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Bureau d'enregistrement de Magny-en-Vexin (1758-1968)

Présentation du fonds

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  • Bureau d'enregistrement de Magny-en-Vexin.
  • Nom du producteur
    Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement
  • Présentation du producteur

    L'enregistrement ...  

  • Historique de la conservation

    Au moment de la création du département du Val-d'Oise en 1964, les archives les plus anciennes du bureau d'enregistrement de Magny-en-Vexin avaient déjà été collectées par les Archives  ...  

  • Modalités d'entrée

    En octobre 1970, a eu lieu le premier versement des registres de Magny-en-Vexin aux Archives départementales du Val-d'Oise, située alors à la Cité administrative de Pontoise. Ils semblent venir  ...  

  • Contenu

    Composition ...  

  • Accroissements

    Fonds fermé.

  • Mode de classement

    Lors de leur versement, une partie des registres a été cotée en deux sous-séries distinctes : 3 Q 6 pour les documents antérieurs à 1850, 1121 W pour ceux postérieurs à 1941. Entre 2008 et  ...  

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine. ...  

  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Archives départementales du Val-d'Oise ...  

  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives départementales du Val-d'Oise ...