K – ELECTIONS ET PERSONNEL Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) |
1K - Elections Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 85 1K1 - Secret et liberté du vote : affiche du texte de loi de 1913. [1913] Importance matérielle : 1 affiche Sujet : élection Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) Type de document : affiche Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 85 1K10 - Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux des élections, instructions, listes des candidats. 1920-1939 Sujet : chambre consulaire / élection professionnelle Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) Type de document : procès-verbal d'élection, liste nominative, liste électorale Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 85 1K11 - Chambre des métiers de Versailles : listes électorales, affiche. 1935-1949 Sujet : chambre consulaire / élection professionnelle Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) Type de document : affiche, liste électorale Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 85 1K2 - Listes électorales et tableaux des rectifications. 1813, 1831-1946 Contenu : Comprend également un cahier des délibérations de la commission de révision, et une instruction du sous-préfet concernant la tenue d'un registre civique (1813). Certaines listes électorales ont... ... Comprend également un cahier des délibérations de la commission de révision, et une instruction du sous-préfet concernant la tenue d'un registre civique (1813). Certaines listes électorales ont été utilisées comme listes d'émargement, sans mention des élections concernées. Notes : De 1874 à 1884, on distingue les listes municipales relatives à l'élection des conseillers municipaux et les listes politiques, relatives à l'élection des députés. Sujet : élection politique Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) Type de document : liste électorale, liste d'émargement Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 85 1K4 - Plébiscites : procès-verbaux des opérations, liste d'émargement, matériel de propagande électorale. 1851-1870 Importance matérielle : 7 pièces Sujet : référendum / élection politique Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 85 1K4 à 1K8 - Elections politiques. 1831-1949 Sujet : élection politique Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 85 1K5 - Election présidentielle : télégramme officiel. 1894 Importance matérielle : 1 pièce Sujet : élection présidentielle / élection politique Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 85 1K6 - Elections législatives : instructions, listes des candidats, profession de foi, affiches de convocation, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations, télégrammes officiels, correspondance. 1815-1946 Contenu : Contient des documents relatifs au référendum du 21 octobre 1945, organisé en même temps que les élections générales. Sujet : élection législative / référendum / élection politique Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) Type de document : procès-verbal d'élection, liste d'émargement, affiche Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 85 1K7 - Elections départementales : procès-verbaux des opérations, listes d'émargement, affiche, correspondance. 1848-1945 Contenu : Concerne les élections au conseil général et au conseil d'arrondissement. Sujet : élection au conseil d'arrondissement / élection cantonale / élection politique Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) Type de document : procès-verbal d'élection, liste d'émargement, affiche Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 85 1K8 - Elections municipales. - Opérations électorales : procès-verbaux, listes d'émargement, arrêtés préfectoraux, instructions, affiche, correspondance (1831-1949). Installation du conseil municipal et élection du maire et des adjoints : procès-verbaux, tableaux du conseil municipal, correspondance (1831-1945). Nomination du maire et des adjoints : arrêtés préfectoraux (1840-1865). 1831-1949 Sujet : élection municipale / maire / conseiller municipal / élection politique Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) Type de document : procès-verbal d'élection, liste d'émargement, affiche Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 85 1K9 - Chambre et tribunal de commerce : listes électorales, instructions, affiches. 1899-1948 Sujet : chambre consulaire / élection professionnelle Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) Type de document : affiche, liste électorale Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 85 1K9 à 1K11 - Elections professionnelles. 1899-1949 Sujet : élection professionnelle Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 85 1Q2 - Administration. - Création : copies de décrets présidentiels, arrêté ministériel, état de patrimoine, extrait du registre de délibérations du conseil municipal (1912-1913). Nomination et élection des membres : arrêté ministériel, procès-verbal d'élection, correspondance du préfet (1913-1945). 1912-1945 Sujet : structure communale d'aide sociale Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 85 3H2 - Conseil de recensement : procès-verbaux d'élection des membres, arrêté de nomination des membres. 1851 Importance matérielle : 3 pièces Sujet : garde nationale Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 85 3H6 - Elections des officiers, sous-officiers et délégués : tableaux des postes à pourvoir, procès-verbaux d'élection, procès-verbaux de reconnaissance des officiers, correspondance. 1834-1848 Sujet : officier militaire / garde nationale Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) |
E-DEPOT 85 GG1 - Administration. - Election des marguilliers : procès-verbaux des opérations (1707-1741). Compromis relatif à un contentieux : délibération de l'assemblée du conseil (1706). 1706-1741 Importance matérielle : 4 pièces Sujet : fabrique d'église Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) |