Notice descriptive

  • Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)
    • Rivière du Sausseron et ses affluents.
      • Association syndicale du Sausseron.
        • Budget des recettes et dépenses des exercices 1913 à 1939.

7 S 1 140 - Exercices 1913 à 1915. 1912-1915

Sujet : police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / comptabilité publique
Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
Type de document : pièce comptable
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture