Imprimer cette page

Contrôle de légalité par la préfecture (1925-2009) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

-+
  • 2175 W 17, 45-77, 95-169 - Contrôle administratif. 1967-2003
    Sujet : administration préfectorale
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2175 W 60 - 77 - Sociétés d'économie mixte (S.E.M.) locales. 1977-2003
      Sujet : société d'économie mixte / administration préfectorale
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2175 W 61 - 71 - Société anonyme d'économie mixte pour l'aménagement du Val-d'Oise (S.E.M.A.V.O.). 1977-2003
        Sujet : administration préfectorale / société d'économie mixte
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

        • 2175 W 61 - 64 - Suivi d'aménagement de communes. 1977-1986
          Sujet : administration préfectorale / société d'économie mixte
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

          • 2175 W 61 - Andilly, Attainville, Beauchamp, Butry, Buhy, Champagne-sur-Oise, Chars, Cormeilles-en-Parisis, Domont, Deuil-la-Barre, Eaubonne, Ecouen, Fontenay-en-Parisis. 1997-1998
            Sujet : administration préfectorale / société d'économie mixte
            Lieu :
            Andilly (Val-d'Oise, France) / Attainville (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Buhy (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

          • 2175 W 62 - Herblay, Goussainville, L'Isle-Adam, Luzarches, Magny-en-Vexin, Puiseux-en-France, Saint-Prix, Saint-Brice-en-Forêt, Villiers-le-Bel. 1983-1991
            Sujet : administration préfectorale / société d'économie mixte
            Lieu :
            Herblay-sur-Seine (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) / L'Isle-Adam (Val-d'Oise, France) / Luzarches (Val-d'Oise, France) / Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Saint-Prix... ... Ouvrir le détail
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

          • 2175 W 63 - Maîtrise d'ouvrages. 1995-1999
            Contenu :

            Dont zones d'aménagement concerté (Z.A.C.) de Bruyères-sur-Oise.

            Sujet : zone d'activités / administration préfectorale / société d'économie mixte
            Lieu : Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

          • 2175 W 64 - Gestion des opérations : compte-rendu de réunion, états, notes, correspondance, documentation. 1980-1989
            Contenu :

            Dont état d'avancement des zones d'activités économiques (Z.A.E.).

            Sujet : zone d'activités / administration préfectorale / société d'économie mixte
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture