Notice descriptive
- Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)
- Rivière du Sausseron et ses affluents.
7 S 1 85 - Curages. 1817-1939
Contenu :
Il s'agit des réclamations des riverains, des dates d'exécution de curage et des baux d'entretien. A noter : ordonnance royale du 18 septembre 1822.
Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture
