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Bureau d'enregistrement de Magny-en-Vexin (1758-1968) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 6 1-362, 367-700, 805-806 - Registres de formalités et actes déposés. 3 juin 1791-décembre 1967
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 6 487 - 667 - Déclarations de succession. 1795-1967
      Contenu :

      Les registres et classeurs renseignent sur : le nom de la personne déclarant la succession (un membre de la famille, un notaire, une mairie,...), la situation du défunt (nom, prénom, âge,...

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      Sujet : succession / enregistrement
      Lieu :
      Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
      Type de document : déclaration de succession
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 487 - 663 - Successions principales. 1795-1860, 1863-1967
        Contenu :

        Successions complètes déclarées au bureau du domicile fiscal du défunt. 2 registres sont lacunaires

        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Notes :

        Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires. Il est mis parfois entre crochets lorsqu'il a...

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        Sujet : enregistrement / succession
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : déclaration de succession
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 596 - 11 novembre 1912-25 juillet 1913 (classeur n° 147) 11 novembre 1912-25 juillet 1913
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 597 - 27 juillet 1913-17 juin 1914 (classeur n° 148) 27 juillet 1913-17 juin 1914
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 598 - 27 juin 1914-25 juin 1915 (classeur n° 149) 27 juin 1914-25 juin 1915
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 599 - 25 juin 1915-18 août 1916 (classeur n° 150) 25 juin 1915-18 août 1916
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 600 - 21 août 1916-24 août 1917 (classeur n° 151) 21 août 1916-24 août 1917
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 601 - 25 août 1917-6 août 1918 (classeur n° 152) 25 août 1917-6 août 1918
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 602 - 7 août 1918-24 septembre 1919 (classeur n° 153) 7 août 1918-24 septembre 1919
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 603 - 24 septembre 1919-22 mai 1920 (classeur n° 154) 24 septembre 1919-22 mai 1920
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 604 - 22 mai-7 décembre 1920 (classeur n° 155) 22 mai-7 décembre 1920
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 605 - 7 décembre 1920-27 mai 1921 (classeur n° 156) 7 décembre 1920-27 mai 1921
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 606 - 1er juin 1921-15 février 1922 (classeur n° 157) 1er juin 1921-15 février 1922
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 607 - 18 février-14 octobre 1922 (classeur n° 158) 18 février-14 octobre 1922
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 608 - 16 octobre 1922-20 juin 1923 (classeur n° 159) 16 octobre 1922-20 juin 1923
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 609 - 20 juin 1923-10 juin 1924 (classeur n° 160) 20 juin 1923-10 juin 1924
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 610 - 12 juin 1924-20 mars 1925 (classeur n° 161) 12 juin 1924-20 mars 1925
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 611 - 26 mars-24 décembre 1925 (classeur n° 162) 26 mars-24 décembre 1925
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 612 - 26 décembre 1925-29 septembre 1926 (classeur n° 163) 26 décembre 1925-29 septembre 1926
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 613 - 6 octobre 1926-28 avril 1927 (classeur n° 164) 6 octobre 1926-28 avril 1927
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 614 - 2 mai-29 décembre 1927 (classeur n° 165) 2 mai-29 décembre 1927
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 615 - 10 janvier-28 juillet 1928 (classeur n° 166) 10 janvier-28 juillet 1928
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 616 - 2 août-29 décembre 1928 (classeur n° 167) 2 août-29 décembre 1928
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 617 - 2 janvier-29 juillet 1929 (classeur n° 168) 2 janvier-29 juillet 1929
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 618 - 1er août 1929-24 janvier 1930 (classeur n° 169) 1er août 1929-24 janvier 1930
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 619 - 4 février-28 août 1930 (classeur n° 170) 4 février-28 août 1930
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 620 - 4 septembre 1930-27 mars 1931 (classeur n° 171) 4 septembre 1930-27 mars 1931
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 621 - 1er avril-29 septembre 1931 (classeur n° 172) 1er avril-29 septembre 1931
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 622 - 1er octobre 1931-25 mars 1932 (classeur n° 173) 1er octobre 1931-25 mars 1932
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 623 - 5 avril-29 octobre 1932 (classeur n° 174) 5 avril-29 octobre 1932
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 624 - 5 novembre 1932-24 avril 1933 (classeur n° 175) 5 novembre 1932-24 avril 1933
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 625 - 4 mai-29 décembre 1933 (classeur n° 176) 4 mai-29 décembre 1933
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 626 - 2 janvier-25 septembre 1934 (classeur n° 177) 2 janvier-25 septembre 1934
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 627 - 9 octobre 1934-27 mai 1935 (classeur n° 178) 9 octobre 1934-27 mai 1935
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 628 - 3 juin-27 décembre 1935 (classeur n° 179) 3 juin-27 décembre 1935
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 629 - 6 janvier-8 juillet 1936 (classeur n° 180) 6 janvier-8 juillet 1936
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 630 - 7 août 1936-27 avril 1937 (classeur n° 181) 7 août 1936-27 avril 1937
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 631 - 1er mai-30 décembre 1937 (classeur n° 182) 1er mai-30 décembre 1937
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 632 - 4 janvier-26 décembre 1938 (classeur n° 183) 4 janvier-26 décembre 1938
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 633 - 3 janvier 1939-16 janvier 1940 (classeur n° 184) 3 janvier 1939-16 janvier 1940
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 634 - 18 janvier 1940-29 avril 1941 (classeur n° 185) 18 janvier 1940-29 avril 1941
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 635 - 3 mai-27 décembre 1941 (classeur n° 186) 3 mai-27 décembre 1941
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 636 - 2 janvier-8 août 1942 (classeur n° 187) 2 janvier-8 août 1942
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 637 - 2 juillet-28 décembre 1942 (classeur n° 188) 2 juillet-28 décembre 1942
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 638 - 4 janvier-21 décembre 1943 (classeur n° 189) 4 janvier-21 décembre 1943
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 639 - 13 décembre 1943, 10 janvier-26 décembre 1944 (classeur n° 190) 13 décembre 1943, 10 janvier-26 décembre 1944
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          La déclaration du 13 décembre 1943 a été envoyée par le bureau de Marines à celui de Magny. A noter : suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 640 - 4 janvier-18 décembre 1945 (classeur n° 191) 4 janvier-18 décembre 1945
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 641 - 8 janvier-7 novembre 1946 (classeur n° 192) 8 janvier-7 novembre 1946
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 642 - 2 janvier-27 décembre 1947 (classeur n° 193) 2 janvier-27 décembre 1947
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 643 - 5 janvier-29 décembre 1948 (classeur n° 194) 5 janvier-29 décembre 1948
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 644 - 24 janvier-27 décembre 1949 (classeur n° 195) 24 janvier-27 décembre 1949
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 645 - 5 janvier-29 décembre 1950 (classeur n° 196) 5 janvier-29 décembre 1950
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 646 - 3 janvier-28 décembre 1951 (classeur n° 197) 3 janvier-28 décembre 1951
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 647 - 3 janvier-19 novembre 1952 (classeur n° 198) 3 janvier-19 novembre 1952
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 648 - 2 janvier-30 décembre 1953 (classeur n° 199) 2 janvier-30 décembre 1953
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 649 - 5 janvier-30 décembre 1954 (classeur n° 200) 5 janvier-30 décembre 1954
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 650 - 4 janvier-22 décembre 1955 (classeur n° 201) 4 janvier-22 décembre 1955
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 651 - 3 janvier-18 décembre 1956 (classeur n° 202) 3 janvier-18 décembre 1956
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 652 - 4 janvier-27 décembre 1957 (classeur n° 203) 4 janvier-27 décembre 1957
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 653 - 11 janvier-26 décembre 1958 (classeur n° 204) 11 janvier-26 décembre 1958
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 654 - 12 janvier 1959-28 décembre 1960 (classeur n° 205) 12 janvier 1959-28 décembre 1960
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 655 - 2 janvier 1959-30 novembre 1960 (classeur n° 205 (bis)) 2 janvier 1959-30 novembre 1960 205
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 656 - 6 janvier-28 décembre 1961 (classeur n° 206) 6 janvier-28 décembre 1961
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 657 - 4 janvier-26 décembre 1962 (classeur n° 207) 4 janvier-26 décembre 1962
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 658 - 5 janvier-16 décembre 1963 (classeur n° 208) 5 janvier-16 décembre 1963
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 659 - 8 janvier-24 décembre 1964 (classeur n° 209) 8 janvier-24 décembre 1964
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 660 - 7 janvier-30 décembre 1965 (classeur n° 210) 7 janvier-30 décembre 1965
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 661 - 8 janvier-29 juin 1966 (classeur n° 211) 8 janvier-29 juin 1966
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 662 - 11 juillet-27 décembre 1966 (classeur n° 212) 11 juillet-27 décembre 1966
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 663 - 3 janvier-21 septembre 1967 (classeur n° 213) 3 janvier-21 septembre 1967
          Importance matérielle : 1 classeur
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 664 - 667 - Successions extérieures. 1901-1922
        Contenu :

        Successions partielles dans le cas de biens dispersés sur plusieurs bureaux d'enregistrement.

        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

        ... Ouvrir le détail
        Sujet : enregistrement / succession
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : déclaration de succession
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 664 - 26 août 1901-22 novembre 1905 (classeur n° 1) 26 août 1901-22 novembre 1905
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 665 - 25 novembre 1905-9 novembre 1910 (classeur n° 2) 25 novembre 1905-9 novembre 1910
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 666 - 5 décembre 1910-15 décembre 1916 (classeur n° 3) 5 décembre 1910-15 décembre 1916
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 667 - 11 janvier 1917-6 janvier 1922 (classeur n° 4) 11 janvier 1917-6 janvier 1922
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 6 668 - 692, 804 - Actes judiciaires. 1865-1957
      Contenu :

      Les registres renseignent sur : le nom du tribunal, les noms des parties, les dates de jugement, d'expédition et d'enregistrement.

      Notes :

      Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires. Il est mis parfois entre crochets lorsqu'il a...

      ... Ouvrir le détail
      Sujet : enregistrement judiciaire / enregistrement
      Lieu :
      Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 668 - 677 - Actes de justice de paix. 1865-1875, 1877-1892
        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 668 - 13 juillet 1865-28 décembre 1867 (registre n° 42 (27)) 13 juillet 1865-28 décembre 1867
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 669 - 7 janvier 1868-4 juillet 1870 (registre n° 43 (28)) 7 janvier 1868-4 juillet 1870
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 670 - 4 juillet 1870-7 décembre 1872 ([registre n° 44]) 4 juillet 1870-7 décembre 1872
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 671 - 10 décembre 1872-15 février 1875 (registre n° 45) 10 décembre 1872-15 février 1875
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 672 - 8 mars 1877-13 décembre 1878 (registre n° 47) 8 mars 1877-13 décembre 1878
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 673 - 13 décembre 1878-1er juin 1881 ([registre n° 48]) 13 décembre 1878-1er juin 1881
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 674 - 6 juin 1881-9 novembre 1883 (registre n° 49) 6 juin 1881-9 novembre 1883
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 675 - 9 novembre 1883-16 avril 1886 (registre n° 50) 9 novembre 1883-16 avril 1886
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 676 - 16 avril 1886-14 décembre 1888 (registre n° 51) 16 avril 1886-14 décembre 1888
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 677 - 17 décembre 1888-12 mai 1892 ([registre n° 52]) 17 décembre 1888-12 mai 1892
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 678 - 692, 804 - Actes des tribunaux de police correctionnelle, des justices de paix et des conseils de prud'hommes, actes présentés à la formalité par les avoués, amendes de consignation. 1875-1877, 1892-1934, 1938-1957
        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Sujet : enregistrement judiciaire / prud'homme / avoué / enregistrement / enregistrement judiciaire
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 678 - 19 février 1875-2 mars 1877 (registre n° 45) 19 février 1875-2 mars 1877
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire / enregistrement judiciaire / prud'homme / avoué
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 679 - 17 mai 1892-10 novembre 1895 (registre n° 53) 17 mai 1892-10 novembre 1895
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire / enregistrement judiciaire / prud'homme / avoué
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 680 - 11 novembre 1895-3 mai 1899 (registre n° 54) 11 novembre 1895-3 mai 1899
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire / enregistrement judiciaire / prud'homme / avoué
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 681 - 4 mai 1899-27 août 1902 (registre n° 55) 4 mai 1899-27 août 1902
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire / enregistrement judiciaire / prud'homme / avoué
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 682 - 28 août 1902-17 janvier 1906 (registre n° 56) 28 août 1902-17 janvier 1906
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire / enregistrement judiciaire / prud'homme / avoué
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 683 - 18 janvier 1906-5 juin 1909 (registre n° 57) 18 janvier 1906-5 juin 1909
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire / enregistrement judiciaire / prud'homme / avoué
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 684 - 6 juin 1909-14 mars 1913 (registre n° 58) 6 juin 1909-14 mars 1913
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire / enregistrement judiciaire / prud'homme / avoué
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 685 - 15 mars 1913-13 décembre 1917 (registre n° 59) 15 mars 1913-13 décembre 1917
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire / enregistrement judiciaire / prud'homme / avoué
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 686 - 14 décembre 1917-22 février 1922 (registre n° 60) 14 décembre 1917-22 février 1922
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire / enregistrement judiciaire / prud'homme / avoué
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 687 - 23 février 1922-11 novembre 1925 (registre n° 61) 23 février 1922-11 novembre 1925
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire / enregistrement judiciaire / prud'homme / avoué
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 688 - 12 novembre1925-20 octobre 1929 (registre n° 62) 12 novembre1925-20 octobre 1929
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire / enregistrement judiciaire / prud'homme / avoué
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 689 - 21 octobre 1929-1er mars 1934 (registre n° 63) 21 octobre 1929-1er mars 1934
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire / enregistrement judiciaire / prud'homme / avoué
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 690 - 2 mars 1934-7 août 1934 (registre n° 64) 2 mars 1934-7 août 1934
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire / enregistrement judiciaire / prud'homme / avoué
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 691 - 8 août 1938-30 juillet 1943 (registre n° 65) 8 août 1938-30 juillet 1943
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire / enregistrement judiciaire / prud'homme / avoué
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 804 - 30 juillet 1943-3 janvier 1949 (registre n° 66) 30 juillet 1943-3 janvier 1949
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire / enregistrement judiciaire / prud'homme / avoué
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail

        • 3 Q 6 692 - 3 janvier 1949-26 mars 1957 (registre n° 67) 3 janvier 1949-26 mars 1957
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire / enregistrement judiciaire / prud'homme / avoué
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 6 693 - 700, 805-806 - Actes extrajudiciaires. 1914-1942, 1946-1951
      Contenu :

      Les registres renseignent sur : la date de l'enregistrement, les nom et qualité de l'officier ministériel, les noms du demandeur et du défenseur, la nature de l'acte, les droits et amendes...

      ... Ouvrir le détail
      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Notes :

      Sur la page de garde est marquée la mention : « Actes des huissiers et autres officiers ministériels. Enregistrement des lettres de change et billets à ordre protestés ». Chaque registre est...

      ... Ouvrir le détail
      Sujet : huissier de justice / officier ministériel / enregistrement
      Lieu :
      Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 693 - 8 octobre 1914-21 janvier 1921 (registre n° 100) 8 octobre 1914-21 janvier 1921
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / huissier de justice / officier ministériel
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 694 - 24 janvier 1921-15 mai 1924 (registre n° 101) 24 janvier 1921-15 mai 1924
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / huissier de justice / officier ministériel
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 695 - 16 mai 1924-10 août 1927 (registre n° 102) 16 mai 1924-10 août 1927
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / huissier de justice / officier ministériel
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 696 - 11 août 1927-27 août 1930 (registre n° 103) 11 août 1927-27 août 1930
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / huissier de justice / officier ministériel
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 697 - 28 août 1930-7 janvier 1934 (registre n° 104) 28 août 1930-7 janvier 1934
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / huissier de justice / officier ministériel
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 698 - 8 janvier 1934-11 décembre 1937 (registre n° 105) 8 janvier 1934-11 décembre 1937
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / huissier de justice / officier ministériel
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 699 - 11 décembre 1937-2 décembre 1942 (registre n° 106) 11 décembre 1937-2 décembre 1942
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / huissier de justice / officier ministériel
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 805 - 3 décembre 1942-9 novembre 1946 (registre n° 107) 1942-1946
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / huissier de justice / officier ministériel
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail

      • 3 Q 6 700 - 9 novembre 1946-18 octobre 1951 (registre n° 108) 9 novembre 1946-18 octobre 1951
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / huissier de justice / officier ministériel
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 806 - 19 octobre 1951-19 mars 1957 1951-1957
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / huissier de justice / officier ministériel
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail

  • 3 Q 6 701 - 794 - Instruments de recherche. 1758-1968
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 6 701 - 707 - Décès, absences et successions. 1758-1815, 1930-1968
      Sujet : succession / décès / enregistrement
      Lieu :
      Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 701 - Avis de décès. 1810-1814
        103 vues  - Avis de décès. (ouvre la visionneuse)

        103 vues

        Contenu :

        Documents ayant servi à dresser les tables alphabétiques de décès et successions. Avec mentions des biens immeubles et des héritiers.

        Mode de classement :

        Classement par commune puis ordre chronologique

        Importance matérielle : 1 registre
        Notes :

        Sur la page de garde est marquée la mention : « Table alphabétique de sépultures, ensemble des personnes réputées mortes pour une longue absence ». A noter : suite à la disparition du bureau...

        ... Ouvrir le détail
        Sujet : enregistrement / succession / décès
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 702 - 707 - Tables de décès. 1758-1815, 1930-1968
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : les nom et prénoms du défunt, sa profession, son âge, le nom de son conjoint, la commune et la date de son décès, la nature des actes relatifs à sa succession, la...

        ... Ouvrir le détail
        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Notes :

        Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même.

        Sujet : enregistrement / succession / décès
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table de décès
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 702 - 1758-1798 (registre n° 1) 1758-1798
          50 vues  - 1758-1798 (registre n° 1) (ouvre la visionneuse)

          50 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 703 - 1798-1815 (registre n° 2) 1798-1815
          152 vues  - 1798-1815 (registre n° 2) (ouvre la visionneuse)

          152 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 704 - 1930-1939 (registre n° 16) 1930-1939
          202 vues  - 1930-1939 (registre n° 16) (ouvre la visionneuse)

          202 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 705 - 1940-1949 (registre n° 17) 1940-1949
          204 vues  - 1940-1949 (registre n° 17) (ouvre la visionneuse)

          204 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 706 - 1950-1959 (registre n° 18) 1950-1959
          203 vues  - 1950-1959 (registre n° 18) (ouvre la visionneuse)

          203 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 707 - 1960-1968 (registre n° 19) 1960-1968
          203 vues  - 1960-1968 (registre n° 19) (ouvre la visionneuse)

          203 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 6 708 - 710 - Testaments, donations et dispositions diverses : tables alphabétiques. 1807-1866
      Contenu :

      Les registres renseignent sur : les testateurs/donateurs (nom, prénom, profession, domiciliation, date de son décès), les légataires/donataires (nom, prénom, profession, domiciliation), le type...

      ... Ouvrir le détail
      Notes :

      Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

      ... Ouvrir le détail
      Sujet : décès / enregistrement
      Lieu :
      Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
      Type de document : table alphabétique, acte authentique
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 708 - 1807-1837 1807-1837
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / décès
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique, acte authentique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 709 - 1837-1859 1837-1859
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / décès
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique, acte authentique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 710 - 1859-1866 1859-1866
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / décès
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique, acte authentique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 6 711 - 714 - Contrats de mariage : tables alphabétiques. 1779-1865
      Contenu :

      Les registres renseignent sur : les époux (noms, prénoms), le contrat de mariage passé (dates du contrat et de l'enregistrement, nom du notaire), les donations éventuelles.

      ... Ouvrir le détail
      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Notes :

      Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même.

      Sujet : régime matrimonial / enregistrement
      Lieu :
      Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
      Type de document : table alphabétique
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 711 - 23 janvier 1779-21 mars 1814 (registre n° 1) 23 janvier 1779-21 mars 1814
        51 vues  - 23 janvier 1779-21 mars 1814 (registre n° 1) (ouvre la visionneuse)

        51 vues

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / régime matrimonial
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 712 - 1813-1824 (registre n° 2) 1813-1824
        66 vues  - 1813-1824 (registre n° 2) (ouvre la visionneuse)

        66 vues

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / régime matrimonial
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 713 - 1824-1839 (registre n° 3) 1824-1839
        98 vues  - 1824-1839 (registre n° 3) (ouvre la visionneuse)

        98 vues

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / régime matrimonial
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 714 - 1839-1865 (registre n° 4) 1839-1865
        124 vues  - 1839-1865 (registre n° 4) (ouvre la visionneuse)

        124 vues

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / régime matrimonial
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 6 715 - 716 - Baux écrits : tables alphabétiques. 1921-1949
      Contenu :

      Les registres renseignent sur : les propriétaires/bailleurs (nom, prénom, profession, domiciliation), les fermiers/locataires (nom, prénom, profession, domiciliation), le type de transaction (acte...

      ... Ouvrir le détail
      Mode de classement :

      Classement par ordre alphabétique des communes

      Notes :

      Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même. A noter : suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du...

      ... Ouvrir le détail
      Sujet : loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux / enregistrement
      Lieu :
      Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
      Type de document : table alphabétique
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 715 - Aincourt à Hodent (registre n°7) 1921-1949
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 716 - Magny-en-Vexin à Wy-dit-Joli-Village (registre n°8) 1921-1947
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 6 717 - 749 - Mutations de propriété immobilière : tables alphabétiques. 1778-1865
      Notes :

      Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même. Il est mis parfois entre crochets lorsqu'il a été restitué par l'archiviste en cours de classement....

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      Sujet : immobilier / enregistrement
      Lieu :
      Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
      Type de document : table alphabétique
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 717 - 729 - Vendeurs et précédents possesseurs. 1789-1865
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : les vendeurs (nom, prénom, profession, domiciliation, date de décès), les acquéreurs (nom, prénom), la nature des actes (vente, échange, adjudication,...), les...

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        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Sujet : enregistrement / immobilier
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 717 - 1er mai 1789-1er prairial an IX (registre n° 1) 1er mai 1789-1er prairial
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 718 - 2 prairial an IX-15 juin 1807 (registre n° 2) 2 prairial an IX-15 juin 1807
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 719 - 20 juin 1807-1er juillet 1813 (registre n° 3) 20 juin 1807-1er juillet 1813
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 720 - 1813-1817 (registre n° 4) 1813-1817
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 721 - 1817-1822 (registre n° 5) 1817-1822
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 722 - 1822-1824 ([registre n° 6]) 1822-1824
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 723 - 1824-[1827] (registre n° 7) 1824-[1827]
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 724 - 1827-[1829] (registre n° 8) 1827-[1829]
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 725 - 1829-[1832] [registre n° 9] 1829-[1832]
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 726 - 1832-[1837] ([registre n° 10]) 1832-[1837]
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 727 - 1837-[1847] (registre n° 11) 1837-[1847]
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 728 - 1847-[1859] (registre n° 12) 1847-[1859]
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 729 - 1854-[1865] (registre n° 13) 1854-[1865]
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

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