Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970)
    • Instruments de recherche.
      • Mutations de propriété immobilière : tables alphabétiques.

3 Q 2 259 à 272 - Vendeurs et précédents possesseurs. An VII-1865

Contenu :

Les registres renseignent sur : les nom, prénom, profession et domicile du vendeur, l'identité de l'acquéreur, la nature et la date de l'acte, le nom du notaire, la date de l'enregistrement, les...

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Mode de classement :

Classement chronologique

Notes :

Tables intégrées dans le répertoire général à partir de 1866.

Sujet : enregistrement / immobilier
Lieu :
Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
Type de document : table alphabétique
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement