Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970)
    • Instruments de recherche.
      • Baux.

3 Q 2 698 à 707 - Baux écrits : tables alphabétiques par commune. 1872-1894, 1905-1913, 1919-1931, 1936-1958

Contenu :

Les registres renseignent sur les nom, prénom, profession et domicile du propriétaire/bailleur et du fermier/locataire, le nom du notaire ou l'acte sous seing privé, les dates du bail, de son...

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Mode de classement :

Classement chronologique

Notes :

Tables intégrées dans le répertoire général à partir de 1866.

Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
Lieu :
Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
Type de document : table alphabétique, bail
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement