Notice descriptive

  • Archives communales déposées de Chaussy (1626-1987)
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
      • N – BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX
        • 1N - BIENS COMMUNAUX

E-DEPOT 59 1N2 - Vaine pâture et cantonnement : extraits des registres de délibérations du conseil municipal, arrêté du maire, procès-verbal d'enquête, courrier du sous-préfet, correspondance. 1810-1898

Contenu :

Concerne la pâture des moutons. Contient notamment des échanges relatifs à la prévention des épidémies.

Sujet : droits d'usage / pâturage / maladie des animaux
Lieu : Chaussy (Val-d'Oise, France)

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