Notice descriptive
- Archives communales déposées de Chaussy (1626-1987)
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
- P – CULTES
- 1P - CULTE CATHOLIQUE
- Fabrique de l'église.
- 1P - CULTE CATHOLIQUE
- P – CULTES
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
E-DEPOT 59 1P8 - Patrimoine financier. - Rentes dues à la fabrique : états, contrat devant notaire, arrêté préfectoral, correspondance (an XI -1856). Placements en rentes sur l'Etat : certificats du receveur général des finances du département, autorisations préfectorales, décrets impériaux, ordonnance de l'évêché (1819-1886). an XI-1886
Sujet : temporel ecclésiastique / fabrique d'église
Lieu : Chaussy (Val-d'Oise, France)
