Notice descriptive
- Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)
- Rivière du Sausseron et ses affluents.
- Association syndicale du Sausseron.
- Rivière du Sausseron et ses affluents.
7 S 1 136 - Personnel. - Demande de suppression du syndicat (1902). Nomination des membres et renouvellement des pouvoirs (1912-1938). 1902-1938
Contenu :
Notes :
Le terme tille est défini dans le glossaire en annexe III.
Sujet : taxe foncière / personnel / aménagement des eaux / bâtiment industriel / industrie agro-alimentaire / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
Lieu : Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture