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Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 2 228 à 232, 235 à 276, 278 à 280, 675 à 768, 1094 à 1126 - Instruments de recherche. 1773-1970
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 2 228 à 232 - Testaments : tables alphabétiques. 1773-1870
      Notes :

      Les tables des testaments fusionnent en 1824 avec les tables des donations pour devenir la table des testaments, donations et dispositions éventuelles. En 1866 ces tables sont supprimées et...

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      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte authentique, table alphabétique
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 228 à 229 - Testaments et codicilles. 1773-1824
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : la date du testament, le nom du notaire, la date de l'enregistrement, les nom, prénom, qualité et domicile du testateur, l'identité des héritiers et la date du...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte authentique, table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 228 - 1773-1819. 1773-1819
          43 vues - 1773-1819. (ouvre la visionneuse)

          43 vues

          Mode de classement :

          Classement alphabétique

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte authentique, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 229 - 1805-1824. 1805-1824
          39 vues - 1805-1824. (ouvre la visionneuse)

          39 vues

          Mode de classement :

          Classement alphabétique

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte authentique, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 230 à 232 - Testaments, donations et codicilles enregistrés. 1820-1839, 1859-1870
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : les nom, prénom, profession et domicile du testateur, l'identité des héritiers, la nature et l'objet des institutions et legs, le nom du notaire, les dates du...

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        Notes :

        Voir pour la période antérieure 1777-1819 le contrôle des actes sous la cote C 671.

        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte authentique, table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 230 - 1820-1823. 1820-1823
          40 vues - 1820-1823. (ouvre la visionneuse)

          40 vues

          Mode de classement :

          Classement alphabétique

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte authentique, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 231 - 1817-1839. 1817-1839
          163 vues - 1817-1839. (ouvre la visionneuse)

          163 vues

          Mode de classement :

          Classement alphabétique

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte authentique, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 232 - 1859-1870. 1859-1870
          Mode de classement :

          Classement alphabétique

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte authentique, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 2 235 à 237 - Contrats de mariage : tables alphabétiques. 1782-1839, 1865
      Contenu :

      Les registres renseignent sur : les noms, prénoms, professions et domiciles du mari et de la femme, la nature, la consistance et la valeur des biens meubles et immeubles, les dates du contrat et...

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      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Notes :

      Tables intégrées dans le répertoire général à partir de 1866.

      Sujet : mariage / enregistrement
      Lieu :
      Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : table alphabétique
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 235 - 1782-1820. 1782-1820
        90 vues - 1782-1820. (ouvre la visionneuse)

        90 vues

        Mode de classement :

        Classement alphabétique

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / mariage
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 236 - 1820-1839. 1820-1839
        102 vues - 1820-1839. (ouvre la visionneuse)

        102 vues

        Mode de classement :

        Classement alphabétique

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / mariage
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 237 - 1865. 1865
        121 vues - 1865. (ouvre la visionneuse)

        121 vues

        Mode de classement :

        Classement alphabétique

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / mariage
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 2 238 à 275 - Mutations de propriété immobilière : tables alphabétiques. 1783-1865
      Sujet : immobilier / enregistrement
      Lieu :
      Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : table alphabétique
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 275 - Mutations des immeubles de toutes manières : table alphabétique. 1783-an XIII
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : les nom, prénom, profession et domicile de l'ancien propriétaire et du nouveau possesseur, la nature de l'acte ou de la succession, les dates du décès ou de la...

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        Mode de classement :

        Classement alphabétique

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / immobilier
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 238 à 258, 273 à 274 - Acquéreurs et nouveaux possesseurs. 1783-1865
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : les nom, prénom, profession et domicile de l'acquéreur et le renvoi aux numéros de registre et de l'article relatifs au vendeur. Dès 1825, les dates de l'acte et de...

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        Sujet : enregistrement / immobilier
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 238 - 1er août 1783-1er janvier 1807 (volume n° 2). 1er août 1783-1 janvier 1807
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 273 - 1er janvier 1807-16 novembre 1812 (volume n° 3). 1er janvier 1807-16 novembre 1812
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 274 - [1812-1816] (volume n° 4). [1812-1816]
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 239 - [1816-1818] (volume n° 5). [1816-1818]
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 240 - [1818-1820] (volume n° 6). [1818-1820]
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 241 - [1821-1822] (volume n° 7). [1821-1822]
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 242 - [1823-1824] (volume n° 7 bis). [1823-1824]
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 243 - 1825-1828 (volume n° 8). 1825-1828
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 244 - 1828-1830 (volume n° 9). 1828-1830
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 245 - 1830-1832 (volume n° 10). 1830-1832
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 246 - 1833-1834 (volume n° 11). 1833-1834
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 247 - 1835-1836 (volume n° 12). 1835-1836
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 248 - 1836-1838 (volume n° 13). 1836-1838
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 249 - 1838-1839 (volume n° 14). 1838-1839
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 250 - 1840-1842 (volume n° 15). 1840-1842
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 251 - 1842-1844 (volume n° 16). 1842-1844
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 252 - 1844-1849 (volume n° 17). 1844-1849
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 253 - 1849-1853 (volume n° 19). 1849-1853
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 254 - 1852-1854 (volume n° 20). 1852-1854
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 255 - 1854-1857 (volume n° 21). 1854-1857
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 256 - 1857-1860 (volume n° 22). 1857-1860
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 257 - 1860-1863 (volume n° 23). 1860-1863
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 258 - 1863-1865 [volume n° 24]. 1863-1865
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 259 à 272 - Vendeurs et précédents possesseurs. An VII-1865
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : les nom, prénom, profession et domicile du vendeur, l'identité de l'acquéreur, la nature et la date de l'acte, le nom du notaire, la date de l'enregistrement, les...

        ... Ouvrir le détail
        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Notes :

        Tables intégrées dans le répertoire général à partir de 1866.

        Sujet : enregistrement / immobilier
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 271 - An VII-1807 (volume n° 4). An VII-1807
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 272 - 1807-1812 (volume n° 5). 1807-1812
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 259 - 1812-1816 (volume n° 11). 1812-1816
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Le numéro 11 a été attribué à ce volume car il a été mis à part.

          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 260 - 1816-1818 (volume n° 6). 1816-1818
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 261 - 1818-1820 (volume n° 7). 1818-1820
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 262 - 1820-1823 (volume n° 8). 1820-1823
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 263 - 1822-1824 (volume n° 9). 1822-1824
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 264 - [1825-1828] (volume n° 10). [1825-1828]
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 265 - [1830-1833] (volume n° 12). [1830-1833]
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 266 - [1833-1835] (volume n° 13). [1833-1835]
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 267 - [1835-1840] (volume n° 14). [1835-1840]
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 268 - [1840-1849] (volume n° 15). [1840-1849]
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 269 - [1849-1857] (volume n° 17). [1849-1857]
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 270 - [1857-1865] (volume n° 18). [1857-1865]
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 2 276 à 280, 698 à 707 - Baux. 1783-1958
      Sujet : loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux / enregistrement
      Lieu :
      Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : bail
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 276 - Baux de toute nature des biens appartenant aux laïcs : table alphabétique. 1783-1813
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : les nom, prénom, profession et domicile du bailleur, la nature et la situation des biens, l'identité du preneur, les prix, durée et date d'entrée en jouissance des...

        ... Ouvrir le détail
        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique, bail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 277 à 280 - Baux à ferme et à loyer : tables alphabétiques. 1814-1865
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : les nom, prénom, profession et domicile du bailleur, la nature et la situation des biens, l'identité du preneur, les prix, durée et date d'entrée en jouissance des...

        ... Ouvrir le détail
        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Notes :

        Tables intégrées dans le répertoire général à partir de 1866.

        Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique, bail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 277 - 1814-1823 1814-1823
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : bail, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 278 - 1825-1837. 1825-1837
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : bail, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 279 - [1837-1852]. [1837-1852]
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : bail, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 280 - 1852-1865. 1852-1865
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : bail, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 698 à 707 - Baux écrits : tables alphabétiques par commune. 1872-1894, 1905-1913, 1919-1931, 1936-1958
        Contenu :

        Les registres renseignent sur les nom, prénom, profession et domicile du propriétaire/bailleur et du fermier/locataire, le nom du notaire ou l'acte sous seing privé, les dates du bail, de son...

        ... Ouvrir le détail
        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Notes :

        Tables intégrées dans le répertoire général à partir de 1866.

        Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique, bail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 698 - 1872-1878. 1872-1878
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : bail, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 699 - 1879-1888. 1879-1888
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : bail, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 700 - 1889-1894. 1889-1894
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : bail, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 701 - 1905-1913. 1905-1913
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : bail, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 702 - 1919-1923. 1919-1923
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : bail, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 703 - 1924-1931. 1924-1931
          Contenu :

          Manque la commune de Beaumont-sur-Oise.

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : bail, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 704 - 1936-1942. 1936-1942
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : bail, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 705 - 1943-1948. 1943-1948
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : bail, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 706 - 1948-1954. 1948-1954
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : bail, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 707 - Droits de chasse sur terres (1923-1958). Taxe de 10% pour les baux de chasse et pêche (1920-1923). 1920-1958
          Contenu :

          Parmi les locataires, figure Joachim Murat de Chambly, dit le 6e prince Murat.

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Personne : Murat, Joachim Napoléon (1885-1938)
          Type de document : bail, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 2 708 à 768, 1114 à 1126 - Répertoire général de l’enregistrement et des déclarations pour servir à la recherche des droits celés. 1865-1969
      Contenu :

      Ce répertoire récapitule par ordre numérique les comptes des personnes physiques et morales avec, pour chacune d'elles, la liste des actes les concernant (hors déclaration de succession).

      ... Ouvrir le détail
      Mode de classement :

      Classement chronologique. Seule la première date d'inscription de la première personne a été retenue dans l'analyse.

      Importance matérielle : 74 registres
      Notes :

      Répertoire créé en 1865 pour fusionner toutes les tables alphabétiques existantes à l'exception des déclarations de succession.

      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : répertoire
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 708 - A partir de janvier 1865 (volume n° 1). Janvier 1865-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 709 - A partir d'avril 1866 (volume n° 2). Avril 1866-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 710 - A partir d'août 1865 (volume n° 3). Août 1865-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 711 - A partir de novembre 1865 (volume n° 4). Novembre 1865-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 712 - A partir de septembre 1866 (volume n° 5). Septembre 1866-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 713 - A partir de janvier 1867 (volume n° 6). Janvier 1867-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 714 - A partir de mai 1867 (volume n° 7). Mai 1867-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 715 - A partir de septembre 1867 (volume n° 8). Septembre 1867-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 716 - A partir de janvier 1868 (volume n° 9). Janvier 1868-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 717 - A partir de mai 1868 (volume n° 10). Mai 1868-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 718 - A partir de août 1868 (volume n° 11). Août 1868-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 719 - A partir de mars 1869 (volume n° 12). Mars 1869-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 720 - A partir d'août 1869 (volume n° 13). Août 1869-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 721 - A partir de février 1870 (volume n° 14). Février 1870-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 722 - A partir de juillet 1870 (volume n° 15). Juillet 1870-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 723 - A partir d'avril 1871 (volume n° 16). Avril 1871-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 724 - A partir d'octobre 1871 (volume n° 17). Octobre 1871-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 725 - A partir de novembre 1871 (volume n° 18). Novembre 1871-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 726 - A partir de novembre 1871 (volume n° 19). Novembre 1871-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 727 - A partir de novembre 1872 (volume n° 20). Novembre 1872-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 728 - A partir de mai 1873 (volume n° 21). Mai 1873-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 729 - A partir d'octobre 1873 (volume n° 22). Octobre 1873-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 730 - A partir de juillet 1874 (volume n° 23). Juillet 1874-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 731 - A partir de juillet 1876 (volume n° 24). Juillet 1876-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 2 732 - A partir d'avril 1877 (volume n° 25). Avril 1877-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
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      • 3 Q 2 733 - A partir de janvier 1878 (volume n° 26). Janvier 1878-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
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      • 3 Q 2 734 - A partir de juin 1878 (volume n° 27). Juin 1878-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 2 735 - A partir de novembre 1879 (volume n° 28). Novembre 1879-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 2 736 - A partir de décembre 1880 (volume n° 29). Décembre 1880-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
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      • 3 Q 2 737 - A partir de novembre 1881 (volume n° 30). Novembre 1881-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
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      • 3 Q 2 738 - A partir de janvier 1883 (volume n° 31). Janvier 1883-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
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      • 3 Q 2 739 - A partir de juin 1884 (volume n° 32). Juin 1884-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
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      • 3 Q 2 740 - A partir de janvier 1885 (volume n° 33). Janvier 1885-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
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      • 3 Q 2 741 - A partir de juillet 1885 (volume n° 34). Juillet 1885-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 2 742 - A partir d'avril 1887 (volume n° 35). Avril 1887-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 2 743 - A partir d'avril 1888 (volume n° 36). Avril 1888-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 2 744 - A partir d'avril 1889 (volume n° 37). Avril 1889-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 2 745 - A partir de septembre 1890 (volume n° 38). Septembre 1890-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 2 746 - A partir d'octobre 1891 (volume n° 39). Octobre 1891-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 2 747 - A partir de novembre 1892 (volume n° 40). Novembre 1892-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 2 748 - A partir de décembre 1893 (volume n° 41). Décembre 1893-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 2 749 - A partir d'octobre 1894 (volume n° 42). Octobre 1894-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
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      • 3 Q 2 750 - A partir de juin 1895 (volume n° 43). Juin 1895-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
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      • 3 Q 2 751 - A partir de mai 1896 (volume n° 44). Mai 1896-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 2 752 - A partir d'avril 1905 (volume n° 45). Avril 1905-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
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        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 753 - A partir de janvier 1904 (volume n° 46). Janvier 1904-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
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        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 754 - A partir de septembre 1906 (volume n° 47). Septembre 1906-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
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        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 755 - A partir de décembre 1908 (volume n° 48). Décembre 1908-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
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        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 756 - A partir de novembre 1911 (volume n° 49). Novembre 1911-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 757 - A partir de février 1914 (volume n° 50). Février 1914-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
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        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 758 - A partir d'octobre 1919 (volume n° 51). Octobre 1919-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 759 - A partir de février 1921 (volume n° 52). Février 1921-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 760 - A partir d'octobre 1922 (volume n° 53). Octobre 1922-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 761 - A partir de mai 1924 (volume n° 54). Mai 1924-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 2 762 - A partir de novembre 1925 (volume n° 55). Novembre 1925-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 763 - A partir de septembre 1927 (volume n° 56). Septembre 1927-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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      • 3 Q 2 764 - A partir de septembre 1929 (volume n° 57). Septembre 1929-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 765 - A partir de mai 1931 (volume n° 58). Mai 1931-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
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        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 766 - A partir de juin 1933 (volume n° 59). Juin 1933-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 767 - A partir d'octobre 1935 (volume n° 60). Octobre 1935-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 768 - A partir de décembre 1937 (volume n° 61). Décembre 1937-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
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        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 1114 - A partir de janvier 1940 (volume n° 62). Janvier 1940-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
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        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 1115 - A partir de décembre 1942 (volume n° 63). Décembre 1942-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
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        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 1116 - A partir de mars 1945 (volume n° 64). Mars 1945-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
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        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 1117 - A partir de janvier 1947 (volume n° 65). Janvier 1947-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
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        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 1118 - A partir d'octobre 1948 (volume n° 66). Octobre 1948-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
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        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 1119 - A partir de juin 1950 (volume n° 67). Juin 1950-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 1120 - A partir de février 1952 (volume n° 68). Février 1952-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 1121 - A partir d'octobre 1953 (volume n° 69). Octobre 1953-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 1122 - A partir d'août 1955 (volume n° 70). Août 1955-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 1123 - A partir de décembre 1956 (volume n° 71). Décembre 1956-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 1124 - A partir de juillet 1958 (volume n° 72). Juillet 1958-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 1125 - A partir de mars 1960 (volume n° 73). Mars 1960-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 1126 - A partir d'octobre 1961 (volume n° 74). Octobre 1961-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

  • 3 Q 2 769 à 782 - Sommiers. 1893-1965
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Type de document : sommier
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 2 769 à 774 - Sommiers pour le recouvrement des droits de timbre et des droits de transmission dus par les sociétés, départements, communes, établissements publics ; de l’impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières dû par les collectivités et par les congrégation religieuses. 1893-1965
      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : sommier
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 769 - 1896-1926 (volume n° 1). 1896-1926
        Contenu :

        Avec table alphabétique des sociétés.

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : sommier
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 770 - 1908-1937 (volume n° 2). 1908-1937
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : sommier
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

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