Notice descriptive
- Archives communales déposées de Chaussy (1626-1987)
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
- O – TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX
- 1O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
- O – TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
E-DEPOT 59 1O2 - Travaux d'alignements des administrés : demandes d'autorisation, arrêtés du maire, rapport de l'ingénieur du service vicinal, plans. 1851-1950
Contenu :
Concerne les chemins vicinaux ordinaires n° 1, 3, 5, 7, 12, le chemin d'intérêt commun n°28 et la rue passant devant le moulin de la Chénaie.
Mode de classement :
Classement par voie
Sujet : voie communale
Lieu : Chaussy (Val-d'Oise, France)
Type de document : plan
