Les dossiers sur les cours d'eau ont été transférés aux Archives départementales du Val-d'Oise dans le cadre de la dévolution de 1999 à 2001 ; ceux des affluents de l'Oise l'ont été le 14  ...  

  • Contenu

    Couvrant les années 1800 aux années 1930 et, dans une moindre mesure, 1940, les dossiers reflètent le droit de regard administratif de l'Etat sur les cours d'eau non navigables. Il s'agit en effet  ...  

  • Accroissements

    Sous-série close

  • Mode de classement

    De 2013 à 2016, ont été dissociés : les dossiers concernant les cours d'eau du bassin de l'Oise, de la Seine et de l'Epte ; dans la mesure du possible les dossiers et les pièces émanant des  ...  

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine. ...  

  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Archives départementales du Val-d'Oise ...  

  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives départementales du Val-d'Oise ...  

  • Bibliographie

    LAHOUSSE, Jean, Le Ru du Roi, son histoire, ses histoires. Chambly : imprimerie Dretz et fils, 1994. [BIB 4 1340]. ...