Notice descriptive
- Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)
- Rivière du Sausseron et ses affluents.
- Moulins et usines.
- Arronville.
- Rivière du Sausseron.
- Arronville.
- Moulins et usines.
- Rivière du Sausseron et ses affluents.
7 S 1 89 - Moulin de Margicourt. - Apposition d'un repère (1806). Règlement et plaintes (1818-1838). Conflit avec un exploitant voisin (1855-1856). Surélévation du déversoir (1904-1905). Plainte des riverains suite au dégagement de mauvaises odeurs (1934). 1806-1934
Contenu :
A noter : 1 plan et profils du moulin (1834) ; ordonnance royale (1835).
Notes :
Concernant le conflit avec l'exploitant voisin, voir aussi 7 S 1 91.
Sujet : pollution / ouvrage d'art / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
Lieu : Margicourt (Arronville, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville (Val-d'Oise, France)
Type de document : plan
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture