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Archives communales déposées de Courcelles-sur-Viosne (1589-1979) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
    Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

    • K – ELECTIONS ET PERSONNEL
      Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

      • 1K - Elections
        Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 85 1K2 - Listes électorales et tableaux des rectifications. 1813, 1831-1946
          Contenu :

          Comprend également un cahier des délibérations de la commission de révision, et une instruction du sous-préfet concernant la tenue d'un registre civique (1813). Certaines listes électorales ont...

          ... Ouvrir le détail
          Notes :

          De 1874 à 1884, on distingue les listes municipales relatives à l'élection des conseillers municipaux et les listes politiques, relatives à l'élection des députés.

          Sujet : élection politique
          Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
          Type de document : liste électorale, liste d'émargement
          Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)