Notice descriptive

  • Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)
    • Rivière du Sausseron et ses affluents.
      • Association syndicale du Sausseron.
        • Budget des recettes et dépenses des exercices 1913 à 1939.

7 S 1 142 - Exercices 1930 à 1939. 1931-1939

Contenu :

A noter : Pièces évoquant « les sommes irrécouvrables des exercices 1930-1931-1932 » (février 1933-janvier 1934) ; devis ; cahier des charges des travaux et baux d'entretien pour 1932-1934 (7...

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Notes :

Le terme faucardement est défini dans le glossaire en annexe III.

Sujet : police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / comptabilité publique
Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
Type de document : pièce comptable
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture