Notice descriptive
- Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)
- Rivière du Sausseron et ses affluents.
- Moulins et usines.
- Nesles-la-Vallée.
- Moulins et usines.
- Rivière du Sausseron et ses affluents.
7 S 1 105 -
Moulin des Groues. - Réclamation contre les arrêtés préfectoraux relatifs au déversoir (1768 [copie an XIII]-an XIII). Apposition de repère (an XIII). Règlement (1848-1854). Elargissement de la rayère et déplacement du déversoir (1855-1857). Demande de diminution des taxes (1891-1892).
An XIII-1892
Contenu :
A noter : 1 plan et profil (an XIII) ; 2 plans et profils (1850-1851) ; 1 plan et profils (1891-1892).
Notes :
Le terme ponceau est défini dans le glossaire en annexe III.
Conditions d'accès :
Un plan est coté en 7 S 1 105 (1) [1891].
Sujet : taxe foncière / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France)
Type de document : plan
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture