127 W 1 - Organisation du scrutin : instructions ministérielles et préfectorales. 1964-1965 Contenu : Contient une affiche sur la révision générale des listes électorales (1964). Les instructions concernent les informations transmises aux communes, la révision des listes électorales, la commission... ... Contient une affiche sur la révision générale des listes électorales (1964). Les instructions concernent les informations transmises aux communes, la révision des listes électorales, la commission de propagande, le contentieux électoral. Sujet : contentieux électoral / élection municipale Type de document : affiche Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
127 W 2 - Professions de foi, bulletins de vote. 1965 Contenu : Contient les communes d'Argenteuil, de Beauchamp, de Bessancourt, de Bezons, de Cormeilles-en-Parisis, de Franconville, d'Herblay, de La-Frette-sur-Seine, du Plessis-Bouchard, de Margency, de... ... Contient les communes d'Argenteuil, de Beauchamp, de Bessancourt, de Bezons, de Cormeilles-en-Parisis, de Franconville, d'Herblay, de La-Frette-sur-Seine, du Plessis-Bouchard, de Margency, de Montigny-lès-Cormeilles, de Sannois, de Sarcelles, de Taverny et de Villiers-Adam. Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de communes Conditions d'accès : 50 ans, vie privée/ jugement valeur Sujet : élection municipale / campagne électorale Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Bezons (Val-d'Oise, France) / Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France) / Franconville... ... Argenteuil (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Bezons (Val-d'Oise, France) / Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France) / Franconville (Val-d'Oise, France) / Herblay-sur-Seine (Val-d'Oise, France) / La Frette-sur-Seine (Val-d'Oise, France) / Le Plessis-Bouchard (Val-d'Oise, France) / Margency (Val-d'Oise, France) / Montigny-lès-Cormeilles (Val-d'Oise, France) / Sannois (Val-d'Oise, France) / Sarcelles (Val-d'Oise, France) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Villiers-Adam (Val-d'Oise, France) Type de document : bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
127 W 2, 759 W 329 - Propagande électorale. 1965 Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de communes Sujet : campagne électorale / élection municipale Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
127 W 3 - Listes des candidats au premier tour du scrutin pour les communes de plus de 2 500 habitants. 1965 Sujet : élection municipale Type de document : liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
127 W 4 - Résultats : statistiques, listes des maires et adjoints élus, listes des effectifs des conseils municipaux, tableaux des résultats par communes. 1965 Conditions d'accès : 75 ans, dossiers judiciaires Sujet : conseiller municipal / maire / conseil municipal / élection municipale Type de document : statistique, liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
127 W 5 - Contentieux électoraux : décisions du tribunal administratif, notifications, correspondance. 1964-1967 Contenu : Contient les procès verbaux d'élection des membres du conseil municipal pour les communes de Margency, Montmorency, Saint-Gratien et Villiers-Adam. Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de communes Conditions d'accès : 75 ans, dossiers judiciaires Sujet : contentieux électoral / élection municipale Lieu : Margency (Val-d'Oise, France) / Montmorency (Val-d'Oise, France) / Saint-Gratien (Val-d'Oise, France) / Villiers-Adam (Val-d'Oise, France) Type de document : procès-verbal d'élection, minute juridictionnelle Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
132 W 6 - Organisation du scrutin : instructions ministérielles et préfectorales, fiches de comparaison des résultats des municipales 1947 et des législatives 1951. 1959 Sujet : élection législative / élection municipale Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
132 W 6 à 7, 66 W 1 à 19 - Elections des 8 et 15 mars 1959. [1939]-1965 Importance matérielle : 1,95 m.l. (21 articles) Sujet : élection municipale Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
132 W 7 - Résultats : tableaux par nuances politiques et par cantons, télégrammes du premier et second tours, statistiques. 1959 Contenu : télégrammes du premier et second tours : personnalités, département, communes de 9000 habitants en plus. Sujet : élection municipale Type de document : statistique Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
611 W 1 - Ableiges à Belloy-en-France. 1971-1980 Sujet : élection municipale / maire / conseiller municipal / conseil municipal / contentieux électoral / campagne électorale Type de document : statistique, procès-verbal d'élection, profession de foi, document photographique, notice individuelle, liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
611 W 1 à 11 - Suivi des conseils municipaux. - Installation du conseil municipal, élections et démissions des maires et adjoints : tableaux de la composition du conseil municipal et mises à jour durant le mandat, procès-verbaux d'élections des maires et adjoints, notices individuelles, rapports et notes du préfet, fiche politique des communes de 1971, correspondance. 1971-1983 Contenu : Certains dossiers contiennent des procès-verbaux d'élections municipales complémentaires, la dissolution du conseil municipal et la désignation d'une délégation spéciale, de la propagande... ... Certains dossiers contiennent des procès-verbaux d'élections municipales complémentaires, la dissolution du conseil municipal et la désignation d'une délégation spéciale, de la propagande électorale, des photographies et des pièces d'identités des maires et adjoints, des instructions préfectorales, des contentieux électoraux. Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de communes Sujet : maire / conseiller municipal / conseil municipal / contentieux électoral / campagne électorale / élection municipale Type de document : statistique, procès-verbal d'élection, profession de foi, document photographique, notice individuelle, liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
611 W 10 - Sannois à Valmondois. 1971-1983 Contenu : Le dossier de la commune de Seugy est manquant. Sujet : élection municipale / maire / conseiller municipal / conseil municipal / contentieux électoral / campagne électorale Type de document : statistique, procès-verbal d'élection, profession de foi, document photographique, notice individuelle, liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
611 W 11 - Vaudherland à Wy-dit-Joli-Village. 1971-1981 Contenu : Le dossier de Vallangoujard contient une enquête de police judiciaire (1977). Le dossier de Villiers-Adam contient les listes des candidats présentés par les partis aux élections municipales... ... Le dossier de Vallangoujard contient une enquête de police judiciaire (1977). Le dossier de Villiers-Adam contient les listes des candidats présentés par les partis aux élections municipales complémentaires de 1973. Sujet : police judiciaire / élection municipale / maire / conseiller municipal / conseil municipal / contentieux électoral / campagne électorale Lieu : Vallangoujard (Val-d'Oise, France) Type de document : liste nominative, statistique, procès-verbal d'élection, profession de foi, document photographique, notice individuelle, liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
611 W 2 - Bernes-sur-Oise à Cergy. 1971-1982 Sujet : élection municipale / maire / conseiller municipal / conseil municipal / contentieux électoral / campagne électorale Type de document : statistique, procès-verbal d'élection, profession de foi, document photographique, notice individuelle, liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
611 W 3 - Champagne-sur-Oise à Domont. 1971-1982 Sujet : élection municipale / maire / conseiller municipal / conseil municipal / contentieux électoral / campagne électorale Type de document : statistique, procès-verbal d'élection, profession de foi, document photographique, notice individuelle, liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
611 W 4 - Eaubonne à Frouville. 1971-1982 Sujet : élection municipale / maire / conseiller municipal / conseil municipal / contentieux électoral / campagne électorale Type de document : statistique, procès-verbal d'élection, profession de foi, document photographique, notice individuelle, liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
611 W 5 - Gadancourt à Jouy-le-Moutier. 1971-1980 Contenu : Le dossier de Haute-Isle contient un contentieux électoral avec une coupure de presse, des photographies, une affiche et une profession de foi sous forme de livret imprimé (1977-1978). ... Le dossier de Haute-Isle contient un contentieux électoral avec une coupure de presse, des photographies, une affiche et une profession de foi sous forme de livret imprimé (1977-1978). Sujet : contentieux électoral / élection municipale / maire / conseiller municipal / conseil municipal / contentieux électoral / campagne électorale Lieu : Haute-Isle (Val-d'Oise, France) Type de document : document photographique, affiche, profession de foi, coupure de presse, statistique, procès-verbal d'élection, profession de foi, document photographique, notice individuelle, liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
611 W 6 - Labbeville à Luzarches. 1971-1982 Contenu : Le dossier de La Roche Guyon contient une enquête de police judiciaire (1977). Sujet : police judiciaire / élection municipale / maire / conseiller municipal / conseil municipal / contentieux électoral / campagne électorale Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) Type de document : statistique, procès-verbal d'élection, profession de foi, document photographique, notice individuelle, liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
611 W 7 - Maffliers à Montmagny. 1971-1982 Sujet : élection municipale / maire / conseiller municipal / conseil municipal / contentieux électoral / campagne électorale Type de document : statistique, procès-verbal d'élection, profession de foi, document photographique, notice individuelle, liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |
611 W 8 - Montmorency à Pontoise. 1971-1983 Contenu : Le dossier de Montmorency ne contient pas les résultats et la fiche politique pour les élections de 1971. Sujet : élection municipale / maire / conseiller municipal / conseil municipal / contentieux électoral / campagne électorale Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France) Type de document : statistique, procès-verbal d'élection, profession de foi, document photographique, notice individuelle, liste nominative Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture |