Bases de données
Chaussy (Val-d'Oise, France)
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Archives communales déposées de Chaussy (1626-1987)
- 1M - EDIFICES PUBLICS
- E-DEPOT 59 1M1 - Travaux d'entretien sur les bâtiments communaux : mémoires. 1915-1960
- E-DEPOT 59 1M2 - Mairie-école. - Construction : extrait du registre de délibérations du conseil municipal, devis, plans, modèle de procès-verbal d'adjudication (1858-1867). Projet de cabinets d'aisance : plan (1903). Projet de préau : plan, matériel publicitaire, correspondance (1932-1939). Travaux et entretien : devis, matériel publicitaire (1925-1936). Alimentation en eau potable : devis, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, correspondance (1926-1941). 1858-1941
- E-DEPOT 59 1M3 - Travaux sur les lavoirs : plan, avis d'adjudication, notes, souscription pour une couverture, rapport des travaux à effectuer, procès-verbal de réception des travaux, correspondance. 1833-1933
- E-DEPOT 59 1M4 - Patrimoine commémoratif de la Première Guerre mondiale. - Monument aux morts : plan calque, pétition concernant l'emplacement, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, mémoires de travaux, note d'honoraires de l'architecte, correspondance (1920-1921). Plaque des écoles dédiée aux instituteurs morts pour la patrie : correspondance (1923). 1920-1923
- 2M - EDIFICES DU CULTE ET CIMETIERES
- E-DEPOT 59 2M1 - Eglise. - Ouvrages de menuiserie : devis (1827). Entretien de la cloche : correspondance (1885-1886). Réparations de la nef et du porche : devis estimatif, procès-verbal d'adjudication (1912). 1827-1912
- E-DEPOT 59 2M2 - Presbytère. - Construction d'un bûcher : mémoire, extrait du registre des délibérations du conseil de fabrique, correspondance (1861). Travaux : affiche de l'adjudication, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1922). Location du presbytère : extrait du registre de délibérations du conseil municipal, contrat de bail, correspondance (1925-1939). 1861-1939
- E-DEPOT 59 2M3 - Cimetière. - Echange de terrains pour transfert : plan géométrique, procès-verbal d'estimation de contenance des terrains, avis d'enquête de commodo et incommodo, devis, arrêté préfectoral, correspondance (1833-1837). Agrandissement : plans, cahier des charges spéciales, procès-verbal d'adjudication, lettre de soumission, correspondance (1864-1871). Travaux d'entretien : mémoires (1889-1924). 1833-1924
- 4M - EDIFICES A USAGE D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
- E-DEPOT 59 4M1 - Vente de l'ancienne maison d'école : cahier des charges et d'adjudication, extrait de registre d'inscription des hypothèques, arrêté préfectoral, correspondance. 1868-1869
- N – BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX
- 1N - BIENS COMMUNAUX
- E-DEPOT 59 1N1 - Terrains communaux : procès-verbaux de location, correspondance. 1930-1939
- E-DEPOT 59 1N2 - Vaine pâture et cantonnement : extraits des registres de délibérations du conseil municipal, arrêté du maire, procès-verbal d'enquête, courrier du sous-préfet, correspondance. 1810-1898
- E-DEPOT 59 1N3 - Marais communal. - Vente d'arbres, d'herbes et de friches : états estimatifs, affiches, procès-verbaux d'adjudication, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, correspondance (1858-1940). Location : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1860-1908). 1858-1940
- E-DEPOT 59 1N4 - Vente de bois : procès-verbal d'adjudication, arrêté du maire, affiche, correspondance, publicité pour les pépinières de Pontvallain dans la Sarthe. 1835, 1870, 1924-1925, 1941
- 3N - EAUX
- E-DEPOT 59 3N1 - Distribution des eaux. - Sources, puits et fontaines : extrait du registre de délibérations du conseil municipal, devis estimatif, mémoires de travaux, plan calque relatif à un projet de captation, arrêté du maire, correspondance (1882-1938). Abreuvoir : mémoire de travaux, correspondance (1919-1945). 1882-1945
- 4N - PROPRIETES ET DROITS DIVERS
- E-DEPOT 59 4N1 - Cimetière. - Monuments funéraires, installation et déplacement : listes nominatives et états des sommes dues (1863-1872). Concessions de terrains : règlement, correspondance du sous-préfet, acte de concession (1865-1890). 1863-1890
- 5N - BIENS NATIONAUX
- E-DEPOT 59 5N1 - Remplacement des biens aliénés des hospices civils et maisons de charité : extrait du registre de délibérations de l'administration centrale du département de Seine-et-Oise. an VI
- O – TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX
- 1O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
- E-DEPOT 59 1O1 - Plans d'alignement de la traversée du village. 1821, 1854, 1896
- E-DEPOT 59 1O2 - Travaux d'alignements des administrés : demandes d'autorisation, arrêtés du maire, rapport de l'ingénieur du service vicinal, plans. 1851-1950
- E-DEPOT 59 1O3 - Construction de ponts, aqueducs, ponceaux et passerelles : plans, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, arrêtés préfectoraux, mémoires, fiches de renseignements du conducteur des travaux, correspondance. 1827-1929
- E-DEPOT 59 1O4 - Aliénation, acquisition et échange de terrains et de portions de voirie : extraits du registre de délibérations du conseil municipal, acte d'acquisition amiable, plans, état estimatif des terrains cédés, correspondance. 1868-1964
- E-DEPOT 59 1O5 - Assainissement. - Place de Chaussy : détail estimatif des travaux, métré, plan, extrait du registre de délibération du conseil municipal (1936-1937). Egouts : plan du collecteur de la Grande Rue [1930-1939]. [1930-1939]
- E-DEPOT 59 1O6 - Installation d'un urinoir : autorisation d'un propriétaire riverain. 1925
- E-DEPOT 59 1O7 à 1O10 - Service vicinal. 1829-1946
- E-DEPOT 59 1O7 - Budgets et chapitres additionnels. 1860-1946
- E-DEPOT 59 1O8 - Prestations. - Exécution : instructions de l'agent voyer cantonal (1851). Conversion des prestations en tâches : tableaux des tarifs, délibérations du conseil municipal relatif au vote des tarifs, déclaration de prestations dues (1829-1926). 1829-1926
- E-DEPOT 59 1O9 - Installation d'une signalisation routière : état des panneaux prévus, brochure publicitaire Michelin, correspondance de l'ingénieur adjoint du service vicinal. 1933
- E-DEPOT 59 1O10 - Rapports avec le service des Ponts-et-Chaussées : instruction et arrêté préfectoraux, projet de délibération du conseil municipal. 1941-1942
- E-DEPOT 59 1O11 à 1O15 - Voirie. 1827-1963
- E-DEPOT 59 1O11 - Chemins de la commune. - Entretien : tableaux descriptifs détaillés d'état général, tableaux des portions entretenues, état des travaux à exécuter, arrêtés préfectoraux, arrêté du maire, correspondance (1827-1963). Classement et reconnaissance : correspondance (1878-1932). 1827-1963
- E-DEPOT 59 1O12 - Chemins de grande communication. - Chemin n° 37, entretien : arrêtés préfectoraux fixant le contingent communal (1845-1868). Chemin n° 171, alignement : plan de modification (1907). 1845-1907
- E-DEPOT 59 1O13 - Chemins d'intérêt commun. - Chemin n° 28, classement, rectifications et entretien (1850-1871). Chemin de Vétheuil à Bray-et-Lû, projet de classement (1867). 1850-1871
- E-DEPOT 59 1O14 - Chemins vicinaux. - Chemin n° 1 de Chaussy à Saint-Leu-la-Forêt, construction (1874). Chemin n° 2 d'Omerville à Villers-en-Arthies, travaux de rectification et d'élargissement (1873). Chemin n° 9 de Chaussy à Ambleville (lacune d'Omerville), construction (1888). Chemin n° 10 de Villarceaux à la Comté, construction (1871). Chemin n° 12 du Coudray, classement (1914). 1871-1914
- E-DEPOT 59 1O15 - Chemins ruraux. - Chemin n° 2 de Chaussy à Culfroid et Méré, construction et rectification (1899-1901). Chemin n° 4 dit Des quatre Arpents, rectification (1897-1901). Chemin des Fées, bornage (1925). Chemin des Molettes, création (1859-1861). 1859-1925
- E-DEPOT 59 1O16 - Occupation du domaine public communal : relevé des canalisations électriques, correspondance. 1927-1937
- E-DEPOT 59 1O17 - Eclairage public. - Installation et fourniture des appareils : plans, devis, bordereau des prix, traité de gré à gré avec la Société de montage et installations électriques, correspondance du syndicat intercommunal d'électricité des cantons de Magny-en-Vexin et Marines (1925-1926). Distribution par Nord Lumière (Le Triphasé) : polices d'abonnement, plan et devis pour extension (1925-1936). Installation par la société Force et Lumière Electrique « Forclum » : correspondance, devis (1932). 1925-1936
- E-DEPOT 59 1O18 à 1O23 - Adduction d'eau potable. 1895-1941
- E-DEPOT 59 1O18 - Travaux de canalisation dans le bas de la commune : devis estimatif, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, cahier des charges, affiche de l'adjudication, lettres de soumission, procès-verbal d'adjudication, mémoires, procès-verbal de réception provisoire des travaux, certificat de fin de travaux, décompte des travaux, plan calque, correspondance. 1895-1900
- E-DEPOT 59 1O19 à 1O20 - Fontaine des Dours. 1929-1941
- E-DEPOT 59 1O19 - Captage des eaux. - Analyse des eaux : extrait du registre de délibérations du conseil municipal, instructions, correspondance (1929). Passation de marché : arrêté de déclaration d'utilité publique, devis et cahier des charges, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, affiches de mise en concours, procès-verbal d'adjudication pour le lot des canalisations, correspondance (1929-1932). Exécution des travaux : devis descriptif, dossier de demande de création d'une ligne électrique pour la station de pompage, états de situation des comptes, mandats de paiement, correspondance (1933-1935). 1929-1935
- E-DEPOT 59 1O20 - Projet d'adduction d'eau de Bray-et-Lû : arrêtés préfectoraux, correspondance. 1936-1941
- E-DEPOT 59 1O21 - Hameaux de la Comté et de Haute-Souris. - Création du réseau : extrait du registre de délibérations du conseil municipal, correspondance (1934). Remise en état d'une pompe à La Comté : marché de gré à gré (1941). 1934, 1941
- E-DEPOT 59 1O22 - Financement : tableau des échéances d'emprunt, tableau des avances consenties à la communes, brochure du comité « Hygiène et eau », correspondance. 1931-1936
- E-DEPOT 59 1O23 - Distribution : brouillon de courrier pour l'abonnement des particuliers, courriers et brochures publicitaires, correspondance. 1931-1933
- 2O - MOYENS DE TRANSPORT ET TRAVAUX DIVERS
- E-DEPOT 59 2O1 - Transports en autobus : projets de délibérations du conseil municipal, projet de convention, extrait de cahier des charges, correspondance. 1925-1945
- E-DEPOT 59 2O2 - Construction d'un réseau téléphonique : extraits du registre de délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, avis d'enquête, formulaire de concession, correspondance. 1912-1934
- E-DEPOT 59 2O3 à 2O9 - Electrification de la commune. 1912-1949
- E-DEPOT 59 2O3 - Recherche de prestataires : compte rendu de conférence, notes, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, correspondance. 1912-1921
- E-DEPOT 59 2O4 - Adhésion à des groupements de communes. - Société agricole d'électricité du canton de Magny-en-Vexin et cantons limitrophes : compte-rendu de l'assemblée générale constitutive, extrait de délibération du conseil d'administration (1921-1923). Syndicat intercommunal d'électricité de Magny-en-Vexin et Marines : arrêtés préfectoraux autorisant la constitution, correspondance (1924). 1921-1924
- E-DEPOT 59 2O5 à 2O8 - Concession Nord Lumière (Le Triphasé). 1924-1949
- E-DEPOT 59 2O5 - Passation du contrat : projet de tarifs, tableau de la répartition des charges entre les communes, cahier des charges, convention, autorisation de circulation du courant. 1924-1925
- E-DEPOT 59 2O6 - Etablissement des lignes à basse et haute tension : dossiers de demande d'autorisation, autorisations d'exécution, procès-verbal de réception provisoire, extrait du registre de délibérations du conseil municipal. 1925-1944
- E-DEPOT 59 2O7 - Distribution de courant : autorisations de circulation de courant (1926-1944), police d'abonnement de la commune (1933), avis de branchement (1924-1949), correspondance (1925-1934). 1924-1949
- E-DEPOT 59 2O8 - Tarification : décret-loi, arrêté préfectoral, mémoires. 1927-1940
- E-DEPOT 59 2O9 - Compagnie Centrale d'Energie Electrique : dossier d'enquête pour l'attribution d'une concession par l'Etat. [1927-1947]
- E-DEPOT 59 2O10 - Exploitation de carrières : déclarations, plans, correspondance. 1861-1862, 1923-1934
- 3O - NAVIGATION ET REGIME DES EAUX
- E-DEPOT 59 3O1 - Curage des cours d'eau : arrêté du maire, arrêté préfectoral, correspondance. 1838-1902
- E-DEPOT 59 3O2 - Prise d'eau : plans, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, arrêté préfectoral d'autorisation, correspondance. 1885
- E-DEPOT 59 3O3 - Canalisation d'un ru. - Reconstruction d'un mur : mémoire des travaux. 1937
- E-DEPOT 59 3O4 à 3O10 - Moulins. 1806-1905
- E-DEPOT 59 3O4 - Moulin de la Chesnaye : procès-verbal de repérage de la hauteur de l'eau et des installations, décret impérial autorisant l'établissement du moulin, procès-verbaux, rapports des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, arrêté préfectoral, correspondance. 1806-1842
- E-DEPOT 59 3O5 à 3O8 - Moulin de la Tour. 1817-1835, 1905
- E-DEPOT 59 3O5 - Construction et entretien : procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo, procès-verbal d'enquête, rapport d'ingénieur des Ponts-et-Chaussées, convention de travaux, fiche synthétique de présentation, correspondance. 1817-1835, 1905
- E-DEPOT 59 3O6 - Chaussy. - Projet de construction du moulin de la Tour : plan de situation. 1817
- E-DEPOT 59 3O7 - Chaussy. - Projet de construction du moulin de la Tour : plan et profil de nivellement. 1817
- E-DEPOT 59 3O8 - Chaussy : relevé figuré des trois moulins situés sur le ru de Chaussy dans la traversée de la commune. 1823
- E-DEPOT 59 3O9 - Moulin des Carreaux : plans, projet de règlement pour une usine à papier, règlement du moulin, procès-verbal de visite des lieux, rapports d'ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, correspondance. 1856-1864
- E-DEPOT 59 3O10 - Moulin à papier. - Modification du cours d'eau : rapport de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées relative à l'ouverture d'une enquête préalable. 1861
- E-DEPOT 59 3O11 - Chaussy. - Ru de Chaussy dans sa traversée du village : plan aquarellé. XIXe siècle
- P – CULTES
- 1P - CULTE CATHOLIQUE
- E-DEPOT 59 1P1 - Succursale de Bray-et-Lû. - Réunion à Chaussy : décret impérial (1806). Nouvelle érection de Bray-et-Lû : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Chaussy, décret impérial, correspondance (1847-1859). 1806-1859
- E-DEPOT 59 1P2 - Desservants de la paroisse. - Nomination : correspondance de l'évêché (1892). Absence : correspondance du sous-préfet (1896). 1892-1896
- E-DEPOT 59 1P3 - Relations entre les autorités laïques et ecclésiastiques : correspondance. 1818-1819, 1877, 1898, 1928
- E-DEPOT 59 1P4 à 1P12 - Fabrique de l'église. an XI-1889
- E-DEPOT 59 1P4 - Administration. - Fonctionnement général : décret impérial publié dans le bulletin des lois (1809). Nomination des membres du conseil de fabrique : arrêté préfectoral, courrier de l'évêché de Versailles (1844). 1809, 1844
- E-DEPOT 59 1P5 - Registre des délibérations des administrateurs. an XII-1843
- E-DEPOT 59 1P6 - Budgets. 1812, 1841-1889
- E-DEPOT 59 1P7 - Comptes administratifs. 1859-1888
- E-DEPOT 59 1P8 - Patrimoine financier. - Rentes dues à la fabrique : états, contrat devant notaire, arrêté préfectoral, correspondance (an XI -1856). Placements en rentes sur l'Etat : certificats du receveur général des finances du département, autorisations préfectorales, décrets impériaux, ordonnance de l'évêché (1819-1886). an XI-1886
- E-DEPOT 59 1P9 - Legs du curé Jean Decosse : testaments olographes, correspondance avec le sous-préfet. 1828-1829
- E-DEPOT 59 1P10 - Quittances. 1843-1889
- E-DEPOT 59 1P11 - Mobilier de l'église : inventaire détaillé, courrier relatif au don d'un dais par l'Empereur, courrier relatif à la fourniture de tentures de deuil. 1858-1886
- E-DEPOT 59 1P12 - Célébration des mariages, messes votives et convois funéraires : règlement. 1856
- E-DEPOT 59 1P13 à 1P15 - Paroisse. 1907-1928
- E-DEPOT 59 1P13 - Budgets. 1907-1928
- E-DEPOT 59 1P14 - Comptes de gestion. 1907-1927
- E-DEPOT 59 1P15 - Police des cultes. - Cérémonies religieuses : règlement concernant les honoraires du clergé. 1908
- E-DEPOT 59 1P16 à 1P18 - Confrérie de la Charité de Chaussy. 1661-1900
- E-DEPOT 59 1P16 - Comptabilité : registre des comptes, reçus, facture. an XI-1878, 1896
- E-DEPOT 59 1P17 - Registre servant à l'inscription des membres. 1811-1900
- E-DEPOT 59 1P18 - Etat des rentes, dons et legs. 1661-1683
- Q – ASSISTANCE ET PREVOYANCE
- 1Q - BUREAUX DE BIENFAISANCE, SECOURS D'URGENCE
- E-DEPOT 59 1Q1 à 1Q9 - Bureau de bienfaisance. 1880-1940
- E-DEPOT 59 1Q1 - Commission administrative : procès-verbaux d'élection des délégués du conseil municipal, correspondance du préfet relative à la nomination de membres. 1924-1929
- E-DEPOT 59 1Q2 à 1Q3 - Registres de délibérations. 1880-1940
- E-DEPOT 59 1Q2 - 8 août 1880-20 novembre 1913 8 août 1880-20 novembre 1913
- E-DEPOT 59 1Q3 - 20 novembre 1913-1940 20 novembre 1913-1940
- E-DEPOT 59 1Q4 à 1Q9 - Comptabilité. 1922-1939
- E-DEPOT 59 1Q4 - Budgets et chapitres additionnels. 1925-1939
- E-DEPOT 59 1Q5 - Comptes administratifs. 1924-1939
- E-DEPOT 59 1Q6 - Livre de détail. 1937
- E-DEPOT 59 1Q7 - Comptes de gestion. 1922-1929
- E-DEPOT 59 1Q8 - Décomptes pour servir au traitement du percepteur. 1924-1939
- E-DEPOT 59 1Q9 - Attribution de secours : factures, bons, traités de gré à gré entre la commune et les commerçants, correspondance du préfet. 1925-1929
- 3Q - ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS ; HOSPITALISATION
- E-DEPOT 59 3Q1 - Aliénés : extraits d'arrêtés préfectoraux concernant les dépenses à la charge de la commune, notes relatives à la prise en charge des frais occasionnés, extraits du registre de délibérations du conseil municipal et correspondance relative au placement d'un administré. 1894-1933
- E-DEPOT 59 3Q2 - Hospitalisation des malades et blessés nécessiteux : extraits d'arrêtés préfectoraux relatifs aux sommes dues par la commune, instruction préfectorale relative à la tarification des transports par ambulance, instruction préfectorale relative au centre départemental d'électrologie et de radiologie. 1922-1925
- 5Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
- E-DEPOT 59 5Q1 - Pensions civiles et militaires : dossiers de demande de la carte de combattant, dossier de demande de pension, certificats de vie, certificat de résidence, instructions, correspondance. 1897-1952
- E-DEPOT 59 5Q2 - Retraites ouvrières et paysannes : cartes d'identité des assurés (1911), bulletins de renseignement (1912), cartes annuelles d'assurés obligatoires (1919-1925), listes nominatives des assurés et fiches de renseignements (1911-1923), notice à l'usage des assurés (1922), instructions et correspondance (1912-1940). 1911-1940
- E-DEPOT 59 5Q3 - Allocations aux familles des militaires : instructions, correspondance. 1916-1945
- E-DEPOT 59 5Q4 - Mutilés, réformés et veuves de guerre. - Soins médicaux aux victimes de guerre : listes nominatives de bénéficiaires, carnets de bons médicaux et pharmaceutiques, carnets de visites médicales, instructions, notices (1919-1939). Œuvres d'entraide : notices, rapports et instructions de l'Office national des mutilés et réformés de la guerre, brochures présentant des établissements spécialisés (1922-1944). Emplois réservés : avis, instructions (1924-1948). 1919-1948
- E-DEPOT 59 5Q5 - ccidents du travail : procès-verbaux de déclaration, discours au Sénat relatif à la discussion du projet de loi sur les accidents, brochure sur l'hygiène et la sécurité des travailleurs dans les établissements industriels, certificats médicaux, correspondance. 1838, 1890-1942
- E-DEPOT 59 5Q6 - Contingents d'assistance : états récapitulatifs des sommes dues par la commune, compte-rendu de session du conseil d'arrondissement concernant la répartition des dépenses, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, correspondance. 1925, 1936-1937
- E-DEPOT 59 5Q7 - Assistance médicale gratuite : extraits d'arrêtés préfectoraux relatifs aux sommes dues par la commune, correspondance. 1888, 1923-1933
- E-DEPOT 59 5Q8 - Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : extraits d'arrêtés préfectoraux relatifs aux dépenses obligatoires de la commune, extrait du registre de délibérations de la commission d'assistance, circulaire, procuration sous seing privé. 1923-1933, 1953
- E-DEPOT 59 5Q9 - Assistance aux tuberculeux : extraits d'arrêtés préfectoraux relatifs aux dépenses obligatoires de la commune, correspondance relative à la vente du timbre antituberculeux. 1923-1934
- E-DEPOT 59 5Q10 - Assistance maternelle et infantile. - Protection des nourrissons : registre de nourrices (1895-1962). Aide aux jeunes mères : extraits d'arrêtés préfectoraux relatifs aux dépenses obligatoires de la commune pour les femmes en couche, la prime d'allaitement, les trousseaux de maternité, note, correspondance (1918-1933). Enfants assistés : extraits d'arrêtés préfectoraux relatifs aux dépenses obligatoires de la commune (1923-1933). 1895-1962
- E-DEPOT 59 5Q11 - Assistance aux familles nombreuses : extraits d'arrêtés préfectoraux relatifs aux dépenses obligatoires de la commune, correspondance. 1924-1930
- E-DEPOT 59 5Q12 - Sociétés de secours mutuel. - Demande d'états statistiques : correspondance. 1923-1924
- R – INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS
- 1R- INSTRUCTION PUBLIQUE
- E-DEPOT 59 1R1 - Ecole publique. - Remise de prix : correspondance (1926-1964). Cantine et fournitures scolaires : correspondance (1928-1933). Caisse des écoles : factures (1942). Contentieux relatif à l'institutrice : correspondance (1944). 1926-1964
- E-DEPOT 59 1R2 - Ecole maternelle privée : déclarations d'ouverture, télégrammes, note, correspondance. 1891-1903
- E-DEPOT 59 1R3 - Pupilles de la Nation : arrêtés préfectoraux, correspondance. 1922-1932
- E-DEPOT 59 1R4 - Conférence publique « Comment supprimer les guerres » : communiqué, correspondance. 1932
- 3R- SPORT ET TOURISME
- E-DEPOT 59 3R1 - Temps libre : correspondance de l'association du Redressement français pour organiser une section « loisirs au village » dans la commune. 1929
- S – PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES
- E-DEPOT 59 S1 à S5 - Religion catholique. 1761-1900
- E-DEPOT 59 S1 à S3 - Registres de catholicité. 1761-1840
- E-DEPOT 59 S1 - 1761-1764, 1793-1803 1761-1764, 1793-1803
- E-DEPOT 59 S2 - 1835 1835
- E-DEPOT 59 S3 - 1840 1840
- E-DEPOT 59 S4 - Relations entre l'évêché et le curé : lettre circulaire, correspondance. 1856-1900
- E-DEPOT 59 S5 - Château de Villarceaux : permission de célébrer la messe dans la chapelle. 1876
- E-DEPOT 59 S6 à S8 - Archives privées. [XVIIe siècle-XXe siècle]
- E-DEPOT 59 S6 - Bail à rente et bail à ferme entre particuliers. [XVIIe siècle-XVIIIe siècle]
- E-DEPOT 59 S7 - Livret militaire. 1920-1936
- E-DEPOT 59 S8 - Généalogie de la famille Trippé : notes manuscrites. [XXe siècle]
- E-DEPOT 59 S9 à S12 - Autres communes. 1628-1905, [1967-2014]
- E-DEPOT 59 S9 - Syndicat intercommunal du bassin versant de l'Aubette de Magny. - Aménagement du ru de Chaussy : copie du plan général. [1967-2014]
- E-DEPOT 59 S10 - Rente versée à la fabrique de Buhy. 1628
- E-DEPOT 59 S11 - Moulin de Montreuil-sur-Epte : copie de l'ordonnance royale autorisant la construction. 1820
- E-DEPOT 59 S12 - Filature de coton de Bray-et-Lû : rapports des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, ordonnance royale, plans, arrêté de réglementation, procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, correspondance. 1824-1905
- T – URBANISME
- 1T - PLANIFICATION URBAINE ET AMENAGEMENT FONCIER
- E-DEPOT 59 1T1 - Extension et aménagement urbains : instructions et correspondance du sous-préfet. 1924-1926
- Officiers ministériels : affiches et brochures (1818-1951)
- Archives communales déposées de La Roche-Guyon (1578-2001)
- Cadastre rénové, périmètre du centre des impôts fonciers Cergy-Pontoise Vexin, communes d'Ableiges à Jouy-le-Moutier : plans-minutes de conservation (édités de 1982 à 1999).
- 1977 W 402 à 417 - Chaussy. 1949-1999
- 1977 W 402 - Tableau d'assemblage. 1949-1985
- 1977 W 403 - Section A, feuille 1. 1953-1999
- 1977 W 404 - Section A, feuille 2. 1953-1999
- 1977 W 405 - Section B, feuille 1. 1953-1999
- 1977 W 406 - Section B, feuille 2. 1949-1993
- 1977 W 407 - Section B, feuille 3. 1953-1999
- 1977 W 408 - Section C. 1953-1993
- 1977 W 409 - Section D. 1949-1993
- 1977 W 410 - Section E, feuille 1. 1949-1993
- 1977 W 411 - Section E, feuille 2. 1953-1994
- 1977 W 412 - Section F, feuille 1. 1953-1994
- 1977 W 413 - Section F, feuille 2. 1953-1993
- 1977 W 414 - Section F, feuille 3. 1953-1999
- 1977 W 415 - Section G, feuille 1. 1953-1999
- 1977 W 416 - Section G, feuille 2. 1953-1999
- 1977 W 417 - Section G, feuille 3. 1953-1999
- Cadastre rénové, périmètre du centre des impôts fonciers Cergy-Pontoise Vexin), communes d'Ableiges à Jouy-le-Moutier : calques-clichés d'édition (édités de 1983 à 1999)
- 1978 W 271 à 280 - Chaussy. 1949-1999
- 1978 W 271 - Tableau d'assemblage. 1949-1985
- 1978 W 272 - Section A, feuille 2. 1953-1999
- 1978 W 273 - Section B, feuille 1. 1953-1999
- 1978 W 274 - Section B, feuille 2. 1949-1993
- 1978 W 275 - Section C. 1953-1993
- 1978 W 276 - Section D. 1949-1993
- 1978 W 277 - Section E, feuille1. 1949-1993
- 1978 W 278 - Section F, feuille 1. 1953-1994
- 1978 W 279 - Section F, feuille 2. 1953-1993
- 1978 W 280 - Section G, feuille 1. 1953-1999
- Cadastre rénové, périmètre du centre des impôts fonciers Cergy-Pontoise Vexin, communes d'Ableiges à Jouy-le-Moutier : plans-minutes de conservation (édités de 1982 à 1999).
- 2656 W 282 à 297 - Chaussy. 1949-1999
- 2656 W 282 - Tableau d'assemblage. 1949-1985
- 2656 W 283 - Section A, feuille 1. 1953-1999
- 2656 W 284 - Section A, feuille 2. 1953-1999
- 2656 W 285 - Section B, feuille 1. 1953-1999
- 2656 W 286 - Section B, feuille 2. 1949-1993
- 2656 W 287 - Section B, feuille 3. 1953-1999
- 2656 W 288 - Section C. 1953-1993
- 2656 W 289 - Section D. 1949-1993
- 2656 W 290 - Section E, feuille 1. 1949-1993
- 2656 W 291 - Section E, feuille 2. 1953-1994
- 2656 W 292 - Section F, feuille 1. 1953-1994
- 2656 W 293 - Section F, feuille 2. 1953-1993
- 2656 W 294 - Section F, feuille 3. 1953-1999
- 2656 W 295 - Section G, feuille 1. 1953-1999
- 2656 W 296 - Section G, feuille 2. 1953-1999
- 2656 W 297 - Section G, feuille 3. 1953-1999
- Prieuré bénédictin de femmes de Villarceaux (1557-1793)
- Cadastre rénové, périmètre départemental : copie de plans-minutes de conservation (édités de 1930 à 1985)
- 2666 W 229 à 238 - Chaussy. 1949-1975
- 2666 W 229 - Tableau d'assemblage. 1949-1953
- 2666 W 230 - Section A. 1949-1953
- 2666 W 231 - Section B, feuille 1. 1949-1953
- 2666 W 232 - Section B, feuille 2. 1949-1975
- 2666 W 233 - Section D. 1949-1975
- 2666 W 234 - Section E, feuille 2. 1949-1975
- 2666 W 235 - Section F, feuille 1. 1949-1953
- 2666 W 236 - Section F, feuille 2. 1949-1953
- 2666 W 237 - Section G, feuille 1. 1949-1953
- 2666 W 238 - Section G, feuille 2. 1949-1953
- Pontoise Ouest, enregistrement des actes (1985-1989)
- 2835 W 1 à 164 - Pontoise Ouest, enregistrement des actes (1985-1989) 1985-1989
- 2835 W 1 à 49 - Actes sous seing privé. 1985-1989
- 2835 W 1 à 6 - Année 1985. 1985
- 2835 W 1 - Janvier-février 1985. 1985
- 2835 W 2 - 1er mars-21 mai 1985. 1985
- 2835 W 3 - 24 mai-18 juillet 1985. 1985
- 2835 W 4 - 18 juillet-30 septembre 1985. 1985
- 2835 W 5 - Octobre-novembre 1985. 1985
- 2835 W 6 - 1er-31 décembre 1985. 1985
- 2835 W 7 à 15 - Année 1986. 1986
- 2835 W 7 - 1er-14 janvier 1986. 1986
- 2835 W 8 - 15 janvier-28 février 1986. 1986
- 2835 W 9 - Mars-avril 1986. 1986
- 2835 W 10 - Mai-juin 1986. 1986
- 2835 W 11 - 1er juillet-7 août 1986. 1986
- 2835 W 12 - 8 août-3 octobre 1986. 1986
- 2835 W 13 - 6 octobre-19 novembre 1986. 1986
- 2835 W 14 - 20 novembre-30 décembre 1986. 1986
- 2835 W 15 - Décembre 1986. 1986
- 2835 W 16 à 24 - Année 1987. 1987
- 2835 W 16 - 1er janvier-10 février 1987. 1987
- 2835 W 17 - 11 février-8 avril 1987. 1987
- 2835 W 18 - 9 avril-5 mai 1987. 1987
- 2835 W 19 - 6 mai-16 juin 1987. 1987
- 2835 W 20 - 17 juin-21 juillet 1987. 1987
- 2835 W 21 - 22 juillet-11 septembre 1987. 1987
- 2835 W 22 - 14 septembre-23 octobre 1987. 1987
- 2835 W 23 - 26 octobre-30 novembre 1987. 1987
- 2835 W 24 - Décembre 1987. 1987
- 2835 W 25 à 36 - Année 1988. 1988
- 2835 W 25 - Janvier 1988. 1988
- 2835 W 26 - 1er février-8 mars 1988. 1988
- 2835 W 27 - 9 mars-14 avril 1988. 1988
- 2835 W 28 - 4 Mai-8 juin 1988. 1988
- 2835 W 29 - 1er-13 juin 1988. 1988
- 2835 W 30 - 14-30 juin 1988. 1988
- 2835 W 31 - Juillet 1988. 1988
- 2835 W 32 - 1er août-8 septembre 1988. 1988
- 2835 W 33 - 15 septembre-13 octobre 1988. 1988
- 2835 W 34 - 14 octobre-21 novembre 1988. 1988
- 2835 W 35 - 22 novembre-15 décembre 1988. 1988
- 2835 W 36 - 16-29 décembre 1988. 1988
- 2835 W 37 à 49 - Année 1989. 1989
- 2835 W 37 - 2-23 janvier 1989. 1989
- 2835 W 38 - 25 janvier-20 février 1989. 1989
- 2835 W 39 - 21 février-29 mars 1989. 1989
- 2835 W 40 - Mars 1989. 1989
- 2835 W 41 - Avril 1989. 1989
- 2835 W 42 - 2 mai-2 juin 1989. 1989
- 2835 W 43 - 5 juin-5 juillet 1989. 1989
- 2835 W 44 - 6-31 juillet 1989. 1989
- 2835 W 45 - 1er août-8 septembre 1989. 1989
- 2835 W 46 - 14 septembre-26 octobre 1989. 1989
- 2835 W 47 - 27 octobre-24 novembre 1989. 1989
- 2835 W 48 - 27 novembre-26 décembre 1989. 1989
- 2835 W 49 - 27-29 décembre 1989. 1989
- 2835 W 50 à 103 - Extraits d'actes civils publics. 1985-1989
- 2835 W 50 à 57 - Année 1985. 1985
- 2835 W 50 - 8 janvier-4 février 1985. 1985
- 2835 W 51 - 5-22 février 1985. 1985
- 2835 W 52 - 25 février-11 avril 1985. 1985
- 2835 W 53 - 11 avril- 29 mai 1985. 1985
- 2835 W 54 - 29 mai-24 juillet 1985. 1985
- 2835 W 55 - 24 juillet-16 septembre 1985. 1985
- 2835 W 56 - 17 septembre-28 octobre 1985. 1985
- 2835 W 57 - 28 octobre-6 décembre 1985. 1985
- 2835 W 58 à 67 - Années 1985-1986. 1985-1986
- 2835 W 58 - 11 décembre 1985-15 janvier 1986. 1986
- 2835 W 59 - 15 janvier-21 février 1986. 1986
- 2835 W 60 - 21 février-2 avril 1986. 1986
- 2835 W 61 - 2 avril-26 mai 1986. 1986
- 2835 W 62 - 27 mai-3 juillet 1986. 1986
- 2835 W 63 - 3 juillet-6 août 1986. 1986
- 2835 W 64 - 7 août-2 octobre 1986. 1986
- 2835 W 65 - 2-31 octobre 1986. 1986
- 2835 W 66 - 17 novembre-12 décembre 1986. 1986
- 2835 W 67 - 12-30 décembre 1986. 1986
- 2835 W 68 à 76 - Année 1987. 1987
- 2835 W 68 - 1er janvier-3 février 1987. 1987
- 2835 W 69 - 9 février-1er avril 1987. 1987
- 2835 W 70 - 2 avril-7 mai 1987. 1987
- 2835 W 71 - 7 mai-26 juin 1987. 1987
- 2835 W 72 - 26 juin-3 août 1987. 1987
- 2835 W 73 - 3 août-7 septembre 1987. 1987
- 2835 W 74 - 8 septembre-26 octobre 1987. 1987
- 2835 W 75 - 26 octobre-25 novembre 1987. 1987
- 2835 W 76 - 25 novembre-10 décembre 1987. 1987
- 2835 W 77 à 89 - Années 1987-1988. 1987-1988
- 2835 W 77 - 11 décembre 1987-8 janvier 1988. 1987-1988
- 2835 W 78 - 8-31 janvier 1988. 1988
- 2835 W 79 - 2 février-7 mars 1988. 1988
- 2835 W 80 - 7-30 mars 1988. 1988
- 2835 W 81 - 30 mars-3 mai 1988. 1988
- 2835 W 82 - 3 mai-2 juin 1988. 1988
- 2835 W 83 - 2 juin-1er juillet 1988. 1988
- 2835 W 84 - 1er-28 juillet 1988. 1988
- 2835 W 85 - 28 juillet-1er septembre 1988. 1988
- 2835 W 86 - 1er septembre-6 octobre 1988. 1988
- 2835 W 87 - 6 octobre-6 novembre 1988. 1988
- 2835 W 88 - 10 novembre-5 décembre 1988. 1988
- 2835 W 89 - 5-31 décembre 1988. 1988
- 2835 W 90 à 103 - Année 1989. 1989
- 2835 W 90 à 98 - Fiscalité immobilière 1. 1989
- 2835 W 90 - 2 janvier-9 février 1989. 1989
- 2835 W 91 - 9 février-15 mars 1989. 1989
- 2835 W 92 - 15 mars-10 mai 1989. 1989
- 2835 W 93 - 11 mai-9 juin 1989. 1989
- 2835 W 94 - 9 juin-11 juillet 1989. 1989
- 2835 W 95 - 11 juillet-11 août 1989. 1989
- 2835 W 96 - 14 août-19 octobre 1989. 1989
- 2835 W 97 - 19 octobre-29 novembre 1989. 1989
- 2835 W 98 - 30 novembre-29 décembre 1989. 1989
- 2835 W 99 à 103 - Fiscalité immobilière 2. 1989
- 2835 W 99 - 3 janvier-24 février 1989. 1989
- 2835 W 100 - 24 février-11 mai 1989. 1989
- 2835 W 101 - 12 mai-10 août 1989. 1989
- 2835 W 102 - 10 août-8 novembre 1989. 1989
- 2835 W 103 - 8 novembre-28 décembre 1989. 1989
- 2835 W 104 à 164 - Mutations par décès. 1985-1989
- 2835 W 104 à 128 - Fiches de décès. 1985-1989
- 2835 W 104 à 108 - Année 1985. 1985
- 2835 W 104 - A à Ce. 1985
- 2835 W 105 - Ch à F. 1985
- 2835 W 106 - G à Lebe. 1985
- 2835 W 107 - Lebo à Pa. 1985
- 2835 W 108 - Pe à Z. 1985
- 2835 W 109 à 113 - Année 1986. 1986
- 2835 W 109 à 111 - Fiscalité immobilière 1. 1986
- 2835 W 109 - A à E. 1986
- 2835 W 110 - F à Ma. 1986
- 2835 W 111 - Me à Z. 1986
- 2835 W 112 à 113 - Fiscalité immobilière 2. 1986
- 2835 W 112 - A à J. 1986
- 2835 W 113 - K à Z. 1986
- 2835 W 114 à 118 - Année 1987. 1987
- 2835 W 114 à 116 - Fiscalité immobilière 1. 1987
- 2835 W 114 - A à E. 1987
- 2835 W 115 - F à Ma. 1987
- 2835 W 116 - Me à Z. 1987
- 2835 W 117 à 118 - Fiscalité immobilière 2. 1987
- 2835 W 117 - A à J. 1987
- 2835 W 118 - K à Z. 1987
- 2835 W 119 à 123 - Année 1988. 1988
- 2835 W 119 à 121 - Fiscalité immobilière 1. 1988
- 2835 W 119 - A à D. 1988
- 2835 W 120 - E à Ma. 1988
- 2835 W 121 - Mc à Z. 1988
- 2835 W 122 à 123 - Fiscalité immobilière 2. 1988
- 2835 W 122 - A à G. 1988
- 2835 W 123 - H à Z. 1988
- 2835 W 124 à 128 - Année 1989. 1989
- 2835 W 124 - A à C. 1989
- 2835 W 125 - D à H. 1989
- 2835 W 126 - I à M. 1989
- 2835 W 127 - N à S. 1989
- 2835 W 128 - T à Z. 1989
- 2835 W 129 à 164 - Déclarations de succession. 1985-1989
- 2835 W 129 à 134 - Année 1985. 1985
- 2835 W 129 - Numéros 1 à 99. 7 janvier-3 avril 1985
- 2835 W 130 - Numéros 100 à 190. 3 avril-13 juin 1985
- 2835 W 131 - Numéros 191 à 269. 14 juin-23 juillet 1985
- 2835 W 132 - Numéros 270 à 364. 23 juillet-23 octobre 1985
- 2835 W 133 - Numéros 365 à 439. 25 octobre-27 Novembre 1985
- 2835 W 134 - Numéros 440 à 507. 27 novembre-17 décembre 1985
- 2835 W 135 à 141 - Année 1986. 1986
- 2835 W 135 - Numéros 1 à 80. 1er janvier-6 février 1986
- 2835 W 136 - Numéros 81 à 150. 6 février-21 mars 1986
- 2835 W 137 - Numéros 151 à 240. 21 mars-28 mai 1986
- 2835 W 138 - Numéros 241 à 309. 28 mai-25 juin 1986
- 2835 W 139 - Numéros 310 à 382. 1er juillet-19 août 1986
- 2835 W 140 - Numéros 383 à 460. 8 septembre-17 août 1986
- 2835 W 141 - Numéros 461 à 536. 17 octobre-18 décembre 1986
- 2835 W 142 à 149 - Année 1987. 1987
- 2835 W 142 - Numéros 1 à 69. 6 janvier-2 mars 1987
- 2835 W 143 - Numéros 70 à 139. 2 mars-15 avril 1987
- 2835 W 144 - Numéros 140 à 200. 15 avril-22 mai 1987
- 2835 W 145 - Numéros 201 à 268. 1er juin-2 juillet 1987
- 2835 W 146 - Numéros 269 à 330. 4 août-8 septembre 1987
- 2835 W 147 - Numéros 331 à 401. 8 septembre-29 octobre 1987
- 2835 W 148 - Numéros 402 à 450. 3 novembre-3 décembre 1987
- 2835 W 149 - Numéros 451 à 494. 3-23 décembre 1987
- 2835 W 150 à 157 - Année 1988. 1988
- 2835 W 150 - Numéros 1 à 70. 5 janvier-16 mars 1988
- 2835 W 151 - Numéros 71 à 149. 16 mars-25 avril 1988
- 2835 W 152 - Numéros 150 à 200. 25 avril-26 mai 1988
- 2835 W 153 - Numéros 201 à 265. 1er-24 Juin 1988
- 2835 W 154 - Numéros 266 à 324. 28 juin-30 août 1988
- 2835 W 155 - Numéros 325 à 395. 1er septembre-18 octobre 1988
- 2835 W 156 - Numéros 396 à 450. 19 octobre-29 novembre 1988
- 2835 W 157 - Numéros 451 à 481. 6-21 décembre 1988
- 2835 W 158 à 164 - Année 1989. 1989
- 2835 W 158 à 161 - Fiscalité immobilière 1. 1989
- 2835 W 158 - Numéros 1 à 61. 3 janvier-10 avril 1989
- 2835 W 159 - Numéros 62 à 131. 10 avril-29 mars 1989
- 2835 W 160 - Numéros 132 à 211. 1er juin-8 septembre 1989
- 2835 W 161 - Numéros 212 à 256. 1er octobre-14 décembre 1989
- 2835 W 162 à 164 - Fiscalité immobilière 2. 1989
- 2835 W 162 - Numéros 1 à 50. 2 mars-22 mai 1989
- 2835 W 163 - Numéros 51 à 99. 22 mai-31 août 1989
- 2835 W 164 - Numéros 100 à 112. 31 août-26 septembre 1989
- Recensement de population : dossiers communaux (2004-2008).