Notice descriptive
- Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)
- Rivière du Sausseron et ses affluents.
- Autorisation de travaux et permission de voirie.
- Valmondois.
- Affluents du Sausseron.
- Valmondois.
- Autorisation de travaux et permission de voirie.
- Rivière du Sausseron et ses affluents.
7 S 1 135 - Classement comme affluent du bras de décharge du Grand Moulin de la Naze. 1875
Importance matérielle : 5 pièces
Sujet : police des eaux / cours d'eau
Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture