Notice descriptive
- Archives communales déposées de Chaussy (1626-1987)
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
- M – EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
- 2M - EDIFICES DU CULTE ET CIMETIERES
- M – EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
E-DEPOT 59 2M3 - Cimetière. - Echange de terrains pour transfert : plan géométrique, procès-verbal d'estimation de contenance des terrains, avis d'enquête de commodo et incommodo, devis, arrêté préfectoral, correspondance (1833-1837). Agrandissement : plans, cahier des charges spéciales, procès-verbal d'adjudication, lettre de soumission, correspondance (1864-1871). Travaux d'entretien : mémoires (1889-1924). 1833-1924
Sujet : cimetière
Lieu : Chaussy (Val-d'Oise, France)
Type de document : plan