Notice descriptive
- Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)
- Rivière du Sausseron et ses affluents.
- Association syndicale du Sausseron.
- Budget des recettes et dépenses des exercices 1913 à 1939.
- Association syndicale du Sausseron.
- Rivière du Sausseron et ses affluents.
7 S 1 142 - Exercices 1930 à 1939. 1931-1939
Contenu :
Notes :
Le terme faucardement est défini dans le glossaire en annexe III.
Sujet : police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / comptabilité publique
Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
Type de document : pièce comptable
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture