Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Magny-en-Vexin (1758-1968)
    • Instruments de recherche.

3 Q 6 715 - 716 - Baux écrits : tables alphabétiques. 1921-1949

Contenu :

Les registres renseignent sur : les propriétaires/bailleurs (nom, prénom, profession, domiciliation), les fermiers/locataires (nom, prénom, profession, domiciliation), le type de transaction (acte...

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Mode de classement :

Classement par ordre alphabétique des communes

Notes :

Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même. A noter : suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du...

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Sujet : loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux / enregistrement
Lieu :
Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
Type de document : table alphabétique
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement