Notice descriptive
- Archives communales déposées de Chaussy (1626-1987)
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
- N – BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX
- 1N - BIENS COMMUNAUX
- N – BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
E-DEPOT 59 1N2 - Vaine pâture et cantonnement : extraits des registres de délibérations du conseil municipal, arrêté du maire, procès-verbal d'enquête, courrier du sous-préfet, correspondance. 1810-1898
Contenu :
Concerne la pâture des moutons. Contient notamment des échanges relatifs à la prévention des épidémies.
Sujet : droits d'usage / pâturage / maladie des animaux
Lieu : Chaussy (Val-d'Oise, France)