Notice descriptive
- Archives communales déposées de Chaussy (1626-1987)
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
- O – TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX
- 1O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
- O – TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
E-DEPOT 59 1O4 - Aliénation, acquisition et échange de terrains et de portions de voirie : extraits du registre de délibérations du conseil municipal, acte d'acquisition amiable, plans, état estimatif des terrains cédés, correspondance. 1868-1964
Contenu :
Ces opérations concernent des modifications de tracé de la voirie.
Sujet : voie communale / acquisition domaniale / aliénation domaniale
Lieu : Chaussy (Val-d'Oise, France)
Type de document : plan
