Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Magny-en-Vexin (1758-1968)
    • Registres de formalités et actes déposés.
      • Déclarations de succession.

3 Q 6 664 - 667 - Successions extérieures. 1901-1922

Contenu :

Successions partielles dans le cas de biens dispersés sur plusieurs bureaux d'enregistrement.

Mode de classement :

Classement chronologique

Notes :

Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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Sujet : enregistrement / succession
Lieu :
Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
Type de document : déclaration de succession
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement