Notice descriptive

  • Archives communales déposées de Courcelles-sur-Viosne (1589-1979)
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
      • Q – ASSISTANCE ET PREVOYANCE
        • 1Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
          • Bureau de bienfaisance.

E-DEPOT 85 1Q2 - Administration. - Création : copies de décrets présidentiels, arrêté ministériel, état de patrimoine, extrait du registre de délibérations du conseil municipal (1912-1913). Nomination et élection des membres : arrêté ministériel, procès-verbal d'élection, correspondance du préfet (1913-1945). 1912-1945

Sujet : structure communale d'aide sociale
Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)