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Bureau d'enregistrement de Magny-en-Vexin (1758-1968) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 6 1-362, 367-700, 805-806 - Registres de formalités et actes déposés. 3 juin 1791-décembre 1967
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 6 10 - 362 - Actes civils publics. 15 ventôse an VII-1942, 1945-1967
      Contenu :

      Transcription d'actes passés devant notaire ou d'actes d'autorités administratives (soumissions, concessions de cimetières...). Les registres renseignent sur : la nature de l'acte, les noms des...

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      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Notes :

      Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires. Il est mis parfois entre crochets lorsqu'il a...

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      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte civil public
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 298 - 27 mars 1946-11 décembre 1947 (registre n° 348 (A)) 27 mars 1946-11 décembre 1947
        Importance matérielle : 1 registre
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 299 - 27 mars-11 décembre 1946 (registre n° 348 (B)) 27 mars-11 décembre 1946
        Importance matérielle : 1 registre
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 300 - 11 décembre 1946-26 septembre 1947 (registre n° 349 (A)) 11 décembre 1946-26 septembre 1947
        Importance matérielle : 1 registre
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 301 - 11 décembre 1946-26 septembre 1947 (registre n° 349 (B)) 11 décembre 1946-26 septembre 1947
        Importance matérielle : 1 registre
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 302 - 26 septembre 1947-26 mai 1948 (registre n° 350 (A)) 26 septembre 1947-26 mai 1948
        Importance matérielle : 1 registre
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 303 - 26 septembre 1947-20 mai 1948 (registre n° 350 (B)) 26 septembre 1947-20 mai 1948
        Importance matérielle : 1 registre
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 304 - 26 mai 1948-7 mars 1949 (registre n° 351 (A)) 26 mai 1948-7 mars 1949
        Importance matérielle : 1 registre
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 305 - 20 mai 1948-18 août 1949 (registre n° 351 (B)) 20 mai 1948-18 août 1949
        Importance matérielle : 1 registre
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 306 - 8 mars 1949-4 janvier 1950 (registre n° 352 (A)) 8 mars 1949-4 janvier 1950
        Importance matérielle : 1 registre
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 307 - 16 mars-30 décembre 1949 (registre n° 352 (B)) 16 mars-30 décembre 1949
        Importance matérielle : 1 registre
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 308 - 5 janvier-14 octobre 1950 (registre n° 353 (A)) 5 janvier-14 octobre 1950
        Importance matérielle : 1 registre
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 309 - 31 décembre 1949-16 octobre 1950 (registre n° 353 (B)) 31 décembre 1949-16 octobre 1950
        Importance matérielle : 1 registre
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 310 - 14 octobre 1950-8 août 1953 (registre n° 354 (A)) 14 octobre 1950-8 août 1953
        Contenu :

        Actes civils publics (14 octobre-31 décembre 1950). Paiements par les notaires des droits relatifs à l'enregistrement des actes civils publics (3 janvier 1951-8 août 1953).

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        Importance matérielle : 1 registre
        Notes :

        Pour les paiements des années 1939-1942 puis 1950-1967, voir les registres 3 Q 6 799 à 802. A noter : suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : sommier, acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 311 - 3 janvier-27 juin 1951 (classeur n° 1) 3 janvier-27 juin 1951
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 312 - 2 juillet-28 décembre 1951 (classeur n° 2) 2 juillet-28 décembre 1951
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 313 - 2 janvier-26 juin 1952 (classeur n° 3) 2 janvier-26 juin 1952
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 314 - 2 juillet-29 décembre 1952 (classeur n° 4) 2 juillet-29 décembre 1952
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 315 - 2 janvier-30 juin 1953 (classeur n° 5) 2 janvier-30 juin 1953
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 316 - 4 juillet-28 décembre 1953 (classeur n° 6) 4 juillet-28 décembre 1953
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 317 - 4 janvier-29 juin 1954 (classeur n° 7) 4 janvier-29 juin 1954
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 318 - 2 juillet-30 décembre 1954 (classeur n° 8) 2 juillet-30 décembre 1954
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

        ... Ouvrir le détail
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 319 - 5 janvier-27 juin 1955 (classeur n° 9) 5 janvier-27 juin 1955
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 320 - 4 juillet-28 décembre 1955 (classeur n° 10) 4 juillet-28 décembre 1955
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 321 - 3 janvier-30 avril 1956 (classeur n° 11) 3 janvier-30 avril 1956
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 322 - 3 mai-31 août 1956 (classeur n° 12) 3 mai-31 août 1956
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 323 - 4 septembre-28 décembre 1956 (classeur n° 13) 4 septembre-28 décembre 1956
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 324 - 2 janvier-29 avril 1957 (classeur n° 14) 2 janvier-29 avril 1957
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 325 - 2 mai-31 août 1957 (classeur n° 15) 2 mai-31 août 1957
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 326 - 4 septembre-30 décembre 1957 (classeur n° 16) 4 septembre-30 décembre 1957
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 327 - 2 janvier-28 avril 1958 (classeur n° 17) 2 janvier-28 avril 1958
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 328 - 3 mai-30 août 1958 (classeur n° 18) 3 mai-30 août 1958
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 329 - 4 septembre-26 décembre 1958 (classeur n° 19) 4 septembre-26 décembre 1958
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 330 - 2 janvier-30 avril 1959 (classeur n° 20) 2 janvier-30 avril 1959
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 331 - 2 mai-31 août 1959 (classeur n° 21) 2 mai-31 août 1959
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 332 - 9 septembre-29 décembre 1959 (classeur n° 22) 9 septembre-29 décembre 1959
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 333 - 5 janvier-30 avril 1960 (classeur n° 23) 5 janvier-30 avril 1960
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 334 - 3 mai-30 août 1960 (classeur n° 24) 3 mai-30 août 1960
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 335 - 2 septembre-27 décembre 1960 (classeur n° 25) 2 septembre-27 décembre 1960
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 336 - 3 janvier-31 mars 1961 (classeur n° 26) 3 janvier-31 mars 1961
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 337 - 5 avril-30 juin 1961 (classeur n° 27) 5 avril-30 juin 1961
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 338 - 1er juillet-28 septembre 1961 (classeur n° 28) 1er juillet-28 septembre 1961
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 339 - 2 octobre-28 décembre 1961 (classeur n° 29) 2 octobre-28 décembre 1961
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 340 - 3 janvier-30 mars 1962 (classeur n° 30) 3 janvier-30 mars 1962
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 341 - 3 avril-27 juin 1962 (classeur n° 31) 3 avril-27 juin 1962
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 342 - 2 juillet-27 septembre 1962 (classeur n° 32) 2 juillet-27 septembre 1962
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 343 - 1er octobre-28 décembre 1962 (classeur n° 33) 1er octobre-28 décembre 1962
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 344 - 4 janvier-9 avril 1963 (classeur n° 34) 4 janvier-9 avril 1963
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 345 - 11 avril-26 juin 1963 (classeur n° 35) 11 avril-26 juin 1963
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 346 - 1er juillet-30 septembre 1963 (classeur n° 36) 1er juillet-30 septembre 1963
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 347 - 2 octobre-27 décembre 1963 (classeur n° 37) 2 octobre-27 décembre 1963
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 348 - 2 janvier-28 mars 1964 (classeur n° 38) 2 janvier-28 mars 1964
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 349 - 1er avril-30 juin 1964 (classeur n° 39) 1er avril-30 juin 1964
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 350 - 1er juillet-30 septembre 1964 (classeur n° 40) 1er juillet-30 septembre 1964
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 351 - 1er octobre-29 décembre 1964 (classeur n° 41) 1er octobre-29 décembre 1964
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 352 - 4 janvier-31 mars 1965 (classeur n° 42) 4 janvier-31 mars 1965
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 353 - 2 avril-30 juin 1965 (classeur n° 43) 2 avril-30 juin 1965
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 354 - 2 juillet-30 septembre 1965 (classeur n° 44) 2 juillet-30 septembre 1965
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 355 - 1er octobre-30 décembre 1965 (classeur n° 45) 1er octobre-30 décembre 1965
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 356 - 5 janvier-29 mars 1966 (classeur n° 46) 5 janvier-29 mars 1966
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 357 - 4 avril-30 juin 1966 (classeur n° 47) 4 avril-30 juin 1966
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 358 - 5 avril-28 septembre 1966 (classeur n° 48) 5 avril-28 septembre 1966
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 359 - 3 octobre-27 décembre 1966 (classeur n° 49) 3 octobre-27 décembre 1966
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 360 - 3 janvier-30 mars 1967 (classeur n° 50) 3 janvier-30 mars 1967
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 361 - 1er avril-29 juin 1967 (classeur n° 51) 1er avril-29 juin 1967
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 362 - 4 juillet-21 septembre 1967 (classeur n° 52) 4 juillet-21 septembre 1967
        Importance matérielle : 1 classeur
        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 6 367 - 486 - Actes sous seing privé. 1er ventôse an VII-1967
      Contenu :

      Contrats passés entre particuliers.

      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte sous seing privé
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 367 - 424 - Actes sous seing privé : enregistrement. 1er ventôse an VII-1942
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : les noms des contractants, les dates de l'acte et de son enregistrement.

        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Notes :

        Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires. Il est mis parfois entre crochets lorsqu'il a...

        ... Ouvrir le détail
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte sous seing privé
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 367 - 1er-14 ventôse an VII (registre n° 417 (1)) 1er-14 ventôse an VII 417
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 368 - 15 ventôse an VII-12 vendémiaire an IX ([registre n° 418] (2)) 15 ventôse an VII-12 vendémiaire an IX
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 369 - 13 vendémiaire an IX-17 juillet 1806 (registre n° 419 (3)) 13 vendémiaire an IX-17 juillet 1806
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 370 - 19 septembre 1806-11 février 1811 (registre n° 4) 19 septembre 1806-11 février 1811
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 371 - 12 février 1811-20 février 1819 ([registre n° 5]) 12 février 1811-20 février 1819
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 372 - 25 février 1819-25 octobre 1823 (registre n° 6) 25 février 1819-25 octobre 1823
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 373 - 31 octobre 1823-9 septembre 1826 ([registre n° 7]) 31 octobre 1823-9 septembre 1826
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 374 - 11 novembre 1826-6 février 1828 ([registre n° 8]) 11 novembre 1826-6 février 1828
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 375 - 6 février 1828-11 novembre 1829 ([registre n° 9]) 6 février 1828-11 novembre 1829
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 376 - 11 novembre 1829-10 juin 1832 ([registre n° 10]) 11 novembre 1829-10 juin 1832
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 377 - 12 juin 1832-18 mars 1834 ([registre n° 11]) 12 juin 1832-18 mars 1834
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 378 - 20 mars 1834-3 octobre 1835 ([registre n° 12]) 20 mars 1834-3 octobre 1835
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 379 - 5 octobre 1835-11 avril 1837 ([registre n° 13]) 5 octobre 1835-11 avril 1837
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 380 - 12 avril 1837-26 novembre 1838 (registre n° 14) 12 avril 1837-26 novembre 1838
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 381 - 28 novembre 1838-7 avril 1840 (registre n° 15) 28 novembre 1838-7 avril 1840
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 382 - 7 avril 1840-18 août 1842 (registre n° 16) 7 avril 1840-18 août 1842
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 383 - 18 août 1842-5 octobre 1844 ([registre n° 17]) 18 août 1842-5 octobre 1844
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 384 - 5 octobre 1844-8 avril 1846 ([registre n° 18]) 5 octobre 1844-8 avril 1846
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 385 - 10 avril 1846-1er septembre 1847 (registre n° 19) 10 avril 1846-1er septembre 1847
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 386 - 3 septembre 1847-2 juin 1849 (registre n° 20) 3 septembre 1847-2 juin 1849
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 387 - 5 juin 1849-13 novembre 1850 ([registre n° 21]) 5 juin 1849-13 novembre 1850
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 388 - 16 novembre 1850-5 janvier 1852 (registre n° 22) 16 novembre 1850-5 janvier 1852
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 389 - 5 janvier 1852-26 février 1853 ([registre n° 23]) 5 janvier 1852-26 février 1853
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 390 - 28 février 1853-3 mai 1854 (registre n° 24) 28 février 1853-3 mai 1854
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 391 - 5 mai 1854-13 mai 1855 (registre n° 25) 5 mai 1854-13 mai 1855
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 392 - 14 mai 1855-31 octobre 1857 (registre n° 26) 14 mai 1855-31 octobre 1857
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 393 - 31 octobre 1857-8 juin 1859 (registre n° 27) 31 octobre 1857-8 juin 1859
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 394 - 11 juin 1859-3 novembre 1860 (registre n° 28) 11 juin 1859-3 novembre 1860
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 395 - 3 novembre 1860-18 février 1862 (registre n° 29) 3 novembre 1860-18 février 1862
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 396 - 19 février 1862-29 mai 1863 (registre n° 30) 19 février 1862-29 mai 1863
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 397 - 2 juin 1863-5 septembre 1864 (registre n° 31) 2 juin 1863-5 septembre 1864
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 398 - 5 septembre 1864-1er décembre 1865 (registre n° 32) 5 septembre 1864-1er décembre 1865
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 399 - 1er décembre 1865-10 décembre 1866 (registre n° 33) 1er décembre 1865-10 décembre 1866
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 400 - 19 décembre 1866-20 décembre 1867 (registre n° 34) 19 décembre 1866-20 décembre 1867
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 401 - 20 décembre 1867-21 décembre 1868 (registre n° 35) 20 décembre 1867-21 décembre 1868
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 402 - 21 décembre 1868-15 janvier 1870 ([registre n° 36]) 21 décembre 1868-15 janvier 1870
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 403 - 15 janvier 1870-29 juillet 1871 (registre n° 37) 15 janvier 1870-29 juillet 1871
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 404 - 5 août 1871-15 février 1873 ([registre n° 38]) 5 août 1871-15 février 1873
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 405 - 15 février 1873-6 mars 1874 (registre n° 39) 15 février 1873-6 mars 1874
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 406 - 6 mars 1874-5 juin 1875 (registre n° 40) 6 mars 1874-5 juin 1875
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 407 - 5 juin 1875-5 février 1877 ([registre n° 41]) 5 juin 1875-5 février 1877
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 408 - 5 février 1877-2 mars 1880 ([registre n° 42]) 5 février 1877-2 mars 1880
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 409 - 3 mars 1880-19 juin 1882 ([registre n° 43]) 3 mars 1880-19 juin 1882
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 410 - 21 juin 1882-29 janvier 1885 ([registre n° 44]) 21 juin 1882-29 janvier 1885
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 411 - 29 janvier 1885-26 août 1887 ([registre n° 45]) 29 janvier 1885-26 août 1887
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 412 - 3 septembre 1887-28 juin 1890 ([registre n° 46]) 3 septembre 1887-28 juin 1890
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 413 - 28 juin 1890-4 décembre 1893 ([registre n° 47]) 28 juin 1890-4 décembre 1893
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 414 - 6 décembre 1893-18 septembre 1897 (registre n° 48) 6 décembre 1893-18 septembre 1897
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 415 - 18 septembre 1897-14 septembre 1900 (registre n° 49) 18 septembre 1897-14 septembre 1900
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 416 - 20 septembre 1900-26 juillet 1903 (registre n° 50) 20 septembre 1900-26 juillet 1903
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 417 - 27 juillet 1903-9 août 1906 (registre n° 51) 27 juillet 1903-9 août 1906
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 418 - 18 août 1906-31 janvier 1910 (registre n° 52) 18 août 1906-31 janvier 1910
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 419 - 31 janvier 1910-10 février 1913 (registre n° 53) 31 janvier 1910-10 février 1913
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 420 - 1er mars 1913-18 novembre 1918 (registre n° 54) 1er mars 1913-18 novembre 1918
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 421 - 19 novembre 1918-11 avril 1922 (registre n° 55) 19 novembre 1918-11 avril 1922
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 422 - 12 avril 1922-2 août 1925 (registre n° 56) 12 avril 1922-2 août 1925
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 423 - 3 août 1925-1er février 1930 (registre n° 57) 3 août 1925-1er février 1930
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 424 - 11 février 1930-1er mai 1942 (registre n° 58) 11 février 1930-1er mai 1942
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 425 - 457 - Baux et ventes : originaux des actes déposés. 1918-1967
        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Notes :

        Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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        Sujet : loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux / enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : bail, acte sous seing privé
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 425 - Juillet 1918-décembre 1919 Juillet 1918-décembre 1919
          Importance matérielle : 1 liasse
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 426 - Août 1918-décembre 1919 Août 1918-décembre 1919
          Importance matérielle : 1 liasse
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 427 - 1920 1920
          Importance matérielle : 1 liasse
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 428 - 1921 1921
          Importance matérielle : 1 liasse
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 429 - 1922 1922
          Importance matérielle : 1 liasse
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 430 - 1923 1923
          Importance matérielle : 1 liasse
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 431 - 1924 1924
          Importance matérielle : 1 liasse
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 432 - 1925 1925
          Importance matérielle : 1 liasse
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 433 - 1927-1928 1927-1928
          Importance matérielle : 1 liasse
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 434 - 1929 1929
          Importance matérielle : 1 liasse
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 435 - 1930-1931 1930-1931
          Importance matérielle : 1 liasse
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 436 - 1932-1933 1932-1933
          Importance matérielle : 1 liasse
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 437 - Février 1934-décembre 1935 Février 1934-décembre 1935
          Importance matérielle : 1 liasse
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 438 - Janvier 1936-octobre 1937 Janvier 1936-octobre 1937
          Importance matérielle : 1 liasse
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 439 - 1938-1939 1938-1939
          Importance matérielle : 1 liasse
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 440 - 1940-1943 1940-1943
          Importance matérielle : 1 liasse
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 441 - Janvier 1942-novembre 1943 Janvier 1942-novembre 1943
          Importance matérielle : 1 liasse
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 442 - 1944-1945 1944-1945
          Importance matérielle : 1 liasse
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 443 - 1946-1947 1946-1947
          Importance matérielle : 1 liasse
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 444 - Janvier 1948 Janvier 1948
          Importance matérielle : 1 pièce
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 445 - 1950-1951 1950-1951
          Importance matérielle : 1 liasse
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 446 - 1952-1953 1952-1953
          Importance matérielle : 1 liasse
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 447 - Janvier 1954-juin 1955 Janvier 1954-juin 1955
          Importance matérielle : 1 liasse
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 448 - 1956-1957 1956-1957
          Importance matérielle : 1 liasse
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

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