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Archives communales déposées de Courcelles-sur-Viosne (1589-1979) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
    Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

    • K – ELECTIONS ET PERSONNEL
      Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

      • 1K - Elections
        Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 85 1K1 - Secret et liberté du vote : affiche du texte de loi de 1913. [1913]
          Importance matérielle : 1 affiche
          Sujet : élection
          Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
          Type de document : affiche
          Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 85 1K2 - Listes électorales et tableaux des rectifications. 1813, 1831-1946
          Contenu :

          Comprend également un cahier des délibérations de la commission de révision, et une instruction du sous-préfet concernant la tenue d'un registre civique (1813). Certaines listes électorales ont...

          ... Ouvrir le détail
          Notes :

          De 1874 à 1884, on distingue les listes municipales relatives à l'élection des conseillers municipaux et les listes politiques, relatives à l'élection des députés.

          Sujet : élection politique
          Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
          Type de document : liste électorale, liste d'émargement
          Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 85 1K3 - Electeurs : avis de radiation des listes pour condamnation par le tribunal correctionnel. [1850]-1933
          Contenu :

          Comprend également une affiche récapitulant les motifs d'exclusion de la liste électorale selon la loi du 30 mai 1850.

          Sujet : électeur
          Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
          Type de document : affiche
          Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 85 1K4 à 1K8 - Elections politiques. 1831-1949
          Sujet : élection politique
          Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1K4 - Plébiscites : procès-verbaux des opérations, liste d'émargement, matériel de propagande électorale. 1851-1870
            Importance matérielle : 7 pièces
            Sujet : référendum / élection politique
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste d'émargement
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1K5 - Election présidentielle : télégramme officiel. 1894
            Importance matérielle : 1 pièce
            Sujet : élection présidentielle / élection politique
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1K6 - Elections législatives : instructions, listes des candidats, profession de foi, affiches de convocation, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations, télégrammes officiels, correspondance. 1815-1946
            Contenu :

            Contient des documents relatifs au référendum du 21 octobre 1945, organisé en même temps que les élections générales.

            Sujet : élection législative / référendum / élection politique
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Type de document : procès-verbal d'élection, liste d'émargement, affiche
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1K7 - Elections départementales : procès-verbaux des opérations, listes d'émargement, affiche, correspondance. 1848-1945
            Contenu :

            Concerne les élections au conseil général et au conseil d'arrondissement.

            Sujet : élection au conseil d'arrondissement / élection cantonale / élection politique
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Type de document : procès-verbal d'élection, liste d'émargement, affiche
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1K8 - Elections municipales. - Opérations électorales : procès-verbaux, listes d'émargement, arrêtés préfectoraux, instructions, affiche, correspondance (1831-1949). Installation du conseil municipal et élection du maire et des adjoints : procès-verbaux, tableaux du conseil municipal, correspondance (1831-1945). Nomination du maire et des adjoints : arrêtés préfectoraux (1840-1865). 1831-1949
            Sujet : élection municipale / maire / conseiller municipal / élection politique
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Type de document : procès-verbal d'élection, liste d'émargement, affiche
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 85 1K9 à 1K11 - Elections professionnelles. 1899-1949
          Sujet : élection professionnelle
          Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1K9 - Chambre et tribunal de commerce : listes électorales, instructions, affiches. 1899-1948
            Sujet : chambre consulaire / élection professionnelle
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Type de document : affiche, liste électorale
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1K10 - Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux des élections, instructions, listes des candidats. 1920-1939
            Sujet : chambre consulaire / élection professionnelle
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Type de document : procès-verbal d'élection, liste nominative, liste électorale
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 85 1K11 - Chambre des métiers de Versailles : listes électorales, affiche. 1935-1949
            Sujet : chambre consulaire / élection professionnelle
            Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
            Type de document : affiche, liste électorale
            Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

      • 2K - Personnel municipal
        Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 85 2K1 - Gestion générale : état numérique, plan de mobilisation du personnel communal, instructions préfectorales. 1894-1942
          Contenu :

          Certaines instructions sont relatives à l'état de guerre, à l'appartenance à des sociétés secrètes et à la communauté juive.

          Sujet : personnel / mobilisation / société secrète / guerre / juif / Guerre 1939-1945
          Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 85 2K2 - Garde champêtre. - Nomination : lettres de candidature, arrêtés préfectoraux et municipaux, correspondance (1811-1942). Encadrement et rémunération : arrêtés préfectoraux, feuilles de travail, instructions (1808-1942). 1808-1942
          Notes :

          Le garde champêtre fait également office de cantonnier.

          Sujet : garde particulier
          Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 85 2K3 - Traitement du secrétaire de mairie : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance. 1941
          Importance matérielle : 2 pièces
          Sujet : personnel
          Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)