Notice descriptive

  • Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)
    • Rivière du Sausseron et ses affluents.
      • Moulins et usines.
        • Nesles-la-Vallée.

7 S 1 105 -
Moulin des Groues. - Réclamation contre les arrêtés préfectoraux relatifs au déversoir (1768 [copie an XIII]-an XIII). Apposition de repère (an XIII). Règlement (1848-1854). Elargissement de la rayère et déplacement du déversoir (1855-1857). Demande de diminution des taxes (1891-1892).
An XIII-1892

Contenu :

A noter : 1 plan et profil (an XIII) ; 2 plans et profils (1850-1851) ; 1 plan et profils (1891-1892).

Notes :

Le terme ponceau est défini dans le glossaire en annexe III.

Conditions d'accès :

 Un plan est coté en 7 S 1 105 (1) [1891].

Sujet : taxe foncière / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France)
Type de document : plan
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture