Notice descriptive

  • Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)
    • Rivière du Sausseron et ses affluents.
      • Association syndicale du Sausseron.
        • Financement.

7 S 1 139 - Répartition et majoration des taxes. 1909-1939

Contenu :

La plupart des taxes sert à couvrir les frais de curage.

Sujet : taxe foncière / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / finances locales
Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture