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Bureau d'enregistrement de Magny-en-Vexin (1758-1968) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 6 701 - 794 - Instruments de recherche. 1758-1968
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 6 717 - 749 - Mutations de propriété immobilière : tables alphabétiques. 1778-1865
      Notes :

      Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même. Il est mis parfois entre crochets lorsqu'il a été restitué par l'archiviste en cours de classement....

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      Sujet : immobilier / enregistrement
      Lieu :
      Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
      Type de document : table alphabétique
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 730 - 748 - Acquéreurs et nouveaux possesseurs. 1778-1865
        Contenu :

        Les registres renseignent sur les acquéreurs (nom, prénom, profession, domiciliation) et renvoient à la table des vendeurs (numéros de registre et d'article).

        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Sujet : enregistrement / immobilier
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 730 - 1778-1793 ([registre n° 1]) 1778-1793
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique

        • 3 Q 6 731 - 1793-1807 (registre n° 2) 1793-1807
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique

        • 3 Q 6 732 - 1807-1820 ([registre n° 3]) 1807-1820
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 733 - 1820-1824 ([registre n° 4]) 1820-1824
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 734 - 1824-1827 (registre n° 5 (19)) 1824-1827
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 735 - 1827-1829 (registre n° 6 (20)) 1827-1829
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 736 - 1830-1832 (registre n° 7 (21)) 1830-1832
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 737 - 1832-1834 (registre n° 8 (22)) 1832-1834
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 738 - 1834-1837 (registre n° 9 (23)) 1834-1837
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 739 - 1837-1839 (registre n° 10 (24)) 1837-1839
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 740 - 1839-1841 (registre n° 11 (25)) 1839-1841
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 741 - 1841-1844 (registre n° 12 (26)) 1841-1844
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 742 - 1844-1846 (registre n° 13 (27)) 1844-1846
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 743 - 1847-1850 (registre n° 14 (28)) 1847-1850
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 744 - 1850-1853 (registre n° 15 (29)) 1850-1853
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 745 - 1852-1855 (registre n° 16) 1852-1855
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 746 - 1855-1859 (registre n° 17) 1855-1859
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 747 - 1859-1862 (registre n° 18) 1859-1862
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 748 - 1862-1865 (registre n° 19) 1862-1865
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 749 - Propriétaires à Bray-et-Lû, Buhy et Charmont : table alphabétique. 1800-1899
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / immobilier
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 6 750 - 794 - Répertoire général de l'enregistrement et des déclarations pour servir à la recherche des droits celés. 1864-1968
      Contenu :

      Ce répertoire récapitule par ordre numérique les comptes des personnes physiques et morales avec, pour chacune d'elles, la liste des actes les concernant (hors déclarations de succession).

      ... Ouvrir le détail
      Mode de classement :

      Classement par ordre numérique des numéros de volume. Seule la première date d'inscription de la première personne a été retenue dans l'analyse et la date de fermeture du bureau d'enregistrement...

      ... Ouvrir le détail
      Notes :

      Répertoire créé en 1864 pour fusionner toutes les tables alphabétiques existantes à l'exception des déclarations de succession. Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau...

      ... Ouvrir le détail
      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
      Type de document : répertoire
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 750 - A partir de décembre 1865 (registre n° 1) 1865-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 751 - A partir d'avril 1864 (registre n° 2) 1864-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 752 - A partir de mars 1866 (registre n° 3) 1866-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 753 - A partir de décembre 1866 (registre n° 4) 1866-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 754 - A partir de janvier 1867 (registre n° 5) 1867-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 755 - A partir d'octobre 1867 (registre n° 6) 1867-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 756 - A partir de mars 1868 (registre n° 7) 1868-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 757 - A partir d'octobre 1868 (registre n° 8) 1868-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 758 - A partir de septembre 1868 (registre n° 9) 1868-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 759 - A partir de juin 1869 (registre n° 10) 1869-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 760 - A partir de janvier 1870 (registre n° 11) 1870-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 761 - A partir de janvier 1871 (registre n° 12) 1871-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 762 - A partir de novembre 1866 (registre n° 13) 1866-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 763 - A partir de février 1872 (registre n° 14) 1872-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 764 - A partir de septembre 1872 (registre n° 15) 1872-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 765 - A partir de septembre 1872 (registre n° 16) 1872-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 766 - A partir d'avril 1876 (registre n° 17) 1876-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 767 - A partir d'août 1874 (registre n° 18) 1874-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 768 - A partir d'octobre 1875 (registre n° 19) 1875-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 769 - A partir de septembre 1876 (registre n° 20) 1876-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 770 - A partir d'octobre 1877 (registre n° 21) 1877-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 771 - A partir de septembre 1878 (registre n° 22) 1878-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 772 - A partir de février 1880 (registre n° 23) 1880-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 773 - A partir de mars 1881 (registre n° 24) 1881-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 774 - A partir de janvier 1882 (registre n° 25) 1882-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 775 - A partir d'avril 1883 (registre n° 26) 1883-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 776 - A partir de juin 1884 (registre n° 27) 1884-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 777 - A partir de mai 1885 (registre n° 28) 1885-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 778 - A partir de novembre 1884 (registre n° 29) 1884-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 779 - A partir d'avril 1888 (registre n° 30) 1888-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 780 - A partir de septembre 1889 (registre n° 31) 1889-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
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        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 781 - A partir de février 1891 (registre n° 32) 1891-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 782 - A partir de juillet 1892 (registre n° 33) 1892-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 783 - A partir de novembre 1893 (registre n° 34) 1893-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 784 - A partir de novembre 1895 (registre n° 35) 1895-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 785 - A partir de mai 1900 (registre n° 36) 1900-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
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      • 3 Q 6 786 - A partir d'avril 1905 (registre n° 37) 1905-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 787 - A partir de novembre 1909 (registre n° 38) 1909-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
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      • 3 Q 6 788 - A partir d'août 1933 (registre n° 39) 1933-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 789 - A partir de septembre 1941 (registre n° 40) 1941-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 790 - A partir de septembre 1946 (registre n° 41) 1946-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 791 - A partir d'août 1950 (registre n° 42) 1950-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 792 - A partir d'octobre 1954 (registre n° 43) 1954-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 793 - A partir de novembre 1959 (registre n° 44) 1959-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 794 - A partir de mars 1964 (registre n° 45) 1964-1968
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

  • 3 Q 6 795 - 803 - Sommiers. 1893-1967
    Notes :

    Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

    ... Ouvrir le détail
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
    Type de document : sommier
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 6 795 - Déclarations préalables aux opérations de bourses. 16 janvier 1893-31 mai 1955
      Importance matérielle : 1 registre
      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
      Type de document : sommier
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 6 796 - Immeubles de l'Etat non affectés à des services publics. 27 juin 1898-18 août 1954
      Importance matérielle : 1 registre
      Sujet : domaine immobilier / enregistrement
      Lieu :
      Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
      Type de document : sommier
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 6 797 - Modifications relatives aux successions, ventes, partages, droits sur marché... (registre n° 27). 19 février 1932-15 avril 1941
      Importance matérielle : 1 registre
      Sujet : succession / enregistrement
      Lieu :
      Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
      Type de document : sommier
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 6 798 - 802 - Paiement par les notaires des droits relatifs à l'enregistrement des actes civils publics. 1939-1942, 1950-1967
      Contenu :

      Le registre renseigne sur : le nom du notaire, la date de l'acte et le nom de la personne concernée, le montant du droit acquitté.

      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Notes :

      Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même.

      Sujet : notaire / enregistrement
      Lieu :
      Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
      Type de document : sommier
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 798 - 16 janvier 1939-8 septembre 1942 (registre n° 13) 16 janvier 1939-8 septembre 1942
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / notaire
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : sommier
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 800 - 17 janvier 1956-15 septembre 1960 (registre n° 355) 17 janvier 1956-15 septembre 1960
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / notaire
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : sommier
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 799 - 16 octobre 1950-28 décembre 1955 (registre n° 354 (B)) 16 octobre 1950-28 décembre 1955
        Importance matérielle : 1 registre
        Notes :

        Pour les paiements des années 1951-1953, voir aussi le registre 3 Q 6 310.

        Sujet : enregistrement / notaire
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : sommier
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 802 - 10 avril 1965-25 septembre 1967 (registre n° 357) 10 avril 1965-25 septembre 1967
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / notaire
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : sommier
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 801 - 16 septembre 1960-9 avril 1965 (registre n° 356) 16 septembre 1960-9 avril 1965
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / notaire
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : sommier
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 6 803 - Opérations particulières sur l'impôt de solidarité nationale, les indemnités pour loyers non majorés, les concessions d'eau, ... (registre n° 4). 10 juillet 1942-8 octobre 1948
      Contenu :

      Avec table alphabétique des personnes physiques à la fin du registre.

      Importance matérielle : 1 registre
      Sujet : impôt sur la fortune / enregistrement
      Lieu :
      Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
      Type de document : table alphabétique, sommier
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

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