Notice descriptive
- Archives communales déposées de Chaussy (1626-1987)
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
- N – BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX
- 5N - BIENS NATIONAUX
- N – BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
E-DEPOT 59 5N1 - Remplacement des biens aliénés des hospices civils et maisons de charité : extrait du registre de délibérations de l'administration centrale du département de Seine-et-Oise. an VI
Contenu :
Des terres appartenant à l'hôpital de Pontoise et à l'hospice civil de Magny-en-Vexin sont situées sur le territoire de la commune de Chaussy.
Sujet : établissement médico social / aliénation domaniale
Lieu : Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France)
