Notice descriptive
- Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)
- Rivière du Sausseron et ses affluents.
- Association syndicale du Sausseron.
- Comptes des gestions des exercices 1884-1941 présentés au conseil de la préfecture ou au trésorier payeur général.
- Association syndicale du Sausseron.
- Rivière du Sausseron et ses affluents.
7 S 1 143 - Exercices 1884 à 1885, 1889 à 1890, 1893, 1895, 1909 à 1921. 1885-1922
Sujet : police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / comptabilité publique
Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
Type de document : pièce comptable
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture
