1591 W 1 à 98 - Elections présidentielles. 21 avril-5 mai 2002 Mode de classement : 1591 W 1-10 : procès-verbaux de recensement des votes par bureaux et bureaux centralisateurs, bulletins de vote nuls (spécimens et atypiques) [classement par date de scrutin puis par ordre... ... 1591 W 1-10 : procès-verbaux de recensement des votes par bureaux et bureaux centralisateurs, bulletins de vote nuls (spécimens et atypiques) [classement par date de scrutin puis par ordre alphabétique des noms de commune]. 1591 W 11-98 : listes d'émargement [classement par ordre alphabétique des noms de commune]. Importance matérielle : 10,78 m.l. (98 articles) Sujet : élection présidentielle Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté Présentation du producteur : La compétence en matière d'élections politiques et professionnelles a été attribuée successivement aux directions suivantes : . 1967-1977 : Direction de l'administration générale et de la... ... La compétence en matière d'élections politiques et professionnelles a été attribuée successivement aux directions suivantes : . 1967-1977 : Direction de l'administration générale et de la réglementation (D.A.G.R.), bureau de l'administration générale (B.A.G.) . 1978-1983 : Direction de l'administration générale (D.A.G.) . 1984-2000 : Direction de l'administration générale et de la réglementation (D.A.G.R.), bureau de l'administration générale (B.A.G.) . 2000-2005 : Direction des libertés publiques (D.L.P.) . 2005-2009 : Direction des libertés publiques et de la citoyenneté (D.L.P.C.), bureau de la citoyenneté . depuis le 1er janvier 2010 : Direction du respect des lois et des libertés locales (D.I.R.E.L.L.), bureau de la réglementation et des élections (B.R.E.) La D.I.R.E.L.L. est compétente dans les domaines suivants : - réglementation générale et police administrative : manifestations sportives, vidéo protection, détentions d'armes, dérogation au repos dominical, police des débits de boissons... - réglementation routière - organisation des élections politiques et professionnelles, contentieux électoral Modalités d'entrée : Versement effectué le 27 novembre 2003. |
1591 W 1 - Ableiges à Bouqueval. 21 avril 2002 Sujet : élection présidentielle Type de document : bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 1-10 - Procès-verbaux de recensement des votes par bureaux et bureaux centralisateurs, bulletins de vote nuls (spécimens et atypiques). 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Type de document : bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 1-6 - Premier tour. 21 avril 2002 Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de commune. Sujet : élection présidentielle Type de document : bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 10 - Pontoise à Wy-dit-Joli-Village. 5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Type de document : bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 11 - Ableiges à Andilly. 21 avril-5 mai 2002 Contenu : Ableiges, Aincourt, Ambleville, Amenucourt, Andilly. Sujet : élection présidentielle Lieu : Ableiges (Val-d'Oise, France) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Andilly (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 11-98 - Listes d'émargement. 21 avril-5 mai 2002 Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de commune. Sujet : élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 12 - Bureaux n°1 à n°7. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 12-16 - Argenteuil. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 13 - Bureaux n°8 à n°17. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 14 - Bureaux n°18 à n°24. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 15 - Bureaux n°25 à n°32. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 16 - Bureaux n°33 à n°42. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 17 - Arnouville-lès-Gonesse à Attainville. 21 avril-5 mai 2002 Contenu : Arnouville-lès-Gonesse, Arronville, Arthies, Asnières-sur-Oise, Attainville. Sujet : élection présidentielle Lieu : Arnouville (Val-d'Oise, France) / Arronville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Attainville (Val-d'Oise, France) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 18 - Auvers-sur-Oise, Avernes. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Avernes (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 19 - Baillet-en-France, Banthelu, Beauchamp. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Baillet-en-France (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 2 - Cergy à Ezanville. 21 avril 2002 Sujet : élection présidentielle Type de document : bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 20 - Beaumont-sur-Oise. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 21 - Bellefontaine à Béthemont-la-Forêt. 21 avril-5 mai 2002 Contenu : Bellefontaine, Belloy-en-France, Bernes-sur-Oise, Berville, Bessancourt, Béthemont-la-Forêt. Sujet : élection présidentielle Lieu : Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Berville (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) /... ... Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Berville (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 22 - Bureaux n°1 à n°7. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Bezons (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |