Notice descriptive

  • Archives communales déposées de Chaussy (1626-1987)
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
      • P – CULTES
        • 1P - CULTE CATHOLIQUE
          • Fabrique de l'église.

E-DEPOT 59 1P4 - Administration. - Fonctionnement général : décret impérial publié dans le bulletin des lois (1809). Nomination des membres du conseil de fabrique : arrêté préfectoral, courrier de l'évêché de Versailles (1844). 1809, 1844

Importance matérielle : 3 pièces
Sujet : fabrique d'église
Lieu : Chaussy (Val-d'Oise, France)

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