Notice descriptive

  • Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)
    • Rivière du Sausseron et ses affluents.
      • Moulins et usines.
        • Valmondois.

7 S 1 110 - Moulin de L'Héry. - Apposition de repère (1805). Litige entre le meunier et un propriétaire (1808-1811). Protestation contre la construction d'un mur de soutènement (1823-1824). Règlement et élargissement de la rayère (1838-1860). Déclassement et exonération de taxe (1924-1938). 1805-1938

Contenu :

A noter : 2 plans (1809, 1838) ; 2 plans et profils (1843, 1847).

Notes :

Le terme rayère est défini dans le glossaire en annexe III.

Sujet : taxe foncière / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
Type de document : plan
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

Iconographies

5 vues Moulin de L'Héry. - Apposition de repère (1805). Litige entre le meunier et un propriétaire (1808-1811). Protestation contre la construction d'un mur de soutènement (1823-1824). Règlement et élargissement de la rayère (1838-1860). Déclassement et exonération de taxe (1924-1938).
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